Centrale des marchés
77 organisation de séjours pour enfants et jeunes avec hébergement pendant les vacances scolaires (zone c, académie de créteil) pour le compte de la ville de Lieusaint 77 organisation de séjours pour enfants et jeunes avec hébergement pendant les vacances scolaires (zone c, académie de créteil) pour le compte de la ville de Lieusaint organisation de séjours pour ...
Céline POREAUX 77567Lieusaint 0164135570
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77 organisation de séjours pour enfants et jeunes avec hébergement pendant les vacances scolaires (zone c, académie de créteil) pour le compte de la ville de Lieusaint

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Marché public ou privé
Référence du marché : 850532

Date de clôture estimée : 04/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/10/13)
12-148305
SOURCEWEB (11/10/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Lieusaint.
Correspondant : M. le maire, 50, rue de Paris 77567 Lieusaint Cedex adresse internet : http://www.ville-lieusaint.fr/.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achat-national.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : organisation de séjours pour enfants et jeunes avec hébergement pendant les vacances scolaires (zone C, académie de Créteil).

Catégorie de services : 26.

C.P.V. - Objet principal : 55242000
Objets supplémentaires : 92000000, 98341000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : FR102.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :
Le prestataire doit proposer une seule destination pour chaque lot.
Prestations inclues pour chaque lot :
- transport et convoyage aller/retour du séjour ;
- hébergement ;
- restauration ;
- encadrement ;
- activités et animations ;
- prestations diverses (communication et informations).
Un représentant de la Mairie pourra être présent pendant le transport et durant le séjour qui ne comptera pas dans les effectifs d'encadrement. Une ligne au bordereau des prix est à compléter à cet effet par le prestataire.
Le cahier des clauses particulières précise les autres caractéristiques de chaque lot
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : a titre indicatif, le montant annuel est estimé à 56 800 EUR (T.T.C.) pour l'ensemble des lots.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 9 décembre 2013.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : sur ressources propres.
Mode de règlement : mandat à réception des factures.
Délais de paiement : 30 jours à compter de la réception de la facture.
Marchés à prix fermes et définitifs.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.
Marché à bons de commande à prix unitaires
Comptable assignataire : Trésorier de Sénart.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : non imposée.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : conformité administrative et technique des candidatures au regard des documents demandés.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 novembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires : marchés similaires de service pour chacun des lots :
Conformément à l'article 28-ii renvoyant à l'article 35 II 6° du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier des prestations similaires au(x) titulaire(s) du marché par la voie d'un marché sans publicité préalable ni mise en concurrence.
La durée pendant laquelle les nouveaux marchés pourront être conclus ne pourra dépasser trois ans à compter de la date du marché initial.
Ces marchés pourront être conclus avec le titulaire jusqu'à l'issue de la troisième année d'exécution. Si tel est le cas dans ce délai, le titulaire recevra une lettre recommandée avec avis de réception dans le délai de 3 mois avant l'expiration de l'année concernée, l'invitant à engager de nouvelles négociations pour la conclusion d'un nouveau marché.
Durée du marché :
Le marché débute à compter de sa date de notification pour une durée d'un an.
A titre indicatif, les séjours proprement dit seront exécutées à partir des vacances d'hiver 2014 de la zone C sur l'année 2014.
Négociation :
Après la sélection des candidatures et l'examen des offres, la ville de Lieusaint engagera des négociations avec le(s) candidat(s) arrivés en tête du classement.
Dans le cadre de la négociation, la ville de lieusaint enverra une proposition de négociation par courriel à chacun des candidats sélectionnés, à l'adresse mail indiquée par ceux-ci à l'acte d'engagement.
Les modalités de la négociation seront indiquées sur le courriel.
En l'absence de réponse dans le délai imparti, la négociation prendra fin.
Au terme de cette négociation, la collectivité effectuera un classement des candidats au regard des critères décrits ci-dessus et attribuera le marché.
La négociation ne pourra pas porter sur l'objet du marché, ni modifier substantiellement les caractéristiques et les conditions d'exécution du marché telles qu'elles sont définies dans les documents de consultation.
Accord cadre mono-attributaire au regard du droit européen.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : .
- Conditions de remise des offres par voie papier :
Les plis sont transmis par lettre recommandée avec avis de réception ou remis contre récépissé avant la date indiquée sur la page de garde du règlement de consultation, à l'adresse suivante :
Mairie de Lieusaint
Service marchés publics
50 rue de Paris
CS 50333
77 567 LIEUSAINT Cedex
Horaires d'ouverture des bureaux : de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures du lundi au vendredi, sauf le mardi matin.
Quelle que soit la forme choisie pour l'envoi, c'est aux candidats de s'assurer que leurs demandes de dossiers et/ou leurs plis ont bien été réceptionnés.
- transmission électronique :
Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14 décembre 2009 pris en application de l'article 48 et de l'article 56 du Code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée.
Cette procédure permet aux candidats qui le souhaitent de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer gratuitement une offre par voie électronique via la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante :
Http://www.achat-national.com
Service aux utilisateurs :
- par téléphone au 08 25 00 13 26 ;
- par courriel à support@omnikles.com
En effet, pour répondre par voie dématérialisée, il est impératif que vous vous identifiez sur la plateforme et de déposer l'offre avant la date indiquée sur la page de garde du règlement de consultation.
Le pouvoir adjudicateur s'engage à assurer la confidentialité et l'intégrité des documents mis en ligne ainsi que la sécurité des transactions sur un réseau informatique accessible à tous les candidats de façon non discriminatoire

