Centrale des marchés
F-Lewarde: Travaux d'assainissement II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Divers travaux d'assainissement sur le territoire de la Communauté de communes Coeur d'Ostrevent. II.1.2) Type de...
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F-Lewarde: Travaux d'assainissement

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Marché public ou privé
Référence du marché : 73300

Date de clôture estimée : 10/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/04/12)
105930-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Lewarde
+33 327713738
+33 327713737
FRANCE
Communauté de communes Coeur d'Ostrevent
M. le président de la Communauté de communes Coeur d'Ostrevent
avenue du Bois, BP 50005
59287
marchespublics@cc-coeurdostrevent.fr

Adresse(s) internet:

http://cc-coeurdostrevent.e-marchespublics.com

http://cc-coeurdostrevent.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Lewarde
+33 327713738
+33 327713764
FRANCE
Communauté de communes Coeur d'Ostrevent
service juridique - Audrey Cieniewski / Julie Sticker
avenue du Bois, BP 50005
59287
marchespublics@cc-coeurdostrevent.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Lewarde
+33 327973738
+33 327713764
FRANCE
http://www.e-marchespublics.com
Communauté de communes Coeur d'Ostrevent
service juridique - Audrey Cieniewski / Julie Sticker
avenue du Bois, BP 50005
59287
marchespublics@cc-coeurdostrevent.fr


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Divers travaux d'assainissement sur le territoire de la Communauté de communes Coeur d'Ostrevent.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: territoire de la Communauté de communes Coeur d'Ostrevent.
Code NUTS

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Marché fractionné à bons de commande de divers travaux d'assainissement sur le territoire de la Communauté de communes Coeur d'Ostrevent.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'assainissement
45232410
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Marché fractionné à bons de commandes sans minimum ni maximum, d'une durée d'un an, reconductible 3 fois une année.
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Se référer aux documents de la consultation.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Se référer aux documents de la consultation.
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)
Capacité économique et financière
III.2.3)
Capacité technique
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
10.5.2012 - 12:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
http://e-marchespublics.cc-coeurdostrevent.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Lille
+33 320331347
+33 320631300
FRANCE
Tribunal administratif
143 rue J. Giélée, BP 2039
59014
greffe.ta-lille@juradm.fr
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Lewarde
+33 327713738
+33 327713764
FRANCE
http://cc-coeurdostrevent.e-marchespublics.com
Communauté de communes Coeur d'Ostrevent service juridique
avenue du Bois, BP 50005
59287
marchespublics@cc-coeurdostrevent.fr
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
30.3.2012
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