A proximité de Lèves 28300 Eure Et Loir
Acheteur : Habitat Eurelien
6 rue Jean Perrin
28300 Mainvilliers
Tel : +33 237203774
2 Lots
Lot 1
Lot n°1 : Enlèvement des encombrants / nettoyage
Lot 2
Lot n°2 : Serrurerie/ ouverture des portes
Secteurs d'activité
Services de serrurerie.
Services de nettoyage et d'hygiène.

Accord cadre à bons de commande pour des ouvertures de portes dans le cadre de la reprise de logements

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 30/07/2026
JOUE - 528165-2026
528165-2026 - Résultats
France – Services de serrurerie – Accord cadre à bons de commande pour des ouvertures de portes dans le cadre de la reprise de logements
OJ S 145/2026 30/07/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielHabitat Eurelien
Adresse électroniquemarches-publics@habitat-eurelien.fr
Forme juridique de l’acheteurEntreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord cadre à bons de commande pour des ouvertures de portes dans le cadre de la reprise de logements
DescriptionAccord cadre à bons de commande pour des ouvertures de portes dans le cadre de la reprise de logements Lot n°1 : Enlèvement des encombrants / nettoyage Minimum de commande annuel : 50 000eurosHT Maximum de commande annuel : 200 000eurosHT Lot n°2 : Serrurerie/ ouverture des portes Minimum de commande annuel : 1 500eurosHT Maximum de commande annuel : 6 000eurosHT
Identifiant de la procédure6583ad40-291d-460f-afe0-6cd11aeb590d
Avis précédente9216445-080e-4019-b49e-29024e20e48f-01
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 98395000 Services de serrurerie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure-et-Loir (FRB02)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot n°1 : Enlèvement des encombrants / nettoyage
DescriptionLot n°1 : Enlèvement des encombrants / nettoyage Minimum de commande annuel : 50 000eurosHT Maximum de commande annuel : 200 000eurosHT
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure-et-Loir (FRB02)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations 60%
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresPrix des prestations 60%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Orleans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Orleans
Organisation qui signe le contratHabitat Eurelien
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot n°2 : Serrurerie/ ouverture des portes
DescriptionLot n°2 : Serrurerie/ ouverture des portes Minimum de commande annuel : 1 500eurosHT Maximum de commande annuel : 6 000eurosHT
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 98395000 Services de serrurerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure-et-Loir (FRB02)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations 60%
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresPrix des prestations 60% Valeur technique 40%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Orleans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Orleans
Organisation qui signe le contratHabitat Eurelien
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis150 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSAS NDC
Offre
Identifiant de l’offre608026481
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre200 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat608026481
Date de conclusion du marché/concession29/07/2026
Organisation qui signe le contratHabitat Eurelien
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielB.S.C
Offre
Identifiant de l’offre608126482
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre150 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat608126482
Date de conclusion du marché/concession29/07/2026
Organisation qui signe le contratHabitat Eurelien
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielHabitat Eurelien
Numéro d’enregistrement43405919200055
Adresse postale6 rue Jean Perrin
VilleMainvilliers
Code postal28300
Subdivision pays (NUTS)Eure-et-Loir (FRB02)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches-publics@habitat-eurelien.fr
Téléphone+33 237203774
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif d'Orleans
Numéro d’enregistrement17450005800022
VilleOrleans
Code postal45000
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielSAS NDC
Taille de l’opérateur économiqueMicro
Numéro d’enregistrement52230334200023
VilleSaint Georges sur Eure
Code postal28190
Subdivision pays (NUTS)Eure-et-Loir (FRB02)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officielB.S.C
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement52917353600028
VilleCHARTRES
Code postal28000
Subdivision pays (NUTS)Eure-et-Loir (FRB02)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis786036de-ae3d-4e0f-86be-9de0f02141e4  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis29/07/2026 11:40:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis528165-2026
Numéro de publication au JO S145/2026
Date de publication30/07/2026