Centrale des marchés
séjours camps d'ados 2020/2021 séjours camps d'ados 2020/2021 ville : Lesquin cp : 59810 fax : 03-20-16-99-98 designation : Ville de Lesquin tel : 03-20-16-99-99 mel : marches.publics@ville-lesquin.fr adresse : 39...
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Séjours camps d'ados 2020/2021

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4452003

Date de clôture estimée : 13/05/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/03/19)
19-51221
SOURCEWEB (02/04/19)
Avis de marché

Département(s) de publication : 59
Annonce No 19-51221
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Lesquin.
 Correspondant : jean-Marc AMBROZIEWICZ, 39 rue Faidherbe 59810 Lesquintél. : 03-20-16-99-99télécopieur : 03-20-16-99-98courriel : marches.publics@ville-lesquin.fr adresse internet : http://ville-lesquin.e-marchespublics.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://ville-lesquin.e-marchespublics.com.

Objet du marché : séjours camps d'ados 2020/2021.
Lieu d'exécution : lesquin, 59810 Lesquin.

Caractéristiques principales : 
la présente consultation est relative à l'organisation de quatre séjours en centre de vacances en
Février, Printemps et pendant les vacances d'été de la zone B.
Ces séjours, au contenu éducatif, culturel, sportif et ludique sont à destination d'enfants et
D'Adolescents âgés de 10 à 12 ans, 10 à 17 ans et de 12 à 17 ans
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est divisé en 4 lots,
Attribués par marchés séparés.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : il n'est pas appliqué de retenue de garantie.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le délai global de paiement des prestations est
Fixé à 30 jours. Règlement par mandats administratifs.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : après attribution, aucune forme de groupement ne sera exigée. La même entreprise ne
Peut pas présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant à la fois :
En qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ;
En qualité de membre de plusieurs groupements.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : l'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers;
     - Autres renseignements demandés : avis favorable de la commission de sécurité des bâtiments concernés par l'accueil des enfants datée de moins de 3 ans (pour les séjours en France), ou une attestation sur l'honneur lorsque la visite n'est pas obligatoire (pour les séjours à l'étranger).;
     - Autres renseignements demandés : présentation de candidature sous forme de DUME conformément à l'article 49 du décret relatif aux marchés publics l'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen susvisé, en lieu et place des documents mentionnés à l'article 48 du décret relatif aux marchés publics. Un opérateur économique qui participe à titre individuel et qui ne recourt pas aux capacités d'autres entités pour remplir les conditions de participation doit remplir un DUME. Un opérateur économique qui participe à titre individuel, mais qui recourt aux capacités d'une ou de plusieurs autres entités, doit veiller à ce que le pouvoir adjudicateur ou l'entité adjudicatrice reçoive à la fois son DUME et un DUME distinct contenant les informations pertinentes pour chacune des entités auxquelles il fait appel ; à savoir les informations demandées dans les sections A et B de la partie II et la partie III, dûment rempli et signé par les entités concernés et dans la mesure où cela est pertinent, au vu des capacités auxquelles l'opérateur économique a recours, les parties IV et V. En cas de candidature sous forme de groupement d'opérateurs économiques, un DUME distinct indiquant les informations requises au titre des parties II à V doit être remis pour chacun des opérateurs économiques participants. Le DUME est rédigé en français par les opérateurs économiques.;
     - Autres renseignements demandés : l'acheteur accepte comme preuve suffisante que le candidat ne se trouve pas dans un des cas d'interdiction de soumissionner visés à l'article 45 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015, les documents justificatifs suivants : - extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou
, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion mentionnés au 3° de l'article 45 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 et si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés. - Déclaration sur l'honneur que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné aux 1° et a et c du 4° de l'article 45 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 ou documents équivalents en cas de candidat étranger. - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné au 2° de l'article 45 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 ou documents équivalents en cas de candidat étranger. - Les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail. En outre, le candidat retenu devra fournir les documents suivants : - attestation d'assurance couvrant les bâtiments, annexes et dépendances - attestation d'assurance Responsabilité Civile, et Rapatriement.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 mai 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2019/04/SG.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur la plateforme de dématérialisation
www.e-marchespublics.com.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les offres sont transmises en une seule fois. Si plusieurs offres sont adressées ou transmises successivement par un même candidat, seule la dernière reçue dans le délai fixé pour la remise des offres sera ouverte.
Les offres peuvent être adressées ou remises dans les conditions suivantes :
Par transmission électronique
La présentation sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
L'Envoi des offres par voie postale n'est pas autorisé.
La remise des offres contre récépissé n'est pas autorisée.
Les candidats peuvent, soit présenter un seul exemplaire des documents relatifs à leur candidature et scinder lot par lot les éléments relatifs à leurs offres, soit présenter pour chacun
Des lots les éléments relatifs à leurs candidatures et à leurs offres.
L'Envoi des candidatures par voie postale n'est pas autorisé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 mars 2019.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Service Jeunesse.
 Correspondant : gwen EMERAUD,  28 bis Rue Victor Hugo,  59810 Lesquin, tél. : 03-20-16-29-40, courriel : service.jeunesse@ville-lesquin.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Service Marchés Publics.
 Correspondant : déborah KOWALSKI,  39 Rue Faidherbe,  59810 Lesquin, tél. : 03-20-16-99-57, courriel : marches.publics@ville-lesquin.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
sejour fevrier 10/17 ans
Mots descripteurs : Prestations de services

Lot(s) 2. -
sejour printemps 10/12 ans
Mots descripteurs : Prestations de services

Lot(s) 3. -
sejour juillet 12/17 ans
Mots descripteurs : Prestations de services

Lot(s) 4. -
sejour aout 12/17 ans
Mots descripteurs : Prestations de services
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