Centrale des marchés
92 fourniture de divers produits personnalisés pour la ville de Levallois 92 fourniture de divers produits personnalisés pour la ville de Levallois ville : Levallois code_postal : 92300 lieu : hôtel de Ville, Place de la République
Ville de Levallois 92300Levallois-Perret marches@ville-levallois.fr 0147590396
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92 fourniture de divers produits personnalisés pour la ville de Levallois

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Marché public ou privé
Référence du marché : 852240

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (16/10/13)
347829-2013
BOAMP (15/10/13)
13-181404

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Levallois. Code d'identification nationale : 21920044100018, hôtel de Ville, Place de la République, à l'attention de le maire, F-92300 Levallois. Tél. : (+33) 1 49 68 30 00. E-mail : marches@ville-levallois.fr. Fax : (+33) 1 47 59 03 96.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-levallois.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.ville-levallois.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat
Code NUTS , FR105, .
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition de divers produits personnalisés pour la ville de levallois.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18530000, 18500000,39295000,39560000,79340000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. valeur technique : 55 %.
2. prix : 30 %.
3. délais de livraison : 10 %.
4. prise en compte d'objectifs de développement durable : 5 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 102-174038 du 29/05/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : Cadeaux personnalisés à destination du public
V.1) Date d'attribution du marché : 4 septembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ECORREL, 86 bis, rue de la République, 92800 PUTEAUX.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 2

Intitulé : Cadeaux officiels pour événements ponctuels
V.1) Date d'attribution du marché : 4 septembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ECORREL, 86 bis, rue de la République, 92800 PUTEAUX.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Lot 1 - entreprise ECORREL Montant (H.T.) de 80000,00 EUR à 400000,00 EUR ;
Lot 2 - entreprise ECORREL Montant (H.T.) de 40000,00 EUR à 320000,00 EUR ;Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-levallois.fr
Les marchés, qualifiés d'accords cadres attribués à un seul titulaire au sens du droit communautaire, sont des marchés à bons de commande, dont les montants annuels peuvent varier dans les limites suivantes :
Lot n°1 : Cadeaux personnalisés à destination du public. Montant minimum 20 000 EUR HTVA, montant maximum 100 000 EUR Htva
Lot n°2 : Cadeaux officiels pour événements ponctuels. Montant minimum 10 000 EUR HTVA, montant maximum 80 000 EUR Htva
Les marchés prendront effet à compter du 17 octobre 2013 pour une durée d'un an.
Chacun pourra être reconduit pour une durée d'un an, dans la limite de trois reconductions.
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise,
2-4, boulevard de l'hautil
B.P. 30322 95027 Cergy-Pontoise
Téléphone : 01.30.17.34.00 - fax : 01.30.17.34.59
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa
un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais. Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 octobre 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 101 B, annonce n° 346 du 29 mai 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 11 octobre 2013.

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