1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: FONDATION D'ALIGRE ET MARIE-THERESE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marche des travaux de construction d'un EHPAD de 107 lits et Places à Lèves
Description: Marché de mise en concurrence des corps de métiers du bâtiment pour la construction d'un EHPAD de 107 Lits et places sur la commune de LEVES (28)
Identifiant de la procédure: 803d1378-3997-467d-8abe-eb17576762e5
Type de procédure: Autre procédure en plusieurs étapes
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Mousseau
Ville: Lèves
Code postal: 28300
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
Informations complémentaires: Zone résidentielle. Des maisons individuelles dans la zone.
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: il s'agit d'une procédure en une seule étape
Base juridique:
Autre
CCAG travaux - cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés publics de travaux
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: TERRASSEMENTS - VRD
Description: PSE 01 VARIANTE DE TRAITEMENT DU SOL
Identifiant interne: Lot N°01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90611000 Services de voirie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE MOUSSEAU
Ville: Leves
Code postal: 28300
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 04/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif d'orléans
Informations relatives aux délais de recours: tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FONDATION D'ALIGRE ET MARIE-THERESE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif d'orléans
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: PAYSAGE
Description: Modules du parcours de mobilité jardinières pour jardin thérapeutique 1 et 3, Bassin pour le patio 2 Aménagement du parc
Identifiant interne: LOT N°02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112712 Travaux d'aménagement paysager de jardins
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Mousseau
Ville: Lèves
Code postal: 28300
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 04/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif d'orléans
Informations relatives aux délais de recours: tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FONDATION D'ALIGRE ET MARIE-THERESE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif d'orléans
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: FONDATIONS SPECIALES
Description: REALISATION D'UNE FONDATION SPECIALES NECESSAIRES AU PROJET Y COMPRIS LES TRAVAUX ACCESSSOIRES DECOULANT DE L'ETUDE
Identifiant interne: LOT N°3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262210 Travaux de fondation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 04/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif d'orléans
Informations relatives aux délais de recours: tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FONDATION D'ALIGRE ET MARIE-THERESE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif d'orléans
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: MACONNERIE / GROS OEUVRE
Description: LA FOURNITURE ET LA POSE DES OUVRAGES DE TERRASSEMENT, FONDATIONS, MACONNERIE, OUVRAGES BETON ARME ET ENDUITS EXTERIEURS NECESSAIRES AU PROJET
Identifiant interne: LOT N°04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262311 Travaux de gros œuvre en béton
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE MOUSSEAU
Ville: Lèves
Code postal: 28300
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 04/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif d'orléans
Informations relatives aux délais de recours: tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FONDATION D'ALIGRE ET MARIE-THERESE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif d'orléans
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: CHARPENTE BOIS / OSSATURE BOIS
Description: LA FOURNITURE ET LA POSE DES OUVRAGES DE CHARPENTES, HABILLAGES DE FACADES EN BOIS ET PLANCHER DE TERRASSE BOIS NECESSAIRES AU PROJET
Identifiant interne: LOT N°05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE MOUSSEAU
Ville: Lèves
Code postal: 28300
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 04/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif d'orléans
Informations relatives aux délais de recours: tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FONDATION D'ALIGRE ET MARIE-THERESE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif d'orléans
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: ETANCHEITE
Description: LA FOURNITURE ET LA POSE DES OUVRAGES D'ETANCHEITE NECESSAIRES AU PROJET
Identifiant interne: LOT N°06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE MOUSSEAU
Ville: Lèves
Code postal: 28300
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 04/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif d'orléans
Informations relatives aux délais de recours: tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FONDATION D'ALIGRE ET MARIE-THERESE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif d'orléans
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: COUVERTURE / ZINGUERIE
Description: LA FOURNITURE ET LA POSE DES OUVRAGES DE COUVERTURE ET ZINGUERIE NECESSAIRES AU PROJETY COMPRIS LES TRAVAUX ET ACCESSOIRS.
