A proximité de Libourne 33503 Gironde
Acheteur : La Cali - Service commande publique
42 rue Jules Ferry
33503 Libourne cedex
Tel : +33 524242277
  Reste 45 jours - Date de clôture estimée : 04/01/2027  
6 Lots
Lot 1
Transport scolaire secteur A
Lot 2
Transport scolaire secteur B
Lot 3
Transport scolaire secteur C
Lot 4
Transport des services jeunesse, culture, et centres de loisirs Secteur A
Lot 5
Transport des services jeunesse, culture, et centres de loisirs secteur B
Lot 6
Transport des services jeunesse, culture, et centres de loisirs secteur C
Secteurs d'activité
Services spécialisés de transport routier de passagers.
Transport non régulier de passagers.
Services de transport routier public.

Exploitation des services de transports scolaires et centres de loisirs / culture / jeunesse de La Cali

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 06/11/2026
JOUE - 774021-2026
774021-2026 - Mise en concurrence
France – Services de transport routier public – Exploitation des services de transports scolaires et centres de loisirs / culture / jeunesse de La Cali
OJ S 216/2026 06/11/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: La Cali - Service commande publique
Adresse électronique: marchespublics@lacali.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Exploitation des services de transports scolaires et centres de loisirs / culture / jeunesse de La Cali
Description: Exploitation des services de transports scolaires et centres de loisirs / culture / jeunesse de La Cali
Identifiant de la procédure: 355b0478-58df-4dfe-9be6-38fb6fe97020
Identifiant interne: 2026C16
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
Nomenclature complémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers, 60140000 Transport non régulier de passagers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Transport scolaire secteur A
Description: Transport scolaire secteur A. Les communes d’origine du secteur A sont précisées dans le CCTP lots 1, 2 & 3 Transports scolaires
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
Nomenclature complémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de la Communauté d'agglomération du Libournais – La Cali
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2027
Date de fin de durée: 31/08/2035
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Pour les lots 1, 2, 3 et 6, le marché débute au 01/09/2027. Pour les lots 4 et 5, le marché débute au 14/02/2028. La durée globale de chaque marché est de 8 ans pour les lots 1, 2, 3 et 6 et de 7 ans et 7 mois pour les lots 4 et 5. Pour chaque lot, la date de fin marché est le 31/08/2035.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: 1-Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique - Sous-critères: "2.1 Qualité du service " valant pour 20% de la note finale - "2.2 Age moyen du parc au 01/09/2027 " valant pour 5% de la note finale - "2.3 Cohérence des véhicules affectés" valant pour 3% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 28
Critère: 
Type: Qualité
Description: 3-Performances en matière de protection de l'environnement - Sous-critères: "3.1 Performance environnementale du parc proposé (type de véhicule) " valant pour 10% de la note finale - " 3.2 Autres dispositifs et mesures mis en œuvre pour améliorer la performance environnementale des prestations " valant pour 2% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/01/2027 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: La Cali - Service commande publique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: La Cali - Service commande publique
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: La Cali - Service commande publique
Organisation qui traite les offres: La Cali - Service commande publique
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Transport scolaire secteur B
Description: Transport scolaire secteur B. Les communes d’origine du secteur B sont précisées dans le CCTP lots 1, 2 & 3 Transports scolaires
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
Nomenclature complémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de la Communauté d'agglomération du Libournais – La Cali
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2027
Date de fin de durée: 31/08/2035
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Pour les lots 1, 2, 3 et 6, le marché débute au 01/09/2027. Pour les lots 4 et 5, le marché débute au 14/02/2028. La durée globale de chaque marché est de 8 ans pour les lots 1, 2, 3 et 6 et de 7 ans et 7 mois pour les lots 4 et 5. Pour chaque lot, la date de fin marché est le 31/08/2035.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: 1-Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique - Sous-critères: "2.1 Qualité du service " valant pour 20% de la note finale - "2.2 Age moyen du parc au 01/09/2027 " valant pour 5% de la note finale - "2.3 Cohérence des véhicules affectés" valant pour 3% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 28
Critère: 
Type: Qualité
Description: 3-Performances en matière de protection de l'environnement - Sous-critères: "3.1 Performance environnementale du parc proposé (type de véhicule) " valant pour 10% de la note finale - " 3.2 Autres dispositifs et mesures mis en œuvre pour améliorer la performance environnementale des prestations " valant pour 2% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/01/2027 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: La Cali - Service commande publique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: La Cali - Service commande publique
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: La Cali - Service commande publique
Organisation qui traite les offres: La Cali - Service commande publique
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Transport scolaire secteur C
Description: Transport scolaire secteur C. Les communes d’origine du secteur B sont précisées dans le CCTP lots 1, 2 & 3 Transports scolaires
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
Nomenclature complémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2027
Date de fin de durée: 31/08/2035
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Pour les lots 1, 2, 3 et 6, le marché débute au 01/09/2027. Pour les lots 4 et 5, le marché débute au 14/02/2028. La durée globale de chaque marché est de 8 ans pour les lots 1, 2, 3 et 6 et de 7 ans et 7 mois pour les lots 4 et 5. Pour chaque lot, la date de fin marché est le 31/08/2035.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: 1-Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique - Sous-critères: "2.1 Qualité du service " valant pour 20% de la note finale - "2.2 Age moyen du parc au 01/09/2027 " valant pour 5% de la note finale - "2.3 Cohérence des véhicules affectés" valant pour 3% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 28
Critère: 
Type: Qualité
