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A proximité de Les Adrets-de-l'Estérel 83600 Var
Acheteur : spl Vallon des Pins
5104 Route Départementale 4
83600 Bagnols-en-Forêt
Tel : +33 498123818
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 27/10/2023  
Secteurs d'activité
Pelles mécaniques.

fourniture, location et maintenance d'engins neufs sans opérateur pour l'isdnd du Vallon des Pins Commune de Bagnols en Forêt (83)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/09/2023
JOUE - 563359-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: spl Vallon des Pins
Numéro national d'identification: 84412123600013
Adresse postale: 5104 Route Départementale 4
Ville: Bagnols-en-Forêt
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83600
Pays: France
Courriel: p.julita@splvdp.fr
Téléphone: +33 498123818
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.splvdp.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: spl le vallon des pins
Numéro national d'identification: 84412123600013
Adresse postale: 5104 Rd4
Ville: Bagnols-en-Foret
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83600
Pays: France
Courriel: p.julita@splvdp.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: spl le vallon des pins
Numéro national d'identification: 84412123600013
Adresse postale: 5104 Rd4
Ville: Bagnols-en-Foret
Code postal: 51044
Pays: France
Courriel: p.julita@splvdp.fr
Code NUTS: FRL05 Var
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société publique locale
I.5)Activité principale
Environnement

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture, location et maintenance d'engins neufs sans opérateur pour l'isdnd du Vallon des Pins Commune de Bagnols en Forêt (83)

II.1.2)Code CPV principal
43261000 Pelles mécaniques
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

le présent marché public a pour objet la fourniture, la location et la maintenance d'engins neufs sans opérateurs nécessaires à l'exploitation de l'installation de Stockage des Déchets Non Dangereux (Isdnd) le Vallon des Pins sur la commune de Bagnols en Forêt (83).la présente consultation concerne :une pelle excavatrice sur chenilles

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 350 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43261000 Pelles mécaniques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

lieu-Dit Vallon des Pins 5104 route departementale 4 83600 Bagnols en Forêt

II.2.4)Description des prestations:

le présent marché public a pour objet la fourniture, la location et la maintenance d'engins neufs sans opérateurs nécessaires à l'exploitation de l'installation de Stockage des Déchets Non Dangereux (Isdnd) le Vallon des Pins sur la commune de Bagnols en Forêt (83).la présente consultation concerne :une pelle excavatrice sur chenilles

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 350 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

III.1.2)Capacité économique et financière
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

libellésDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsbilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même natureliste des principales fournitures livrées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 27/10/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 27/10/2023
Heure locale: 14:00
Lieu:

bagnols en Forêt (83)

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

ouverture en séance par la commission d'appel d'offre dirigé par le président de la société publique locale le vallon des pins

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Ville: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 049442793
Fax: +33 049442798
Adresse internet: https://toulon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends relatifs aux marchés publics de Marseille
Adresse postale: préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur, Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret, CS 80001,
Ville: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France
Courriel: catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone: +33 048435455
Adresse internet: https://toulon.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du Tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Ville: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 049442793
Fax: +33 049442798
Adresse internet: https://toulon.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/09/2023
Source de l'annonce : https://www.marches-securises.fr
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