1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Lieusaint
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat de fournitures scolaires et de loisirs créatifs pour la ville de Lieusaint
Description: La présente consultation a pour objet l'achat de fournitures scolaires et de loisirs créatifs pour les besoins des services de la ville de Lieusaint
Identifiant de la procédure: d769ec09-d513-4909-a4c0-5670c066dc64
Identifiant interne: 2500008
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30195300 Fournitures de bureau ou accessoires, 39162110 Fournitures scolaires, 30192700 Papeterie, 30192000 Fournitures de bureau
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Achat de fournitures scolaires
Description: Le présent lot concerne les fournitures scolaires de base nécessaires aux différents groupes scolaires (écoles et accueils de loisirs), à destination des élèves de maternelle et d’élémentaire. Ce lot intègre notamment les cahiers, les fiches bristols, les classeurs, les feuillets, les copies, les intercalaires, la colle, les ciseaux, les adhésifs, les fixations, les pochettes, les chemises, les protèges cahiers, les tableaux, les ardoises, les crayons, les stylos, les protèges documents, les feutres pour tableau blanc, le matériel scolaire divers.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30192700 Papeterie, 30192000 Fournitures de bureau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Lieusaint
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de Lieusaint
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Mairie de Lieusaint
Organisation qui traite les offres: Mairie de Lieusaint
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Achat de fournitures de loisirs créatifs
Description: Le présent lot concerne les fournitures de loisirs créatifs pour l’ensemble des services municipaux notamment les groupes scolaires (écoles et accueils de loisirs), la structure jeunesse, la maison de la culture et des arts, le service de la petite enfance, la direction de l’Education et le centre social. Ce lot intègre notamment les pinceaux, les brosses, les vernis, les papiers à dessin sauf papier d’écriture, les cartons, les feutres, les marqueurs, l’argile, le plâtre, les bougies, la cire, la peinture, les gouaches, les objets à décorer, le matériel de décoration, le maquillage, les accessoires festifs et autres. Ce lot exclut les jeux, les jouets et les matériels sportifs.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30195300 Fournitures de bureau ou accessoires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Lieusaint
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de Lieusaint
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Mairie de Lieusaint
Organisation qui traite les offres: Mairie de Lieusaint
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Lieusaint
Numéro d’enregistrement: 21770251300011
Adresse postale: 50 rue de Paris - CS 50333
Ville: LIEUSAINT cedex
Code postal: 77567
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Point de contact: Stéphanie CAVILLON
Téléphone: +33 164135661
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: 177 707 049 00017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - Case postale n° 8630
Ville: MELUN CEDEX
Code postal: 77008
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 3fa82027-0df0-4f83-a6e8-aa0540268c58 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/11/2025 12:07:40 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 782388-2025
Numéro de publication au JO S: 227/2025
Date de publication: 25/11/2025
