Centrale des marchés
formation intitulée "Assistant de soins en gérontologie" 59 prestation de formation intitulée "Assistant de soins en gérontologie" pour le CHRU à Lille ville : Lille Cedex lieu : chru de Lille, Département des Ressources Humaines Formation Continue ...
Achats Formation Continue 59037Lille paule-therese.ducrocq@chru-lille.fr 0320446531
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Formation intitulée "Assistant de soins en gérontologie"

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Marché public ou privé
Référence du marché : 545570

Date de clôture estimée : 13/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/04/13)
112002-2013
BOAMP (05/04/13)
13-59092
SOURCEWEB (02/04/13)

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Achats Formation Continue, chru de Lille, Département des Ressources Humaines Formation Continue Institut Gernez Rieux - rue du Docteur Schweitzer, à l'attention de Mme DUCROCQ Paule-Thérèse, F-59037 Lille Cedex. Tél. : (+33) 3 20 44 67 85. E-mail : paule-therese.ducrocq@chru-lille.fr. Fax : (+33) 3 20 44 65 31.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Centre Hospitalier Régional Universitaire, cadre Supérieur de Santé de la clinique de gérontolotie des Bateliers, contact : renseignement d'ordre technique, à l'attention de Mme Selosse Annie, F-59037 Lille Cedex. Tél. : (+33) 3 20 44 50 17. E-mail : annie.selosse@chru-lille.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : CHRU de Lille Département des Ressources Humaines, 2 rue du Docteur Schweitzer, contact : institut Gernez Rieux Service Formation Continue, à l'attention de Mme Paule-Thérèse Ducrocq, F-59037 Lille Cedex. Tél. : (+33) 3 20 44 67 85. Fax : (+33) 3 20 44 65 31
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
formation intitulée "Assistant de soins en gérontologie".
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 24 Services d'éducation et de formation professionnelle.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceschru de Lille, 59000 Lille.
Code NUTS , FR3, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché de formation passé selon une procédure adaptée en application de l'article 30 du Code des Marchés Publics.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
80500000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché de service qui sera traité à "bons de commande" dont l'unité est le groupe
nombre minimum de groupes : 6
nombre maximum de groupes : 12.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Constitution préalable d'une garantie à première demande pour toute demande de versement d'une avance (articles 87 à 90 du Cmp).
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le CHRU étant adhérent à l'anfh, le paiement sera imputé sur les versements effectués à l'anfh au titre du plan de formation.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements permettant d'appréhender la capacité économique du candidat et de ses co- traitants et/ou sous traitants éventuels,
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations de formation réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation d'une liste descriptive des principales formations effectuées au cours des 3 dernières années
références auprès de la DIRECCTE, bilan pédagogique et financier retraçant l'activité de dispensateur de formation professionnelles" établi pour l'exercice précédent.
Référence auprès de l'ogdpc :préciser si c'est le cas si ce programme de formation peut être éligible au titre du DPC pour le personnel concerné.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DRH/RRH/FC.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 13 mai 2013, à 16:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
13 mai 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Lieu : chru de Lille.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation est accessible par voie électronique et peut être téléchargé à l'adresse suivante : http://www.achats-hopitaux.com
S'il n'est pas en mesure de télécharger le dossier, le soumissionnaire pourra obtenir le DCE sous format papier en adressant sa demande au service Formation Continue, Institut Gernez Rieux rue du Docteur Schweitzer 59037 Lille Cedex , téléphone 0330446786 faxe 0320446531.
L'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est pas obligatoire mais elle leur permet d'être tenus informés automatiquement de modifications et de précisions éventuellement apportées au dce. A défaut d'identification, il appartiendra aux opérateurs économiques et prendre connaissance par leur propres moyens des informations, modifications ou précisions complémentaires éventuellement apportées au DCE. La responsabilité du pouvoir adjudicateur ne saurait être engagée en l'absence de prise de connaissance de ces informations complémentaires par les opérateurs économiques.
Le pouvoir adjudicateur souhaite que les plis soient remis par voie postale ou déposés contre récépissé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille, rue Jacquemars Gielée, F-59014 Lille Cedex. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. URL : http://www.ta-lille.juradm.fr. Fax : (+33) 3 20 63 13 47
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Lille, rue Jacquemars Gielée, F-59014 Lille Cedex. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. URL : http://www.ta-lille.juradm.fr. Fax : (+33) 3 20 63 13 47
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 2 avril 2013.

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