Centrale des marchés
77 prestation pour la souscription des plusieurs contrats d'assurances, assureurs et/ou intermédiaires d'assurances à Lesigny 77 prestation pour la souscription des plusieurs contrats d'assurances, assureurs et/ou intermédiaires d'assurances à Lesigny ville : Lésigny code_postal : 77150 lieu : 6 rue de villarceau
Ville de Lésigny 77150Lésigny quentin.dacier@lesigny.fr 0160345161
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77 prestation pour la souscription des plusieurs contrats d'assurances, assureurs et/ou intermédiaires d'assurances à Lesigny

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1194279

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (13/08/14)
14-124148
JOUE (13/08/14)
277247-2014

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Lésigny, 6 rue de villarceau, à l'attention de Quentin dacier, F-77150 Lésigny. E-mail : quentin.dacier@lesigny.fr. Fax : (+33) 1 60 34 51 61.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://lesigny.e-marchespublics.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://lesigny.e-marchespublics.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
souscription de contrats d'assurances.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 6a Services financiers : a) services d'assurances.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : mairie de lesigny 6, rue de villarceau, 77150 Lesigny.
Code NUTS , FR102, .
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
souscription de contrats d'assurances.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
66510000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Valeur : 505 342,04 EUR.
hors TVA
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. nature et étendues des garanties - respect des clauses du cahier des charges.
2. moyens de gestion du contrat et/ou des sinistres.
3. prix.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014-03.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 041-068327 du 27/02/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 03

Lot n° : 1

Intitulé : Lot 1: Assurance Incendie Divers Dommages aux Biens de la Commune de Lésigny
V.1) Date d'attribution du marché : 17 juin 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SMACL Assurances (Compagnie d'assurance), 141 avenue Salvador Allende, 79031 NIORT Cedex 9. E-Mail : appeloffre@smacl.fr. tél. : (+33) 49 32 56 56. Fax : (+33) 49 32 33 50.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 27 779,85 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 54.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 03

Lot n° : 2

Intitulé : Lot 2: Assurance Responsabilité Civile Générale de la Commune de Lésigny et du CCAS de la Commune de Lésigny
V.1) Date d'attribution du marché : 17 juin 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SMACL Assurances (Compagnie d'assurance), 141 avenue Salvador Allende, 79031 NIORT Cedex 9. E-Mail : appeloffre@smacl.fr. tél. : (+33) 49 32 56 56. Fax : (+33) 49 32 33 50.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 8 373,81 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 54.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 03

Lot n° : 3

Intitulé : Lot 3: Assurance Flotte Automobile de la Commune de Lésigny
V.1) Date d'attribution du marché : 17 juin 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SMACL Assurances (Compagnie d'assurance), 141 avenue Salvador Allende, 79031 NIORT Cedex 9. E-Mail : appeloffre@smacl.fr. tél. : (+33) 49 32 56 56. Fax : (+33) 49 32 33 50.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 11 310,23 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 54.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 03

Lot n° : 4

Intitulé : Lot 4: Assurance Risques Statutaires de la Commune de Lésigny et du CCAS de la Commune de Lésigny
V.1) Date d'attribution du marché : 17 juin 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ASTER - Les Assurances Territoriales, 7 et 8 rue Drouot B.P. 90275, 75424 PARIS Cedex 09. E-Mail : marches.aster@gfc-assurance.com. tél. : (+33) 49 49 09 39. Fax : (+33) 49 49 09 76.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 64 476,57 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 54.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 03

Lot n° : 5

Intitulé : Lot 5: Assurance Protection Juridique Pénale des Agents Territoriaux et des Élus de la Commune de Lésigny et du CCAS de la Commune de Lésigny
V.1) Date d'attribution du marché : 17 juin 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SARRE et MOSELLE, 17 avenue Poincaré
B.P. 80045, 57401 SARREBOURG. E-Mail : courrier@sarre-moselle.com. tél. : (+33) 87 03 31 60. Fax : (+33) 87 03 32 48.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 357,77 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 54.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
boamp : n° 20140041 du 27 février 2014 (annonce n°278);
joue : n° 2014/s041-068327 du 27 février 2014. - Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : AO n°2014-03
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 août 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 41 B, annonce n° 278 du 27 février 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de melun, 43, rue du général de gaulle case postale n° 8630, F-77008 Melun Cedex Tél. : (+33) 1 60 56 66 30 Fax : (+33) 1 60 56 66 10
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de melun, 43, rue du général de gaulle case postale n° 8630,F-,77008 Melun Cedex, tél. : (+33) 1 60 56 66 30, Fax : (+33) 1 60 56 66 10
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 11 août 2014.

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