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A proximité de Colmar 68024 Haut Rhin
Acheteur : hôpitaux Civils de Colmar
39 avenue de la Liberté
68024 Colmar
Tel : +33 389124000
3 Lots
Lot 1
Lot 2
Lot 3
Secteurs d'activité
Services ambulanciers.
Consommables médicaux.

prestations de transports sanitaires terrestres pour les Hôpitaux Civils de Colmar

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/06/2023
JOUE - 344016-2023

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: hôpitaux Civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Ville: Colmar
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68024
Pays: France
Point(s) de contact: M. le directeur
Courriel: sdm@ch-colmar.fr
Téléphone: +33 389124000
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-colmar.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr/
I.6)Activité principale
Autre activité: Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

prestations de transports sanitaires terrestres pour les Hôpitaux Civils de Colmar

II.1.2)Code CPV principal
85143000 Services ambulanciers
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

ce marché est un accord cadre instruit sous forme d'un marché à procédure adaptée, multi-attributaires pour les lots 1 et 2, et mono-attributaire pour le lot 3, avec un montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 et R2123-1-3° du Code de la Commande publique.Le marché est conclu pour une première période d'1 an, allant du 01/01/2023 au 31/12/2023, reconductible 3 fois par reconduction tacite, soit jusqu'au 31/12/2026.Le contenu des prestations est défini dans le Cahier des Clauses Particulières (Ccp)

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur hors TVA: 1 250 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

hôpitaux Civils de Colmar

II.2.4)Description des prestations:

transports des patients en ambulance, TAP et TPMR entre les différents sites des Hôpitaux Civils de Colmar et transports accessoires (prélèvements etc...)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de la prestation / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

hôpitaux Civils de Colmar

II.2.4)Description des prestations:

transports des patients en ambulance, TAP et TPMR entre les Hôpitaux Civils de Colmar et les établissements publics ou privés extérieurs, et transports accessoires (prélèvements etc...)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de la prestation / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:

hôpitaux Civils de Colmar

II.2.4)Description des prestations:

transports bariatriques

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de la prestation / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 197-560835
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

23m092 - transports des patients en ambulance, TAP et TPMR entre les différents sites des Hôpitaux Civils de Colmar et transports accessoires (prélèvements etc...)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: groupement ambulancier du grand est
Adresse postale: 22 rue Jean Monnet
Ville: Mulhouse
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulances JACQUAT
Adresse postale: 1 rue Koechelin
Ville: Munster
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulances gurly guebwiller
Adresse postale: 11 rue de la Kapellmatt
Ville: Guebwiller
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68500
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 300 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

23m092 - transports des patients en ambulance, TAP et TPMR entre les Hôpitaux Civils de Colmar et les établissements publics ou privés extérieurs, et transports accessoires (prélèvements etc...)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: groupement ambulancier du grand est
Adresse postale: 22 rue Jean Monnet
Ville: Mulhouse
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulances JACQUAT
Adresse postale: 1 rue Koechelin
Ville: Munster
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulances GURLY
Adresse postale: 11 rue de la Kapellmatt
Ville: Guebwiller
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68500
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 900 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

23m092 - transports bariatriques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: groupement ambulancier du grand est
Adresse postale: 22 rue Jean Monnet
Ville: Mulhoue
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulances JACQUAT
Adresse postale: 1 rue Koechelin
Ville: Munster
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulances GURLY
Adresse postale: 11 rue de la Kapellmatt
Ville: Guebwiller
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68500
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 50 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

les montants maximum indiqués sont annuels.Critères de choix : - prix : 60 %- qualité de la prestation : 40 % Attributions lots 1-2-3 membres du groupement (compléments rubrique 5) : Code NUTS Frf12Ambulances de l'ill, 3 rue de l'orge 68920 WintzenheimEtablissements HUNGLER, 1a rue de la gare 68500 GUEBWILLER

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix Bp51038
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France
Courriel: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 388212323
Fax: +33 388364466
Adresse internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/06/2023
Source de l'annonce : https://www.marches-securises.fr/