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 octobre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Lieusaint.
Correspondant : céline POREAUX, service des marchés publics 50, rue de Paris CS 50333, 77567 Lieusaint Cedex, tél. : 01-64-13-55-96, télécopieur : 01-64-13-55-70, adresse internet : http://www.achat-national.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Mairie de Lieusaint.
Correspondant : céline POREAUX, service des marchés publics 50, rue de Paris CS 50333, 77567 Lieusaint Cedex, tél. : 01-64-13-55-96, télécopieur : 01-64-13-55-70, adresse internet : http://www.achat-national.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de Lieusaint.
Correspondant : aurore DUROUSSEAU, service de l'enseignement et de l'animation 50, rue de Paris CS 50333, 77567 Lieusaint Cedex, tél. : 01-64-13-56-66, télécopieur : 01-64-13-55-70, adresse internet : http://www.achat-national.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Lieusaint.
Correspondant : céline POREAUX, service des marchés publics 50, rue de Paris CS 50333, 77567 Lieusaint Cedex, tél. : 01-64-13-55-96, télécopieur : 01-64-13-55-70, adresse internet : http://www.achat-national.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Lieusaint.
Correspondant : céline POREAUX, service des marchés publics 50, rue de Paris CS 50333, 77567 Lieusaint Cedex, tél. : 01-64-13-55-96, télécopieur : 01-64-13-55-70, adresse internet : http://www.achat-national.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 43, rue du général de Gaulle 77000 Melun.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours .

Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, 77 000 MELUN
- référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ;
- référé contractuel : recours possible dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ;
- requête au fond : recours dans un délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de la candidature ou de l'offre et de l'avis d'attribution du marché.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 séjour d'hiver à la montagne.
Caractéristiques principales du lot 1 :
Lieu : Montagne
Durée du séjour : 8 jours
Période : vacances d'hiver Zone C
Tranche d'âge : 11/14 ans
Nombre d'enfants : minimum 4 et maximum 15
Activités : Les activités demandées sont des activités orientées vers des sports de montagne comme : ski alpin, ski de fond, chiens de traîneaux, raquettes.
A titre indicatif, le montant annuel est estimé à 9 000 EUR (T.T.C.) pour ce séjour.
Le prestataire ne pourra proposer qu'un seul séjour.

C.P.V. - Objet principal : 55242000
Objets supplémentaires : 92000000, 98341000.
Lot(s) 2 séjour d'été 6/11 ans.
Caractéristiques principales du lot 2 :
Lieu : mer, montagne ou campagne
Durée du séjour pour chaque période : entre 5 jours et 7 jours.
Période : vacances scolaires d'été - un séjour sur le mois de juillet et un séjour sur le mois d'août.
Tranche d'âge : 6/11 ans
Nombre d'enfants sur chaque période : minimum 8 et maximum 40 par séjour
Activités : Les activités demandées sont des activités orientées en fonction du lieu des séjours ou de thématiques : observation de la faune et la flore, activités de découvertes autour de la région, activités sportives, artistiques ou scientifiques.
A titre indicatif, le montant annuel est estimé à 29 000 EUR (T.T.C.) pour ce lot.
Le prestataire devra proposer la même destination dans son offre pour juillet et août pour ce lot.

C.P.V. - Objet principal : 55242000
Objets supplémentaires : 92000000, 98341000.
Lot(s) 3 séjour d'été 4/6 ans.
Caractéristiques principales du lot 3 :
Lieu : mer, montagne ou campagne
Durée du séjour pour chaque période : entre 4 jours et 6 jours.
Période : vacances scolaires d'été - un séjour sur le mois de juillet et un séjour sur le mois d'août.
Tranche d'âge : 4/6 ans
Nombre d'enfants sur chaque période : minimum 2 et maximum 10 enfants.
Activités : les activités demandées sont celles qui respectent le rythme de l'enfant, favorisent son épanouissement et sa socialisation. Les activités doivent être orientées vers la découverte du milieu qui les entoure, vers des expériences nouvelles, des jeux de plein air.
A titre indicatif, le montant annuel est estimé à 6 000 EUR (T.T.C.) pour ce lot.
Le prestataire devra proposer la même destination dans son offre pour juillet et août pour ce lot.

C.P.V. - Objet principal : 55242000
Objets supplémentaires : 92000000, 98341000.
Lot(s) 4 séjour jeunesse 11/14 ans.
Caractéristiques principales du lot 4 :
Lieu : Montagne, mer ou campagne
Durée du séjour : entre 8 et 10 jours
Période : vacances scolaires d'été
Tranche d'âge : 11 ans à 14 ans
Nombre de jeunes pour le séjour : minimum 6 maximum 20
Activités: activités proposées autour d'un thème dominant.
A titre indicatif, le montant annuel est estimé à 6 400 EUR (T.T.C.) pour ce lot.
Le prestataire ne pourra proposer qu'un seul séjour.

C.P.V. - Objet principal : 55242000
Objets supplémentaires : 92000000, 98341000.
Lot(s) 5 séjour jeunesse 15/17 ans.
Caractéristiques principales du lot 5:
Lieu : Montagne, mer ou campagne
Durée du séjour : entre 8 et 10 jours
Période : vacances scolaires d'été
Tranche d'âge : 15 à 17 ans.
Nombre de jeunes par séjour : minimum 4 maximum 15
Activités: activités proposées autour d'un thème dominant.
A titre indicatif, le montant annuel est estimé à 6 400 EUR (T.T.C.) pour ce lot.
Le prestataire ne pourra proposer qu'un seul séjour.

C.P.V. - Objet principal : 55242000
Objets supplémentaires : 92000000, 98341000.

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