Description: 3-Performances en matière de protection de l'environnement - Sous-critères: "3.1 Performance environnementale du parc proposé (type de véhicule) " valant pour 10% de la note finale - " 3.2 Autres dispositifs et mesures mis en œuvre pour améliorer la performance environnementale des prestations " valant pour 2% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/01/2027 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: La Cali - Service commande publique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: La Cali - Service commande publique
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: La Cali - Service commande publique
Organisation qui traite les offres: La Cali - Service commande publique
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Transport des services jeunesse, culture, et centres de loisirs Secteur A
Description: Transport des services jeunesse, culture, et centres de loisirs Secteur A
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60140000 Transport non régulier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de la Région Nouvelle Aquitaine
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/02/2028
Date de fin de durée: 31/08/2035
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Pour les lots 1, 2, 3 et 6, le marché débute au 01/09/2027. Pour les lots 4 et 5, le marché débute au 14/02/2028. La durée globale de chaque marché est de 8 ans pour les lots 1, 2, 3 et 6 et de 7 ans et 7 mois pour les lots 4 et 5. Pour chaque lot, la date de fin marché est le 31/08/2035.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: 1-Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique - Sous-critères: "2.1 Qualité du service " valant pour 20% de la note finale - "2.2 Age moyen du parc au 01/09/2027 " valant pour 5% de la note finale - "2.3 Cohérence des véhicules affectés" valant pour 3% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 28
Critère: 
Type: Qualité
Description: 3-Performances en matière de protection de l'environnement - Sous-critères: "3.1 Performance environnementale du parc proposé (type de véhicule) " valant pour 10% de la note finale - " 3.2 Autres dispositifs et mesures mis en œuvre pour améliorer la performance environnementale des prestations " valant pour 2% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/01/2027 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: La Cali - Service commande publique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: La Cali - Service commande publique
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: La Cali - Service commande publique
Organisation qui traite les offres: La Cali - Service commande publique
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Transport des services jeunesse, culture, et centres de loisirs secteur B
Description: Transport des services jeunesse, culture, et centres de loisirs secteur B
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60140000 Transport non régulier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de la Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/02/2028
Date de fin de durée: 31/08/2035
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Pour les lots 1, 2, 3 et 6, le marché débute au 01/09/2027. Pour les lots 4 et 5, le marché débute au 14/02/2028. La durée globale de chaque marché est de 8 ans pour les lots 1, 2, 3 et 6 et de 7 ans et 7 mois pour les lots 4 et 5. Pour chaque lot, la date de fin marché est le 31/08/2035.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: 1-Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique - Sous-critères: "2.1 Qualité du service " valant pour 20% de la note finale - "2.2 Age moyen du parc au 01/09/2027 " valant pour 5% de la note finale - "2.3 Cohérence des véhicules affectés" valant pour 3% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 28
Critère: 
Type: Qualité
Description: 3-Performances en matière de protection de l'environnement - Sous-critères: "3.1 Performance environnementale du parc proposé (type de véhicule) " valant pour 10% de la note finale - " 3.2 Autres dispositifs et mesures mis en œuvre pour améliorer la performance environnementale des prestations " valant pour 2% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/01/2027 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: La Cali - Service commande publique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: La Cali - Service commande publique
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: La Cali - Service commande publique
Organisation qui traite les offres: La Cali - Service commande publique
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Transport des services jeunesse, culture, et centres de loisirs secteur C
Description: Transport des services jeunesse, culture, et centres de loisirs secteur C
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60140000 Transport non régulier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de la Région Nouvelle-Aquitaine
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2027
Date de fin de durée: 31/08/2035
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Pour les lots 1, 2, 3 et 6, le marché débute au 01/09/2027. Pour les lots 4 et 5, le marché débute au 14/02/2028. La durée globale de chaque marché est de 8 ans pour les lots 1, 2, 3 et 6 et de 7 ans et 7 mois pour les lots 4 et 5. Pour chaque lot, la date de fin marché est le 31/08/2035.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: 1-Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique - Sous-critères: "2.1 Qualité du service " valant pour 20% de la note finale - "2.2 Age moyen du parc au 01/09/2027 " valant pour 5% de la note finale - "2.3 Cohérence des véhicules affectés" valant pour 3% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 28
Critère: 
Type: Qualité
Description: 3-Performances en matière de protection de l'environnement - Sous-critères: "3.1 Performance environnementale du parc proposé (type de véhicule) " valant pour 10% de la note finale - " 3.2 Autres dispositifs et mesures mis en œuvre pour améliorer la performance environnementale des prestations " valant pour 2% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/01/2027 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: La Cali - Service commande publique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: La Cali - Service commande publique
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: La Cali - Service commande publique
Organisation qui traite les offres: La Cali - Service commande publique
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: La Cali - Service commande publique
Numéro d’enregistrement: 20007009200222
Adresse postale: 42 rue Jules Ferry
Ville: Libourne cedex
Code postal: 33503
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Point de contact: Service commande publique
Adresse électronique: marchespublics@lacali.fr
Téléphone: +33 524242277
Adresse internet: http://lacali.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 17330005400025
Adresse postale: 9 rue Tastet - CS 21490
Ville: Bordeaux cedex
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8bed1d4b-89d1-4a1b-a8f1-be1cae5f9a76  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/11/2026 16:51:40 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 774021-2026
Numéro de publication au JO S: 216/2026
Date de publication: 06/11/2026