Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Fournitures
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
ao no 019-a-2 : Fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie osseuse
fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie osseuse pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier de Châlons-En-Champagne et Centre Hospitalier Auban-Moët d'epernay. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché, divisé en 19 lots, est conclu avec un seul opérateur économique et est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
kit traumatologie pour fracture D'Epaule
kit traumatologie pour fracture D'Epaule. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
plaque peri-articulaire verrouillable inox sterile
plaque peri-articulaire verrouillable inox sterile. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
prothese totale hanche 1ere intention et reprise
prothese totale hanche 1ere intention et reprise. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
prothese totale genou tricomp ultracongruente
prothese totale genou tricomp ultracongruente. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
système enclouage centro medullaire droit humerus
système enclouage centro medullaire droit humerus. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
dispositif reduction anatom fractures vertebrales
dispositif reduction anatom fractures vertebrales. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
substitut de dure mere D'Origine ANIMALE
substitut de dure mere D'Origine ANIMALE. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
substitut synthetique non resorbable de dure mere
substitut synthetique non resorbable de dure mere. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
prothese trapezometacarpienne
prothese trapezometacarpienne. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
dispositif mesure reconstruction mandibulaire
dispositif mesure reconstruction mandibulaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
dispositif de cranioplastie sur mesure
dispositif de cranioplastie sur mesure. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
dispositif de correction du pectux excavatum pediatrique
dispositif de correction du pectux excavatum pediatrique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
prothese articulaire de doigt
prothese articulaire de doigt. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
système de reparation meniscale non resorbable non en peek
système de reparation meniscale non resorbable non en peek. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
vis de compression resorbable
vis de compression resorbable. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
système de croissance du rachis en pediatrie
système de croissance du rachis en pediatrie. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
gaine de protection cutanee pour chirurgie orthopedique
gaine de protection cutanee pour chirurgie orthopedique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
conduit de regeneration nerveux
conduit de regeneration nerveux. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
ciment osseux pour la chirurgie de l oreille
ciment osseux pour la chirurgie de l oreille. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Section IV: Procédure
Section V: Attribution du marché
système de croissance du rachis en pediatrie
Section V: Attribution du marché
gaine de protection cutanee pour chirurgie orthopedique
Section V: Attribution du marché
substitut synthetique non resorbable de dure mere
Section V: Attribution du marché
dispositif de correction du pectux excavatum pediatrique
Section V: Attribution du marché
vis de compression resorbable
Section V: Attribution du marché
ciment osseux pour la chirurgie de L'Oreille
Section V: Attribution du marché
plaque peri-articulaire verrouillable inox sterile
Section V: Attribution du marché
substitut de dure mere D'Origine ANIMALE
Section V: Attribution du marché
kit traumatologie pour fracture D'Epaule
Section V: Attribution du marché
système enclouage centro medullaire droit humerus
Section V: Attribution du marché
dispositif reduction anatom fractures vertebrales
Section V: Attribution du marché
prothese trapezometacarpienne
Section V: Attribution du marché
dispositif de cranioplastie sur mesure
Section V: Attribution du marché
conduit de regeneration nerveux
Section V: Attribution du marché
système de reparation meniscale non resorbable non en peek
Section V: Attribution du marché
prothese totale hanche 1ere intention et reprise
Section V: Attribution du marché
prothese totale genou tricomp ultracongruente
Section V: Attribution du marché
dispositif mesure reconstruction mandibulaire
Section V: Attribution du marché
prothese articulaire de doigt
Section VI: Renseignements complémentaires
le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 mars 2024. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 1 période de 12 mois, soit jusqu'au 31 mars 2025.--le montant indiqué à l'article V.2.4 est le montant maximum HT pour la durée totale du marché pour chaque lot (reconduction comprise).Le montrant indiqué à l'article Ii.1.7 est égal au montant total maximum HT de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché (reconduction comprise).--le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément au Code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance no 2015-1341 et du Décret no 2015-1342 du 23 octobre 2015 sur demande écrite au Centre Hospitalier Universitaire
- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne