Centrale des marchés
Acquisition De Vins, Spiritueux, Alcools Divers Et Boissons Fermentées Pour Diverses Manifestations Municipales Les présents marchés ont pour objet l'achat de vins, spiritueux, alcools divers et boissons fermentées pour diverses manifestations organisées par la ville de Levallois.Ils sont passés selon la pro...
Ville de Levallois 92300Levallois-Perret marches@ville-levallois.fr 01 47 59 03 96
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Acquisition De Vins, Spiritueux, Alcools Divers Et Boissons Fermentées Pour Diverses Manifestations Municipales

Marché public ou privé
Référence du marché : 5967654

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (24/03/21)
21-38200
JOUE (26/03/21)
150022-2021

Département(s) de publication : 92
Annonce No 21-38200
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Levallois, Numéro national d'identification : 21920044100018, Hôtel de Ville, Place de la République, 92300, Levallois, F, Téléphone : (+33) 1 49 68 30 00, Courriel : marches@ville-levallois.fr, Fax : (+33) 1 47 59 03 96, Code NUTS : FR105
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ville-levallois.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.ville-levallois.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Acquisition De Vins, Spiritueux, Alcools Divers Et Boissons Fermentées Pour Diverses Manifestations Municipales
Numéro de référence : Mg2001
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15930000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Les présents marchés ont pour objet l'achat de vins, spiritueux, alcools divers et boissons fermentées pour diverses manifestations organisées par la ville de Levallois.Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique, dénommé "le code" dans le présent avis.Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du code.Chacun des marchés, correspondant aux 3 lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 480 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Acquisition De Vins, Spiritueux, Alcools Divers Et Boissons Fermentées Pour Diverses Manifestations Municipales
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Vins rouges, blancs et rosés (gammes classique, moyenne et supérieure)
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15930000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15910000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15911000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15931100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le montant maximum annuel est de 45 000 euro(s) Htva, sans montant minimum
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Modalités d'exécution des prestations / Pondération : 40
     2. Diversité du catalogue / Pondération : 25
     3. Prise en compte d'objectifs de développement durable / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Champagnes bruts blancs et rosés (gammes classique, moyenne et supérieure)
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15931100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15910000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15911000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15931100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le montant maximum annuel est de 50 000 euro(s) Htva, sans montant minimum
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Modalités d'exécution des prestations / Pondération : 40
     2. Diversité du catalogue / Pondération : 25
     3. Prise en compte d'objectifs de développement durable / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Spiritueux, boissons fermentées et alcools divers
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15911100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15910000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15911000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15931100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le montant maximum annuel est de 25 000 euro(s) Htva, sans montant minimum
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Modalités d'exécution des prestations / Pondération : 40
     2. Diversité du catalogue / Pondération : 25
     3. Prise en compte d'objectifs de développement durable / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 217-530162 du 06/11/2020
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : Mg2001
Lot nº : 1
Intitulé : Vins rouges, blancs et rosés (gammes classique, moyenne et supérieure)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 2 mars 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Richard, 160 avenue Louis Roche, 92230, Gennevilliers, FR, Code NUTS : FR105
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 180 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : Mg2001
Lot nº : 2
Intitulé : Champagnes bruts blancs et rosés (gammes classique, moyenne et supérieure)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 2 mars 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 10
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Richard, 160 avenue Louis Roche, 92230, Gennevilliers, FR, Code NUTS : FR105
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 200 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : Mg2001
Lot nº : 3
Intitulé : Spiritueux, boissons fermentées et alcools divers
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 2 mars 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Richard, 160 avenue Louis Roche, 92230, Gennevilliers, FR, Code NUTS : FR105
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 100 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Chacun des marchés constitue un accord cadre à bons de commande attribué à un unique titulaire, dont les montants maximum annuels sont fixés comme suit :Lot no1 : 45 000 euro(s) Htva, lot no2 : 50 000 euro(s) Htva, et lot no3 : 25 000 euro(s) Htva .Il n'y a pas de montant minimum.Les marchés prendront effet à compter de leur notification, pour une durée d'un an. Ils pourront être reconduits tacitement pour une même durée, dans la limite de 3 fois.Le contrat peut être consulté, après demande adressée au service Documentation - 26 rue Clément Bayard 92300 LevalloisHoraires: du lundi au vendredi de 8:30 à 18:00 - fermeture le jeudi matintél : 01 47 15 74 17 - télécopieur : 01 47 15 75 66
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 bd de l'Hautil, 95027, Cergy-Pontoise, F, Téléphone : (+33) 1 30 17 34 00, Courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
22 mars 2021
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