Identifiant interne: LOT N°7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE MOUSSEAU
Ville: Lèves
Code postal: 28300
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 04/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif d'orléans
Informations relatives aux délais de recours: tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FONDATION D'ALIGRE ET MARIE-THERESE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif d'orléans
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: ISOLATION THERMIQUE PAR L'EXTERIEUR
Description: LA FOURNITURE ET LA POSE DES OUVRAGES D'ISOLATION THERMIQUE PAR L'EXTERIEUR NECESSAIRE AU PROJET Y COMPRIS LES TRAVAUX ET ACCESSOIRES NECESSAIRES DECOULANT DE L'ETUDE
Identifiant interne: LOT N°8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45323000 Travaux d'isolation acoustique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE MOUSSEAU
Ville: Lèves
Code postal: 28300
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 04/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif d'orléans
Informations relatives aux délais de recours: tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FONDATION D'ALIGRE ET MARIE-THERESE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif d'orléans
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: MENUISERIES EXTERIEURES - SERRURERIE
Description: LA FOURNITURE ET LA POSE DES OUVRAGES DE MENUISERIES EXTERIEURES NECESSAIRES AU PROJET Y COMPRIS LES TRAVAUX ET ACCESSOIRES NECESSAIRES DECOULANT DES ETUDES DETAILLEES
Identifiant interne: LOT N°9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE MOUSSEAU
Ville: Lèves
Code postal: 28300
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 04/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif d'orléans
Informations relatives aux délais de recours: tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FONDATION D'ALIGRE ET MARIE-THERESE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif d'orléans
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: MENUISERIES INTERIEURES / MOBILIER
Description: LA FOURNITURE ET LA POSE DES OUVRAGES DE MENUISERIES BOIS INTERIEURES NECESSAIRES AU PROJET.
Identifiant interne: LOT N°10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE MOUSSEAU
Ville: Lèves
Code postal: 28300
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 04/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif d'orléans
Informations relatives aux délais de recours: tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FONDATION D'ALIGRE ET MARIE-THERESE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif d'orléans
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: PLATRERIE / ISOLATION
Description: LA FOUNRIUTRE ET LA POSE DES OUVRAGES DE PLATRERIE ET D'ISOLATION NECESSAIRES AU PROJET
Identifiant interne: LOT N°11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE MOUSSEAU
Ville: Lèves
Code postal: 28300
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 04/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif d'orléans
Informations relatives aux délais de recours: tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FONDATION D'ALIGRE ET MARIE-THERESE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif d'orléans
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
Description: LA FOURNITURE ET LA POSE DES OUVRAGES DE REVETEMENT DE SOL SOUPLE NECESSAIRES AU PROJET
Identifiant interne: LOT N°12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE MOUSSEAU
Ville: Lèves
Code postal: 28300
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 04/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif d'orléans
Informations relatives aux délais de recours: tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FONDATION D'ALIGRE ET MARIE-THERESE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif d'orléans
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: CARRELAGE - FAIENCE
Description: FOURNITURE ET POSE DU CARRELAGE ET FAIENCE NECESSAIRE AU PROJET
Identifiant interne: LOT N°13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431100 Carrelage de sols
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE MOUSSEAU
Ville: Lèves
Code postal: 28300
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 04/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif d'orléans
Informations relatives aux délais de recours: tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FONDATION D'ALIGRE ET MARIE-THERESE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif d'orléans
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: PEINTURE - REVETEMENTS MURAUX - NETTOYAGES
Description: LA FOURNITURE ET LA POSE DES OUVRAGES DE PEINTURE ET SIGNALETIQUE NECESSAIRE AU PROJET
Identifiant interne: LOT N°14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442120 Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 04/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif d'orléans
Informations relatives aux délais de recours: tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FONDATION D'ALIGRE ET MARIE-THERESE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif d'orléans
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: ASCENSEUR / ELEVATEUR
Description: LA REALISATION DE L'ENSEMBLE DES ASCENSEURS NECESSAIRES DANS LE CADRE DU PROJET
Identifiant interne: LOT N°15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE MOUSSEAU
Ville: Lèves
Code postal: 28300
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 04/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif d'orléans
Informations relatives aux délais de recours: tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FONDATION D'ALIGRE ET MARIE-THERESE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif d'orléans
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: RAILS DE TRANSFERT
Description: LA REALISATION DE L'ENSEMBLE DES OUVRAGES DE RAILS DE TRANSFERT NECESSAIRES DANS LE CADRE DU PROJET.
