Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Fournitures
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
Fourniture de pénétrateurs "DOM" et "BM" utilisés dans le détecteur de neutrinos sous-marin KM3NeT ORCA dans le cadre du projet NEUMED pour le CPPM - UMR7346 du CNRS.
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de « pénétrateurs », les connexions d’interface entre les environnements haute et basse pression. Deux types de pénétrateurs sont concernés : les pénétrateurs « DOM » pour les modules optiques et les pénétrateurs « BM » pour les bases modules pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346 du CNRS.
Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346
163, avenue de Luminy
Case 902
13288 Marseille cedex 09
Chaque pénétrateur est composé d’un boitier externe et une traversée résistante à la pression de l’eau. Le boitier, à réaliser en titane grade 5, est basé sur un design KM3NeT breveté. La traversée, qui doit être conçue par le titulaire afin d’être compatible avec le boitier, doit héberger des conducteurs électriques et optiques :
1. Pénétrateurs « DOM » :
-Fibre optique (type : monomode, 250 μm, conforme au standard ITU-T Recommendation G.657.B3 ) ; la fibre doit être protégée à la sortie de chaque côté de la traversée en utilisant un tuyau de protection fixe de type HYTREL 900 μm ou équivalent, couleur noir, d’une longueur minimum de 45+/-5mm (côté haute pression) et de 130+/-10mm (côté basse pression) ; longueur minimum de la fibre à chaque côté de la traversée : 1.6m ; la fibre doit être également protégée à chaque côté de la traversée par un tuyau temporaire de type HYTREL 900 μm ou équivalent, transparent, longueur minimum 1200+/-300mm, attaché au tuyau fixe avec du Scotch kapton.
- Deux fils électriques ; taille : 18 ou 20 AWG ; couleurs gaines : noir et rouge ; longueur minimum des fils les deux côtés du pénétrateur : 0.5m
2. Pénétrateurs « BM » :
- Un total de 24 fibres optiques (type : monomode, 250 μm, conforme au standard ITU-T Recommendation G.657.B3 ) ; les fibres, d’une longueur minimum de 1.5m chaque côté de la traversée, seront groupées dans deux rubans de 12 fibres ; les deux rubans sur le côté basse pression seront terminés avec un connecteur « SENKO 12 FIBER MPO+ FEMALE MICRO LATCH LOW LOSS SINGLE MODE »
- Deux fils électriques ; taille : 18 ou 20 AWG ; couleurs gaines : noir et rouge ; longueur minimum des fils : 2.0m (côté basse pression), 1.0m (côté haute pression).
La perte d'insertion de chaque fibre individuelle dans chaque version du pénétrateur sera inférieure à 0.25 dB à 1550 nm.
Les autres spécifications techniques sont définies dans le CCTP N° CNRS/2023/004 du 01/02/2023.
Section IV: Procédure
Section V: Attribution du marché
Fourniture de pénétrateurs "DOM" et "BM" utilisés dans le détecteur de neutrinos sous-marin KM3NeT ORCA dans le cadre du projet NEUMED pour le CPPM - UMR7346 du CNRS.
Section VI: Renseignements complémentaires
La présente consultation est passée selon une procédure formalisée sous la forme d’un appel d’offres ouvert, en application des dispositions des articles L2124-1, R2124-1 et L2124-2, R2124-2 du Code de la commande publique (CCP).
Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique (CCP).
Celui-ci s’exécute à bons de commande avec un maximum de 450 pénétrateurs de type "DOM" et de 25 pénétrateurs de type "BM" sur la durée totale du marché.
Il s’exécute également avec un seuil maximum de 250 000,00 € HT sur la durée totale de l’accord-cadre.
La date de signature du marché est le 12.05.2023 et la date de notification du marché au titulaire est le 15.05.2023. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est
consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1). après une demande écrite adressée par courriel à appel.offres@dr12.cnrs.fr , au service financier et Comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00 hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se référant aux articles L.551-1 à L.551-12, et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative. Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié, en se référant aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative.
