Centrale des marchés
fourniture de denrées alimentaires 31 Fourniture de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la cuisine centrale du Syndicat Intercommunal Val de Save, à Lévignac ville : Levignac lieu : 2 rue du Parc code_postal ...
SYNDICAT INTERCOMMUNAL VAL DE SAVE 31530Lévignac valdesave@orange.fr
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Archive

Fourniture de denrées alimentaires

Marché public ou privé
Référence du marché : 486216

Date de clôture estimée : 15/03/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (15/02/13)
52038-2013
BOAMP (14/02/13)
13-26566

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SYNDICAT INTERCOMMUNAL VAL DE SAVE, 2 rue du Parc, à l'attention de Simeon Jean Jacques, Président, F-31530 Levignac. Tél. : (+33) 9 61 05 53 25. E-mail : valdesave@orange.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Syndicat Intercommunal Val de Save, n°2 rue du Parc, F-31530 Lévignac. E-mail : valdesave@orange.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Syndicat Intercommunal Val de Save, n°2 rue du Parc, F-31530 Lévignac
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale

Autre : cuisine centrale.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de denrées alimentaires.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la cuisine centrale du Syndicat Val De Save, 31530 Lévignac.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15000000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 335 500 et 470 000 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Epicerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15894700.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Viandes divers surgelées
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Poissons surgelés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits surgelés autres que viandes et poissons surgelés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Viandes, charcuterie, abats et produits dérivés à l'état de frais divers
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131120.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Poissons à l'état de frais
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Volailles à l'état de frais
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15112100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Fruits, légumes et pommes de terre à l'état de frais
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03200000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Laiterie et dérivés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Biscuits
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15820000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Légumes issus du commerce de proximité
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03200000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Fruits issus du commerce de proximité
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03200000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Aides culimaires aromates
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15872000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Boulangerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15612500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits issus de l'agriculture biologique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits frais divers
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les paiements seront effectués conformément aux dispositions de l'article 96 du code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. la valeur nutritionnelle des produits (choix des matières premières, qualités nutritionnelles suivant le gem rcn,
absence d' allergènes, d'ogm ) %
Pondération : 40.
2. le prix et éventuellement la ou les remise(s) %
Pondération : 20.
3. les renseignements fournis dans les fiches techniques %
Pondération : 15.
4. l'origine des produits %
Pondération : 10.
5. le circuit court, la protection de l'environnement et le développement durable %
Pondération : 10.
6. les conditions de livraison %
Pondération : 5.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 mars 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ladepeche-marchespublics.fr
Procédure : Appel d'offres ouvert, Articles 33 et 58 à 60 du Code des Marchés Publics
Marché à bons de commande
commentaires sur la forme du marché : Il s'agit d'un marché passé tel que défini aux articles 33 et 71 du nouveau Code des Marchés Publics, pour une période de 3 ans.
Unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation est remis uniquement par voie électronique à chaque candidat. Aucun dossier de consulattion ne sera remis par voie postale ou en main propre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 février 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond Iv Cedex 07 B.P. 7007, F-31068 Toulouse. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 62 73 57 57. Fax : (+33) 5 62 73 57 40

Organe chargé des procédures de médiation : Secrétariat Général aux Affaires Régionales, 4, Esplanade Charles de Gaulle, F-33000 Bordeaux
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 12 février 2013.

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