Centrale des marchés
CAMPS D'ADOS 2022/2023La présente consultation fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite. (AC no2021-06 - Lots 1 et 3) et infructueuse. (AC no2021-06 - Lot 2) CAMPS D'ADOS 2022/2023La présente consultation fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite. (AC no2021-06 - Lots 1 et 3) et infructueuse. (AC no2021-06 - Lot 2) mel : marches.pu...
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CAMPS D'ADOS 2022/2023La présente consultation fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite. (AC no2021-06 - Lots 1 et 3) et infructueuse. (AC no2021-06 - Lot 2)

Marché public ou privé
Référence du marché : 6329580

Date de clôture estimée : 05/10/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/09/21)
21-123307
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 59
Annonce No 21-123307
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Lesquin.
 Correspondant :  Jean-Marc AMBROZIEWICZ, 39 rue Faidherbe 59810 Lesquin, tél. : 03-20-16-99-99, télécopieur : 03-20-16-99-98, courriel : marches.publics@ville-lesquin.fr adresse internet : http://ville-lesquin.e-marchespublics.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://ville-lesquin.e-marchespublics.com.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : camps d'ados 2022/2023 La présente consultation fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite. (AC no2021-06 - lots 1 et 3) et infructueuse. (AC no2021-06 - lot 2).
Catégorie de services : 27.
CPV - Objet principal : 55243000.
Lieu d'exécution : lesquin, 59810 Lesquin.
Code NUTS : -FRE11.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 24 mois.

Caractéristiques principales : 

la présente consultation est relative à l'organisation de trois séjours en centre de vacances au Printemps et pendant les vacances d'été de la zone B.
Ces séjours, au contenu éducatif, culturel, sportif et ludique sont à destination d'enfants et d'adolescents âgés de 10 à 12 ans et de 12 à 17 ans
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : camps d'ados 2022/2023
La présente consultation fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite. (AC no2021-06 - lots 1 et 3) et infructueuse. (AC no2021-06 - lot 2).
Nombre de reconductions éventuelles : 1.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le délai global de paiement des prestations est fixé à 30 jours.
Règlement par mandats administratifs.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : après attribution, aucune forme de groupement ne sera exigée.
La même entreprise ne peut pas présenter plusieurs offres pour l'accord-cadre en agissant à la fois :
- en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membre de plusieurs groupements.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : dépôt classique: la candidature peut être faite au moyen des formulaires dc1 et dc2 (formulaires à jour sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ou du dume (document unique de marché européen, voir site :https://dume.chorus-pro.gouv.fr/).
Situation juridique - références requises : l'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant:registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers.
Capacité économique et financière - références requises : indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans.
Avis favorable de la commission de sécurité des bâtiments concernés par l'accueil des enfants datée de moins de 3 ans.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : l'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne 2016/7, en lieu et place des
documents mentionnés à l'article R2143-3 du code de la commande publique.;
     - Autres renseignements demandés : une déclaration sur l'honneur : le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Autres renseignements demandés : vérification de la situation de l'attributaire envisagé au regard des interdictions de soumissionner obligatoires, documents à produire et signature de l'offre l'acheteur accepte comme preuve suffisante que le candidat ne se trouve pas dans un des cas d'interdiction de soumissionner visés aux articles L2141-1 à L2141-5 du code de la
commande publique, les documents justificatifs suivants : - extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion mentionnés à l'article L2141-3 du code de la commande publique et si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés. - Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article L.2141-1, L.2141-4 et L.2141-5 du code de la commande publique ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article L2141-2 du code de la commande publique ou documents équivalents en cas de candidat étranger. - Les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D.8254-2 à D. 8254-5 du code du travail.;
     - Autres renseignements demandés : le candidat choisi comme attributaire du marché devra remettre dans un délai de dix jours francs à compter de la date de réception de la demande émise par le pouvoir adjudicateur :
- une attestation d'assurance couvrant les bâtiments, annexes et dépendances,
- une attestation d'assurance ''Assistance et rapatriement'',
- une assurance ''Responsabilité civile'' de toutes les activités couvrant les dommages corporels, matériels et immatériels dans le cadre de la prestation et des activités étendues aux frais de recherche, décès, infirmité et sans limitation contre les risques d'accident aux tiers (faisant apparaître le montant des garanties) en conformité avec la loi no 2001-624 du 17 juillet 2001.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 5 octobre 2021, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2021-08-SG.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur la plateforme de dématérialisation www.e-marchespublics.com.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les candidatures ou offres sont transmises en une seule fois. Si plusieurs candidatures ou offres sont adressées ou transmises successivement par un même candidat, seule la dernière reçue dans le délai fixé pour la remise des candidatures ou offres sera ouverte.
Les candidatures ou offres peuvent être adressées ou remises dans les conditions suivantes :
- par transmission électronique
- la présentation sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
- l'envoi par voie postale n'est pas autorisé.
- la remise contre récépissé n'est pas autorisée.
Les candidats peuvent, soit présenter un seul exemplaire des documents relatifs à leur candidature et scinder lot par lot les éléments relatifs à leurs offres, soit présenter pour chacun des lots les éléments relatifs à leurs candidatures et à leurs offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 septembre 2021.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Service Marchés Publics.
 Correspondant :  Déborah KOWALSKI,  39 Rue Faidherbe,  59810 Lesquin, , tél. : 03-20-16-99-57, , télécopieur : 03-20-16-99-98, , courriel : marches.publics@ville-lesquin.fr,  adresse internet : https://www.e-marchespublics.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de lille cs 62039 Cedex 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59000 Lille, tél. : 03-59-54-23-42, courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, télécopieur : 03-59-54-24-45 adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité interrégional de règlement amiable des litiges de nancy direction des relations avec les collectivités locales rue du Préfet Claude Érignac 54038 Nancy, tél. : 03-83-34-25-45, télécopieur : 03-83-34-22-24.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé pré-contractuel :
Avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du Code de Justice Administratives) ;
- référé contractuel : Au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché ou en l'absence d'avis d'attribution 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L551- 13 et suivants et article R551-7 du Code de Justice Administrative)
- recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée (articles R421-1 et suivants du Code de Justice Administrative)
- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - sejour printemps 10/12 ans.
Organisation séjours en centre de vacances au printemps
C.P.V. - Objet principal : 55243000.
Mots descripteurs : Assurance, Prestations de services

Lot(s) 2. - sejour juillet 12/17 ans.
Organisation séjours en centre de vacances pendant les vacances de la zone B au mois de juillet
C.P.V. - Objet principal : 55243000.
Mots descripteurs : Prestations de services

Lot(s) 3. - sejour aout 12/17 ans.
Organisation séjours en centre de vacances pendant les vacances de la zone B au mois d'août
C.P.V. - Objet principal : 55243000.
Mots descripteurs : Prestations de services
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