1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Cté Cnes Coeur d'Ostrevent
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de construction de la piscine intercommunale à Aniche (1/2)
Description: CETTE PROCÉDURE CONCERNE LES LOTS 1 ET 6 EXCLUSIVEMENT. Le marché public a pour objet les travaux de construction de la piscine intercommunautaire à Aniche. Le bâtiment projeté présentera une SDP de 3632 m² avec les bassins. Le nouveau centre aquatique se développe sur deux niveaux avec deux bassins principaux, un espace ludique et un espace de détente.
Identifiant de la procédure: 3d07da92-53bf-4a19-9f10-aeb0ceec68b9
Identifiant interne: 2024-17
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 01 - Clos couvert étendu
Description: Le lot se décompose en 12 sous-lots : o Lot 01.1 : TERRASSEMENT o Lot 01.2 : GROS-OEUVRE o Lot 01.3 : CHARPENTES o Lot 01.4 : FAÇADES - BARDAGES o Lot 01.5 : COUVERTURE - ÉTANCHEITE o Lot 01.6 : MENUISERIES EXTERIEURES o Lot 01.7 : METALLERIE - SERRURERIE o Lot 01.8 : CARRELAGE, FAÏENCE - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES o Lot 01.9 : BASSINS o Lot 01.10 : ÉLECTRICITE, COURANTS FORTS ET FAIBLES o Lot 01.11 : CHAUFFAGE, VENTILATION, PLOMBERIE SANITAIRE o Lot 01.12 : TRAITEMENT D'EAU
Identifiant interne: 2024-17-01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre des 3 derniers exercices - Attestation d'assurance : délivrée par la compagnie d'assurance auprès de laquelle le candidat a souscrit pour l'année en cours de réalisation des prestations
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration des effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement des 3 dernières années ; ainsi que l'outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature - Références pour des prestations similaires sur les 3 dernières années (avec attestations le cas échéant) - Attestations Qualibat, certifications, etc...
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: En cas de litige concernant la présente consultation, la juridiction compétente est la suivante : Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy St Hilaire CS 62039 59014 - Lille Cedex Tél. : 03 59 54 23 42 Fax : 03 59 54 24 45 Email : greffe.ta-lille@juradm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Cté Cnes Coeur d'Ostrevent
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 06 : VOIRIES - RESEAUX DIVERS
Description: VOIRIES - RESEAUX DIVERS
Identifiant interne: 2024-17-06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32400000 Réseaux, 45223300 Travaux de construction de parkings
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre des 3 derniers exercices - Attestation d'assurance : délivrée par la compagnie d'assurance auprès de laquelle le candidat a souscrit pour l'année en cours de réalisation des prestations
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: - Déclaration des effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement des 3 dernières années ; ainsi que l'outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature - Références pour des prestations similaires sur les 3 dernières années (avec attestations le cas échéant) - Attestations Qualibat, certifications, etc...
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 150 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: En cas de litige concernant la présente consultation, la juridiction compétente est la suivante : Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy St Hilaire CS 62039 59014 - Lille Cedex Tél. : 03 59 54 23 42 Fax : 03 59 54 24 45 Email : greffe.ta-lille@juradm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Cté Cnes Coeur d'Ostrevent
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Cté Cnes Coeur d'Ostrevent
Numéro d’enregistrement: 245 901 152 00018
Adresse postale: Avenue du Bois
Ville: LEWARDE
Code postal: 59287
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 361297002
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire - CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 3 59 54 23 42
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8ff282ea-ea09-4af2-b354-0ea12c2ee89e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 15/10/2024 18:40:06 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 629408-2024
Numéro de publication au JO S: 203/2024
Date de publication: 17/10/2024
