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Marché de Travaux de rénovation des peintures des parties communes des Résidences à Asnières-sur-Seine, de Bois-Colombes, de Colombes, de Villeneuve-la-Garenne et de Clichy-la -Garenne Marché de Travaux de rénovation des peintures des parties communes des Résidences sur les communes de Asnières-sur-Seine, de Bois-Colombes, de Colombes, de Villeneuve-la-Garenne et de Clichy-la -Ga...
Hauts-de-Seine Habitat - OPH 92532Levallois-Perret marches@hdshabitat.fr
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Marché de Travaux de rénovation des peintures des parties communes des Résidences à Asnières-sur-Seine, de Bois-Colombes, de Colombes, de Villeneuve-la-Garenne et de Clichy-la -Garenne

Marché public ou privé
Référence du marché : 6145962

Date de clôture estimée : 19/07/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/06/21)
21-82814
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 92
Annonce No 21-82814
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Hauts-de-Seine Habitat - OPH.
 Correspondant :  services des marches publics, 45 rue Paul Vaillant Couturier 92532 Levallois Perret, tél. : 01-47-57-31-77, courriel : marches@hdshabitat.fr adresse internet : http://opdh92.e-marchespublics.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://opdh92.e-marchespublics.com.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs.

Objet du marché : marché de Travaux de rénovation des peintures des parties communes des Résidences sur les communes de Asnières-Sur-Seine, de Bois-Colombes, de Colombes, de Villeneuve-La-Garenne et de Clichy-La -Garenne - patrimoine de hauts-de-seine habitat - oPH (2 lots).
CPV - Objet principal : 45442100
Objets supplémentaires : 45442110.
Lieu d'exécution : hauts-De-Seine.
Code NUTS : -FR105.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

le présent marché a pour objet des travaux de rénovation des peintures des parties communes des Résidences sur les communes de Asnières-Sur-Seine, de Bois-Colombes, de Colombes, de Villeneuve-La-Garenne et de Clichy-La -Garenne - patrimoine de hauts-de-seine habitat - oph.
Les travaux correspondants sont allotis en 2 lots géographiques:
- lot 1 : Clichy
- lot 2 : Asnières-Sur-Seine, Colombes, Bois-Colombes, Villeneuve-La-Garenne
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché de Travaux de rénovation des peintures des parties communes des Résidences sur les communes de Asnières-Sur-Seine, de Bois-Colombes, de Colombes, de Villeneuve-La-Garenne et de Clichy-La -Garenne - patrimoine de hauts-de-seine habitat - oPH (2 lots).
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : se référer au ccap.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : se référer au ccap.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : dans l'hypothèse d'un groupement économique aucune forme n'est imposée.
Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
En cas d'attribution du présent marché à un groupement momentané d'entreprises, le soumissionnaire, désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis-à-vis du Maître d'ouvrage et coordonne les prestations des membres du groupement.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises au stade de la passation des marchés.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : attestation Ss4 prévention des risq Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des qualifications et des certificats professionnels ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Pour l'ensemble des lots : QUALITELEC ou équivalent

σž Pour l'ensemble des lots : attestation Ss4 prévention des risques amiante valide de moins de 3 ans ou preuve que l'attestation est en cours de renouvellement.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : se référer au règlement de consultation.
Situation juridique - références requises : se référer au règlement de consultation.
Capacité économique et financière - références requises : se référer au règlement de consultation
Capacité économique et financière - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : se référer au règlement de consultation.
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : se référer au règlement de consultation.
Référence professionnelle et capacité technique - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : se référer au règlement de consultation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat :  Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des qualifications et des certificats professionnels ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Pour l'ensemble des lots : QUALITELEC ou équivalent
 Pour l'ensemble des lots : attestation Ss4 prévention des risques amiante valide de moins de 3 ans ou preuve que l'attestation est en cours de renouvellement;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : document(S) attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 juillet 2021, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : DT5 RENOVATION PEINTURES.

