02 Remplacement de menuiseries extérieures à Liesse Notre Dame

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Groupe ephese.
Correspondant : Cellule des marchés publics, place de l'hotel de Ville 02350 Liesse Notre Dame tél. : 03-23-37-25-45 télécopieur : 03-23-37-25-37 courriel : cellule.marches.publics@ephese02.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achat-hopital.com/xmarches.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Secteur médico-social.

Objet du marché : remplacement de menuiseries extérieures.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45421150.

Lieu d'exécution : différents sites du Groupe EPHESE, 02350 Liesse Notre Dame.

Code NUTS : FR221.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
remplacement de menuiseries extérieures sur différents sites du Groupe EPHESE
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot n°1 : Remplacement de 15 menuiseries extérieures (bois) du batiment A situé au Siège à Liesse-Notre- dame, > Lot n° 2 : Remplacement de 3 menuiseries extérieures (Alu) des espaces Piaget / Zola / Frenet / Montessori situés à Liesse-Notre-Dame, > Lot n° 3 : Installation de 6 baies accessibles aux pompiers (Pvc) à l'itep La Garenne situé à Sissonne, > Lot n° 4 : Remplacement du portillon d'entrée (métal) à la mas Les Acacias située à Guise. + Tranche conditionnelle (Tc) 1 : finalisation des menuiseries extérieures (Pvc) à la mas Les Acacias située à Guise. + Tranche conditionnelle (Tc) 2 : Remplacement de 6 fenêtres (Pvc) pour le local de balnéothérapie situé à l'imes de Proisy.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 15 octobre 2014 et jusqu'au 30 juin 2015.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 15 octobre 2014.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement s'effectuera par mandat administratif, dans les délais réglementaires après réception de la facture (établie en deux exemplaires) conforme au contrat de marché avec PV de réception des travaux sans réserve.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 juillet 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MAPA n° 52/2014.

Renseignements complémentaires : merci de suivre les étapes ci-dessous pour obtenir le DCE : 1/ Pour télécharger le dossier de consultation entreprise (Dce), veuillez vous connecter à l'adresse suivante : https://www.achat-hopital.com/salle-des-marches 2/ Taper "Groupe EPHESE" dans Organisme public puis valider. 3/ Rechercher dans la liste de marchés en cours, la consultation qui vous intéresse. 4/ Sélectionner le marché puis appuyer sur l'icone bleu foncé "DCE" 5/ Un message vous demande de vous identifier. Sinon il faudra créer votre identifiant * 6/ Télécharger les éléments du dossier dce (*) Ainsi vous serez certain d'être informer par mail des modifications du dossier durant la publication. En cas de problème technique, n'hésitez pas à nous contacter au 03 23 37 25 45 ou cellule.marches.publics@ephese02.fr.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 1er juillet 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Groupe EPHESE.
Correspondant : Cellule des marchés - M. Morgan GABERT, tél. : 03-23-37-25-45, courriel : cellule.marches.publics@ephese02.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 remplacement de 15 menuiseries extérieures (bois) du batiment A situé au Siège à Liesse-Notre-Dame.
Remplacement de 15 menuiseries extérieures (bois) du batiment A situé au Siège à Liesse-Notre-Dame.
; 15 menuiseries extérieures (bois).

Durée : à compter du 15 octobre 2014 jusqu'au 30 juin 2015.
Lot(s) 2 remplacement de 3 menuiseries extérieures (Alu) des espaces Piaget / Zola / Frenet / Montessori situés à Liesse-Notre-Dame.
Remplacement de 3 menuiseries extérieures (Alu) des espaces Piaget / Zola / Frenet / Montessori situés à Liesse-Notre-Dame.
; 3 menuiseries extérieures (Alu).

Durée : à compter du 15 octobre 2014 jusqu'au 30 juin 2015.
Lot(s) 3 installation de 6 baies accessibles aux pompiers (Pvc) à l'itep La Garenne situé à Sissonne.
Installation de 6 baies accessibles aux pompiers (Pvc) à l'itep La Garenne situé à Sissonne.
; 6 baies accessibles aux pompiers (Pvc).

Durée : à compter du 15 octobre 2014 jusqu'au 30 juin 2015.
Lot(s) 4 remplacement du portillon d'entrée (métal) à la mas Les Acacias située à Guise + 2 tranches conditionnelles.
Remplacement du portillon d'entrée (métal) à la mas < Les Acacias située à Guise + 2 tranches conditionnelles.
; 1 portillon d'entrée (métal) + Remplacement de 6 fenêtres (Pvc).

Durée : à compter du 15 octobre 2014 jusqu'au 30 juin 2015

Informations complémentaires : + Tranche conditionnelle (Tc) 1 : finalisation des menuiseries extérieures (Pvc) à la mas Les Acacias située à Guise. + Tranche conditionnelle (Tc) 2 : Remplacement de 6 fenêtres (Pvc) pour le local de balnéothérapie situé à l'imes de Proisy. Le délai d'affermissement des tranches conditionnelles est de 9 mois à compter de la notification du marché.