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59 formations au secourisme au profit de la Ville à Lille 59 formations au secourisme au profit de la Ville à Lille affaire 13s0135 - formations au secourisme: Psc1-Sst, PSE niveau 1, AFGSU Recyclage niveaux 1 et 2. La consultation est décomposée en 3 lot...
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59 formations au secourisme au profit de la Ville à Lille

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Marché public ou privé
Référence du marché : 844448

Date de clôture estimée : 28/10/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/10/13)
13-176252

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Lille.
Correspondant : Mme le maire, hôtel de Ville Place Augustin Laurent CS 30667 59033 Lille Cedex tél. : 03-20-49-59-95 courriel : marchespublics@mairie-lille.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : affaire 13s0135 - formations au secourisme: Psc1-Sst, PSE niveau 1, AFGSU Recyclage niveaux 1 et 2. La consultation est décomposée en 3 lots.
La consultation est passée par Procédure adaptée en application de l'article 30-i du Code des Marchés Publics modifié et le décret n°2008-1355 du 19 décembre 2008.

Catégorie de services : 24.

C.P.V. - Objet principal : 80500000
Objets supplémentaires : 80560000, 80562000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : øFR301ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum. Pour le lot 1, le montant maximum annuel sera de 20 000 €o(s) (T.T.C.). Pour le lot 2, il sera de 4 000 €o(s) (T.T.C.). Enfin pour le lot 3, il sera de 20 000 €o(s) (T.T.C.). L'ensemble des lots seront passés pour une période de 1 an à compter de la date de notification. Les lots 1 et 2 seront reconductibles 2 fois par période d'un an pour une période maximale de 3 ans. Le lot 3 sera reconductible une fois pour une durée maximale de 2 ans.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles (ou options au sens communautaire).
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.

Cautionnement et garanties exigés : ceux mentionnés au Règlement de la Consultation.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes : Fonds propres Ville de Lille; Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront
payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : les prestations sont réservées à une profession particulière en vertu des dispositions suivantes : le contenu et la durée des formations devront être en conformité à l'arrêté du 31 octobre 2009 relatif à la formation aux premiers secours.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : capacités économiques, financières, professionnelles et techniques.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : pour les lots 1 et 2, les candidats présenteront un agrément d'affiliation à une fédération nationale en cours de validité. Pour le lot 2, les candidats présenteront un agrément CESU. ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix (conformément à la méthode de notation indiquée dans le règlement de la consultation) : 60 % ;
- valeur technique (conformément aux sous critères énoncés dans le règlement de la consultation) : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 octobre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13S0135.

Renseignements complémentaires : les plis devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante :
Ville de Lille Hôtel de Ville
Direction de la Commande Publique
Place Augustin Laurent CS 30667
59033 Lille Cedex
horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 08h30 à 12 heures et de 13h30 à 17 heures
ils pourront également être remis sur notre plateforme électonique www.achatpublic.com conformément aux modalités reprises dans le Règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 octobre 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Hotel de Ville - Ville de Lille.
place Augustin Laurent CS 30 667, 59033 Lille Cedex, tél. : 03-20-49-59-95, télécopieur : 03-20-49-54-49, courriel : marchespublics@mairie-lille.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_p_m-vTWJAE.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Hotel de Ville - Ville de Lille.
place Augustin Laurent CS 30 667, 59033 Lille Cedex, tél. : 03-20-49-59-95, télécopieur : 03-20-49-54-49, courriel : marchespublics@mairie-lille.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_p_m-vTWJAE.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 143, rue Jacquemars Giélée B.P. 2039 59014 Lille Cedex tél. : 03-20-63-13-00 courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr télécopieur : 03-20-30-68-40.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif 143, rue Jacquemars Giélée B.P. 2039 59033 Lille Cedex tél. : 03-20-63-13-00 courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr télécopieur : 03-20-30-68-40.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 formation aux premiers secours civiques de niveau 1 (Psc1) ainsi que la formation initiale et le recyclage Sauveteur Secouriste du Travail (Sst).
Formation aux premiers secours civiques de niveau 1 (Psc1) ainsi que la formation initiale et le recyclage Sauveteur Secouriste du Travail (Sst).

C.P.V. - Objet principal : 80500000
Objets supplémentaires : 80560000, 80562000.
Lot(s) 2 formation initiale et continue aux premiers secours en équipe de niveau 1 (Pse1).
Formation initiale et continue aux premiers secours en équipe de niveau 1 (Pse1).

C.P.V. - Objet principal : 80500000
Objets supplémentaires : 80560000, 80562000.
Lot(s) 3 formation recyclage Attestation de formation aux gestes et soins d'urgence - niveaux 1 et 2 (Afgsu).
Formation recyclage Attestation de formation aux gestes et soins d'urgence - niveaux 1 et 2 (Afgsu).

C.P.V. - Objet principal : 80500000
Objets supplémentaires : 80560000, 80562000.

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