Centrale des marchés
59 Travaux d'aménagements et de voiries secondaires de la ZAC Barrois sur les communes à Montigny en Ostrevent et à Pecquencourt 59 Travaux d'aménagements et de voiries secondaires de la ZAC Barrois sur les communes à Montigny en Ostrevent et à Pecquencourt ville : Lievin Cedex. code_postal : 62803 lieu : centre d'aff...
Territoires soixante deux SEM 62803Liévin
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59 Travaux d'aménagements et de voiries secondaires de la ZAC Barrois sur les communes à Montigny en Ostrevent et à Pecquencourt

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Marché public ou privé
Référence du marché : 944540

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (24/01/14)
14-10973
JOUE (24/01/14)
25434-2014

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
territoires soixante deux SEM, centre d'affaires Artéa, 2 rue Joseph-Marie Jacquard - B.P. 135, à l'attention de M. le directeur général de la SEM Adévia, F-62803 Lievin Cedex.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
accord-Cadre multi-attributaires de travaux sans minimum et avec un maximum de 4 800 000 EUR (H.T.) Pour la réalisation des aménagements et voiries secondaires de la zac barrois sur les communes de Montigny en Ostrevent et Pecquencourt (59).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : zac barrois Montigny en Ostrevent et Pecquencourt, 59182.
Code NUTS : FR301.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
accord-Cadre multi-attributaires de travaux sans minimum et avec un maximum de 4 800 000 EUR (H.T.) Pour la réalisation des aménagements et voiries secondaires de la zac barrois sur les communes de Montigny en Ostrevent et Pecquencourt (59).
L'accord-cadre fait l'objet d'un lot unique réunissant les prestations suivantes : travaux de voiries, assainissement, eau potable, réseau France Telecom, fibre optique, réseau basse tension, éclairage public, espaces verts. Variantes non autorisées. Aucune prestation supplémentaire éventuelle.
Les marchés subséquents feront l'objet d'un lot unique, les marchés subséquents définiront l'ensemble des clauses nécessaires à l'exécution des prestations qui n'auraient pas été définies ou préciseront certaines des clauses définies dans l'accord-cadre. Les travaux devront être effectués avec un suivi environnemental conformément à l'arrêté de la loi sur l'eau, visant la préservation et la protection des espèces végétales et animales présentes à proximité du lieu d'exécution desdits travaux.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45000000, 45111291,45112500,45232410,45233120.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
00.1764.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 119-202387 du 21/06/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Intitulé : Accord-Cadre multi-attributaires de travaux sans minimum et avec un maximum de 4 800 000 EUR (H.T.) pour la réalisation des aménagements et voiries secondaires de la ZAC BARROIS sur les communes de Montigny en Ostrevent et Pecquencourt (59).
L'accord-cadre fait l'objet d'un lot unique réunissant les prestations suivantes : travaux de voiries, assainissement, eau potable, réseau France Telecom, fibre optique, réseau basse tension, éclairage public, espaces verts. Variantes non autorisées. Aucune prestation supplémentaire éventuelle.
Les marchés subséquents feront l'objet d'un lot unique, les marchés subséquents définiront l'ensemble des clauses nécessaires à l'exécution des prestations qui n'auraient pas été définies ou préciseront certaines des clauses définies dans l'accord-cadre. Les travaux devront être effectués avec un suivi environnemental conformément à l'arrêté de la loi sur l'eau, visant la préservation et la protection des espèces végétales et animales présentes à proximité du lieu d'exécution desdits travaux.
V.1) Date d'attribution du marché : 12 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Sas JEAN LEFEBVRE, 380 rue Jean Perrin
ZI Douai Dorignies B.P. 525, F-,59505 Douai.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
V.1) Date d'attribution du marché : 12 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Sas TPRN, Rue Albert 1er
B.P. 40057, F-,59392 Wattrelos.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
V.1) Date d'attribution du marché : 12 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
groupement solidaire RAMERY TP( LENS)/ISS ESPACES VERTS (BOUCHAIN) dont le mandataire est RAMERY TP (LENS), Za du bois Rigault Sud
2 rue de l'Europe, F-,62300 Lens.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
V.1) Date d'attribution du marché : 12 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
groupement solidaire SOGEA NORD HYDRAULIQUE/DEVRED/RAMERY TP (RAISMES)/JARDIN 2000 dont le mandataire est SOGEA NORD HYDRAULIQUE, ZI de la Renaissance
B.P. 112, F-,59490 Somain.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
V.1) Date d'attribution du marché : 12 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Sarl SOTRAIX, Zal de l'Epinette
route de Béthune, F-,62160 Aix noulette.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Accord cadre multi attributaire sans minimum et avec un maximum de 4 800 000,00 EUR (H.T.) notifié le 27/12/2013. Ces contrats peuvent être consultés au siège de territoires soixante deux (ex adevia) au centre d'affaires ARTEA, 2 rue Joseph Marie Jacquard à Liévin aux heures d'ouverture des bureaux.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 janvier 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 118 A, annonce n° 197 du 21 juin 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 21 janvier 2014.

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