Renseignements complémentaires : le marché est à prix global et forfaitaire.
Les prix sont:
- fermes et actualisables pour le lot 1
- fermes et actualisables pour le lot 2

Visite facultative

Négociation

Les offres considérées comme inappropriées au sens de l'article L 2152-4 du code de la commande publique seront éliminées et les candidats ne seront pas invités à négocier.

Les 3 candidats ayant remis les meilleures offres au classement seront admis à négocier. Les offres demeurées irrégulières, inacceptables, ou anormalement basses ne seront pas classées, elles seront éliminées.
En cas d'égalité entre les troisième et quatrième meilleures offres, elles seront départagées sur le critère ayant la pondération la plus élevée.
La négociation pourra porter sur les éléments techniques de l'offre (qualitatifs ou quantitatifs, délais) et/ou sur les éléments financiers, dans le cadre d'une recherche d'optimisation des coûts. Elles pourront se dérouler en une ou plusieurs étapes, dans les locaux d'hauts de Seine Habitat ou bien par voie écrite.
A l'issue de cette négociation éventuelle, les candidats admis à y prendre part seront invités à remettre une offre négociée sur la base des modifications en résultant, ceci dans un délai identique pour tous. Le marché sera alors attribué au candidat dont l'offre sera jugée économiquement la plus avantageuse à l'issue du classement définitif par application des critères de sélection des offres.
Toutefois, dans le respect de l'article R2123-5 du code de la commande, l'acheteur pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation.

1.9 Délai de validité des offres
Le délai de validité des offres est fixé à 150 jours à compter de :
- la date limite de remise des offres fixée par le règlement de la consultation en cas de non négociation
- la date de remise de l'offre finale indiquée par courrier en cas de négociation.

1.5 Durée du marché
La durée du marché est de 3 ans à compter de sa notification.
Le délai global d'exécution du marché (y compris les périodes de préparation de 1 mois pour chaque lot et de chaque tranche des lots 1 et 2) court à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux.
Les délais d'exécution des travaux de chaque lot (y compris les périodes de préparation et les délais des tranches optionnelles) sont ceux indiqués dans le Calendrier prévisionnel enveloppe travaux par tranches du candidat figurant en annexe de l'acte d'engagement de chaque lot, auquel se substituera le calendrier détaillé d'exécution finale notifié à la fin de la période de préparation.
Les délais d'exécution des travaux de chaque lot (y compris les périodes de préparation) courent à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux.
En cas d'affermissement de la tranche optionnelle et/ou des tranches optionnelles des lots 1 et 2, cette (ces dernière(s)prend (prennent) effet à compter de la notification de la décision d'affermissement de la/des tranche (s).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 juin 2021.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise 2/4 boulevard de l'hautil 95027 Cergy Pontoise, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.tacergypontoise@juradm.fr adresse internet : http://cergypontoise.tribunal-administratif.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics 5, rue Leblanc 75911 Paris Cedex 15, tél. : 01-82-52-42-72, courriel : pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : contentieux : En cas de
Contentieux, le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise est compétent en la matière Tribunal
Administratif de Cergy Pontoise 2/4 boulevard de l'hautil Référé pré-contractuel prévu aux
Articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé
Avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA,
Et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de
Pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et
Pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de
L'Organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé
Dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Médiation : En cas de litige ou de désaccord qui pourrait survenir notamment quant à
L'Interprétation ou l'exécution du marché objet de la présente consultation, et avant toute saisine
Des juridictions compétentes, les parties feront leurs meilleurs efforts pour trouver une solution
Amiable. Dans ce cadre elles pourront utilement saisir le Médiateur des entreprises. Le litige
Pourra également faire l'objet d'une saisine du Comité consultatif interdépartemental de
Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, dans les conditions
Définies réglementairement. Conformément aux articles L. 2197-3 et R 2197-16 du Code de la
Commande Publique, la saisine du médiateur des entreprises ou d'un comité consultatif de
Règlement amiable interrompt le cours des différentes prescriptions et les délais de recours
Contentieux jusqu'à la notification du constat de clôture de la Médiation des entreprises ou la
Notification de la décision prise par l'acheteur sur l'avis du Comité.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - clichy.
Travaux de rénovation des peintures des parties communes des Résidences sur la commune de Clichy, patrimoine d'hauts-de-seine Habitat -OPH
Informations complémentaires : le Lot 1 est décomposé en tranches : 1 tranche ferme et 2 tranches optionnelles. -La réalisation de chaque tranche optionnelle fera l'objet, le cas échéant, d'une notification d'affermissement par Hauts-De-Seine Habitat en cours d'exécution du marché par ordre de service et la durée de chaque tranche optionnelle s'inscrit dans le délai global du marché.
-Il n'y aura pas d'indemnité d'attente ou de dédit en cas de non réalisation de la ou des tranche(s) optionnelle(s) ou en cas de retard d'affermissement.

