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service d'entretien de ruchers situes a levallois et de mise en pot du miel à Levallois SERVICE D'ENTRETIEN DE RUCHERS SITUES A LEVALLOIS ET DE MISE EN POT DU MIEL fax : 01-47-59-03-96 mel : marches@ville-levallois.fr tel : 01-49-68-30-00 adresse : Hôtel de Ville, Place de la...
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Service d'entretien de ruchers situes a levallois et de mise en pot du miel à Levallois

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1896472

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (11/02/16)
16-20509
Résultat de marché

Département(s) de publication : 92
Annonce No 16-20509
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de Levallois.
 Correspondant :  le maire, hôtel de Ville, Place de la République 92300 Levallois, tél. : 01-49-68-30-00, télécopieur : 01-47-59-03-96, courriel : marches@ville-levallois.fr adresse internet : http://www.ville-levallois.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.ville-levallois.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-178088, mise en ligne le 26 novembre 2015.
Référence d'identification du marché qui figure dans l'appel public à la concurrence : nc/15.350/Ar.

Objet du marché : service d'entretien de ruchers situes a levallois et de mise en pot du miel.
Catégorie de services : 27.
CPV - Objet principal : 77900000
Objets supplémentaires : 03142100.

Critères d'attribution retenus : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
     - valeur technique : 50 %;
     - prix : 35 %;
     - prise en compte des objectifs de développement durable : 15 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Attribution du marché ou du lot :
service d'entretien de ruchers situes a levallois et de mise en pot du miel.
Nom du titulaire / organisme : EURL DOUILLET APICULTURE, lieu-Dit Moulin Vasles 45300 Yevre-le-Chatel.
; Montant final du marché ou du lot attribué (H.T.) : 130 020 euros.
Date d'attribution du marché : 28 janvier 2016.
Nombre total d'offres reçues : 1.
Autres informations : Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-levallois.frLe marché qualifié d'accord cadre au sens du droit communautaire est attribué à un unique titulaire. Il prendra effet à compter du 1er fevrier 2016 pour une durée d'un an et pourra être reconduit pour une période annuelle, dans la limite de 3 fois.Son montant se décompose comme suit :Les prestations d'entretien et de suivi des ruchers seront réglées en application d'un montant global et forfaitaire annuel de 12 505 euros HTVA.Les prestations spéciales seront réglées par l'émission de bons de commande, dont le montant maximum annuel est fixé à 20 000 euros HTVA, sans montant minimum.Le contrat peut être consulté, après demande adressée au service Documentation - 26 rue ClémentBayard 92300 LevalloisHoraires: du lundi au vendredi de 8:30 à 18:00 - fermeture le jeudi matinTél : 01 47 15 74 17 - télécopieur : 01 47 15 75 66Instance chargée des procédures de recours :Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise,2-4, Boulevard de l'HautilB.P. 30322 95027 Cergy-PontoiseTéléphone : 01.30.17.34.00 - télécopieur : 01.30.17.34.59greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.frhttp://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caaUn recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais. Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 février 2016.

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