Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Fournitures
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
acquisition de mobiliers spécifiques pour l'espace Mer et Littoral
acquisition et livraison de mobiliers spécifiques pour l'espace Mer et littoral à l'occasion de son emménagement dans de nouveaux locaux
mobiliers spécifiques de la Salle Pédagogique
175 Boulevard Kennedy à Juan-Les-Pins (06160)
mobiliers spécifiques de la Salle Pédagogique
mobiliers spécifiques de l'espace détente et sa terrasse extérieure
175 Boulevard Kennedy à Juan-Les-Pins (06160)
mobiliers spécifiques de l'espace détente et sa terrasse extérieure
Section IV: Procédure
Section V: Attribution du marché
mobilier spécifique de la salle pédagogique
Section V: Attribution du marché
mobiliers spécifiques de l'espace détente et sa terrasse
Section VI: Renseignements complémentaires
"Une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué par la loi du 17 juillet 1978. Ce droit de communication, dont bénéficient tant les entreprises non retenues que toute autre personne qui en fait la demande, doit toutefois s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale, protégé par les dispositions du II de l'article 6 de cette loi. Sont notamment visées par cette réserve, les mentions relatives aux moyens techniques et humains, à la certification de système qualité, aux certifications tierces parties ainsi qu'aux certificats de qualification concernant la prestation demandée, ainsi que toute mention concernant le chiffre d'affaires, les coordonnées bancaires et les références autres que celles qui correspondent à des marchés publics. Tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ces clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution.".Durée des marchés : Le délai de livraison et d'installation des fournitures est de cinq semaines à compter de la date de notification du marché.A titre indicatif, les mobiliers seront livrés et installés entre la semaine 20 et la semaine 21 de l'année 2023..