La durée du marché est de 3 ans à compter de sa notification.
Le délai global d'exécution du marché (y compris les périodes de préparation de 1 mois pour chaque tranche du lot 1) court à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux.

Les délais d'exécution des travaux du lot 1 (tranche ferme et tranches optionnelles et (y compris les périodes de préparation de chaque tranche) sont ceux indiqués dans le Calendrier prévisionnel enveloppe travaux par tranches du candidat figurant en annexe de l'acte d'engagement auquel se substituera le calendrier détaillé d'exécution finale notifié à la fin de la période de préparation.
Les délais d'exécution des travaux du lot 1 (y compris les périodes de préparation) courent à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux.
En cas d'affermissement de la tranche optionnelle et/ou des tranches optionnelles du lot et, cette (ces dernière(s) prend (prennent) effet à compter de la notification de la décision d'affermissement de la/des tranche (s).
C.P.V. - Objet principal : 45442100
Objets supplémentaires : 45442110.
Mots descripteurs : Peinture (travaux)

Lot(s) 2. - asnières-Sur-Seine, Colombes, Bois-Colombes, Villeneuve-La-Garenne.
Travaux de rénovation des peintures des parties communes des Résidences sur les communes d'asnières-sur-seine, Colombes, Bois-Colombes, Villeneuve-La-Garenne, patrimoine d'hauts-de-seine Habitat -OPH
Informations complémentaires : le Lot 2 est décomposé en tranches : 1 tranche ferme et 2 tranches optionnelles. -La réalisation de chaque tranche optionnelle fera l'objet, le cas échéant, d'une notification d'affermissement par Hauts-De-Seine Habitat en cours d'exécution du marché par ordre de service et la durée de chaque tranche optionnelle s'inscrit dans le délai global du marché.
-Il n'y aura pas d'indemnité d'attente ou de dédit en cas de non réalisation de la ou des tranche(s) optionnelle(s) ou en cas de retard d'affermissement.
La durée du marché est de 3 ans à compter de sa notification.
Le délai global d'exécution du marché (y compris les périodes de préparation de 1 mois pour chaque tranche du lot 2) court à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux

Les délais d'exécution des travaux du lot 2 (tranche ferme et tranches optionnelles et (y compris les périodes de préparation de chaque tranche) sont ceux indiqués dans le Calendrier prévisionnel enveloppe travaux par tranches du candidat figurant en annexe de l'acte d'engagement auquel se substituera le calendrier détaillé d'exécution finale notifié à la fin de la période de préparation.
Les délais d'exécution des travaux du lot 2 (y compris les périodes de préparation) courent à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux.
En cas d'affermissement de la tranche optionnelle et/ou des tranches optionnelles du lot 2, cette (ces dernière(s) prend (prennent) effet à compter de la notification de la décision d'affermissement de la/des tranche (s).
C.P.V. - Objet principal : 45442100
Objets supplémentaires : 45442110.
Mots descripteurs : Peinture (travaux)
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