Identifiant interne: LOT N°16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111100 Travaux de démolition
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE MOUSSEAU
Ville: Lèves
Code postal: 28300
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 04/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif d'orléans
Informations relatives aux délais de recours: tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FONDATION D'ALIGRE ET MARIE-THERESE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif d'orléans
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: EQUIPEMENTS DE CUISINE
Description: INSTALLATIONS DES EQUIPEMENTS DE CUISINE ET DE FROIDS SELON LA REGELEMENTATION EN VIGUEUR AU MOMENT DE LA SIGNATURE DU MARCHE
Identifiant interne: LOT N°17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE MOUSSEAU
Ville: Lèves
Code postal: 28300
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 04/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif d'orléans
Informations relatives aux délais de recours: tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FONDATION D'ALIGRE ET MARIE-THERESE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif d'orléans
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: CVC - VENTILATION - PLOMBERIE
Description: L'ENSEMBLE DES TRAVAUX DE PLOMBERIE, DE VEZNTILATION ET DE CHAUFFERIE NECESSAIRE POUR LE PROJET
Identifiant interne: LOT N°18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE MOUSSEAU
Ville: Lèves
Code postal: 28300
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 04/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif d'orléans
Informations relatives aux délais de recours: tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FONDATION D'ALIGRE ET MARIE-THERESE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif d'orléans
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES
Description: L'ENSEMENBLE DE TRAVAUX ET FOURTURES NECESSAIRE POUR LE PROJET
Identifiant interne: LOT N°19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE MOUSSEAU
Ville: Lèves
Code postal: 28300
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 04/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif d'orléans
Informations relatives aux délais de recours: tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FONDATION D'ALIGRE ET MARIE-THERESE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif d'orléans
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: GROUPE ELECTROGENE
Description: FOURNITURES ET POSE D'UN GROUPE ELECTROGENE QUI COUVRIRA L'ENSEMBLE DES BESOINS DE L'ETABLISSEMENT
Identifiant interne: LOT N°20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31121000 Groupes électrogènes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE DE MOUSSEAU
Ville: Lèves
Code postal: 28300
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 04/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif d'orléans
Informations relatives aux délais de recours: tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FONDATION D'ALIGRE ET MARIE-THERESE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif d'orléans
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: GEOTHERMIE
Description: DANS LE CADRE DU PROJET, L'ETABLISSEMENT DESIRE RECOURIR A UNE PRODUCTION D'ENERGIE PAR POMPE A CHALEUR GEOTHERMIQUE POUR SATISFAIRE UNE PARTIE DES BESOINS DE CHAUFFAGE DU BATIMENT.
Identifiant interne: LOT N°21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE MOUSSEAU
Ville: Lèves
Code postal: 28300
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 04/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif d'orléans
Informations relatives aux délais de recours: tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: FONDATION D'ALIGRE ET MARIE-THERESE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif d'orléans
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: FONDATION D'ALIGRE ET MARIE-THERESE
Numéro d’enregistrement: 80405571300015
Département: 28
Adresse postale: 10 rue de Josaphat
Ville: Leves
Code postal: 28300
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
Point de contact: Antoine AGBODJAN PRINCE, Responsable Economat Finances Gaëtan PATRIGEON, AMO SOCOFIT
Téléphone: 0748147743
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: tribunal administratif d'orléans
Numéro d’enregistrement: 174 500 058 00022
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 02 38 77 59 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0340827a-4c65-4c9d-8503-72decc6d1159 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 10
Date d’envoi de l’avis: 28/05/2025 17:02:13 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 353008-2025
Numéro de publication au JO S: 104/2025
Date de publication: 02/06/2025
