1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: OPCO SANTE
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture, maintenance et infogérance d'une solution de Learning Management System (LMS)
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture, la maintenance et l'infogérance d'une solution de Learning Management System (LMS).
Identifiant de la procédure: 1fe70c9b-8af8-4e75-803b-db6f77a0d04c
Avis précédent: 67be8ddd-8262-4438-a443-3dbea255e1ff-01
Identifiant interne: 2025.DMC.028
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature complémentaire (cpv): 48931000 Logiciels de formation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture, maintenance et infogérance d’une solution de Learning Management System (LMS)
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture, la maintenance et l'infogérance d’une solution de Learning Management System (LMS).
Identifiant interne: 2025.DMC.028
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 48931000 Logiciels de formation
Options:
Description des options: L'accord-cadre est établi pour une durée initiale de 1 (un) an à compter de la date de notification. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction, par période de 1 (une) année, 3 (trois) fois maximum. Toutefois, la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans. En cas de non-reconduction, le Pouvoir adjudicateur notifie sa décision au Titulaire par courrier ou par courriel en recommandé avec accusé de réception, 2 (deux) mois avant la fin de l'année en cours. Conformément à l’article R.2112-4 du Code de la commande publique, le Titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre. Les montants minimum et maximum du marché resteront inchangées en cas de reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Prix
Description: Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Nanterre
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: OPCO SANTE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LMS FACTORY
Offre:
Identifiant de l’offre: LMS FACTORY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 4281222
Date de conclusion du marché/concession: 03/03/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: OPCO SANTE
Numéro d’enregistrement: 85403311500015
Département: Service achats et marchés publics
Adresse postale: 31 rue Anatole France
Ville: Levallois perret
Code postal: 92300
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 01 49 68 10 10
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d’enregistrement: 177 801 115 00151
Ville: Nanterre
Code postal: 92020
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 01 40 97 10 10
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: LMS FACTORY
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 828 290 122 00021
Ville: BUCHELAY
Code postal: 78200
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Identifiant/version de l’avis: f5670775-8003-484f-82b8-ec4904ea8a94 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 23/03/2026 10:58:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 202906-2026
Numéro de publication au JO S: 58/2026
Date de publication: 24/03/2026
