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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville des Trois-Îlets (972)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Location longue durée de véhicules électriques, hybrides non rechargeables et thermiques pour les besoins des services municipaux de la Ville des Trois Ilets
Description: Location longue durée de véhicules électriques, hybrides non rechargeables et thermiques pour les besoins des services municipaux de la Ville des Trois Ilets
Identifiant de la procédure: 86236c17-03ed-411a-a4c1-a48d07b0a3d6
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144900 Véhicules électriques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 8
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Petit SUV électrique (1 véhicule)
Description: Petit SUV électrique (1 véhicule)
Identifiant interne: LLD-Vehicules-01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144900 Véhicules électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LES TROIS ILETS
Code postal: 97229
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations : 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/06/2026 12:00:00 (UTC-04:00) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Fort de France
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Fort de France
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville des Trois-Îlets (972)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville des Trois-Îlets (972)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Fort de France
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: SUV hybride (1 véhicule)
Description: SUV hybride (1 véhicule)
Identifiant interne: LLD-Vehicule-02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
Nomenclature complémentaire (cpv): 34115000 Autres véhicules particuliers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LES TROIS ILETS
Code postal: 97229
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations : 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/06/2026 12:00:00 (UTC-04:00) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Fort de France
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Fort de France
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville des Trois-Îlets (972)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville des Trois-Îlets (972)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Fort de France
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourgonnette combinée électriques de 5 places (10 véhicules)
Description: Fourgonnette combinée électriques de 5 places (10 véhicules)
Identifiant interne: LLD-Vehicules-03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
Nomenclature complémentaire (cpv): 34136100 Fourgonnettes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LES TROIS ILETS
Code postal: 97229
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations : 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/06/2026 12:00:00 (UTC-04:00) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Fort de France
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Fort de France
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville des Trois-Îlets (972)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville des Trois-Îlets (972)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Fort de France
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourgonnettes combinées électriques de 3 places (1 véhicule)
Description: Fourgonnettes combinées électriques de 3 places (1 véhicule)
Identifiant interne: LLD-Vehicules-04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
Nomenclature complémentaire (cpv): 34136100 Fourgonnettes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LES TROIS ILETS
Code postal: 97229
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations : 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/06/2026 12:00:00 (UTC-04:00) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Fort de France
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Fort de France
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville des Trois-Îlets (972)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville des Trois-Îlets (972)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Fort de France
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Minibus électrique ou thermique de 9 places (1 véhicule)
Description: Minibus électrique ou thermique de 9 places (1 véhicule)
Identifiant interne: LLD-Vehicules-05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114400 Minibus
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LES TROIS ILETS
Code postal: 97229
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations : 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/06/2026 12:00:00 (UTC-04:00) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Fort de France
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Fort de France
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville des Trois-Îlets (972)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville des Trois-Îlets (972)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Fort de France
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Petites citadines de société électrique (4 véhicules)
Description: Petites citadines de société électrique (4 véhicules)
Identifiant interne: LLD-Vehicules-06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144900 Véhicules électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LES TROIS ILETS
Code postal: 97229
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations : 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/06/2026 12:00:00 (UTC-04:00) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Fort de France
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Fort de France
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville des Trois-Îlets (972)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville des Trois-Îlets (972)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Fort de France
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: SUV thermique ou hybrides de 7 places (1 véhicule)
Description: SUV thermique ou hybrides de 7 places (1 véhicule)
Identifiant interne: LLD-Vehicules-07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
Nomenclature complémentaire (cpv): 34115000 Autres véhicules particuliers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LES TROIS ILETS
Code postal: 97229
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations : 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/06/2026 12:00:00 (UTC-04:00) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Fort de France
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Fort de France
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville des Trois-Îlets (972)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville des Trois-Îlets (972)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Fort de France
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Fourgonnette diesel de 5 places (1 véhicule)
Description: Fourgonnette diesel de 5 places (1 véhicule) (modification confirmée par rapport à l’avis initial : la version hybride non rechargeable est remplacée par une version full électrique ou diesel)
Identifiant interne: LLD-Vehicules-08
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
Nomenclature complémentaire (cpv): 34115000 Autres véhicules particuliers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LES TROIS ILETS
Code postal: 97229
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations : 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/06/2026 12:00:00 (UTC-04:00) Guadeloupe, Martinique, Curaçao
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Fort de France
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Fort de France
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville des Trois-Îlets (972)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville des Trois-Îlets (972)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Fort de France
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville des Trois-Îlets (972)
Numéro d’enregistrement: 21972231100012
Adresse postale: 1 rue Epiphane de Moirans
Ville: Les Trois-Îlets
Code postal: 97229
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Téléphone: +33 596683111
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Fort de France
Numéro d’enregistrement: 17972000800020
Adresse postale: croix de Bellevue
Ville: Fort de France
Code postal: 97200
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Téléphone: +33 596716667
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Changement
Version de l’avis antérieur à modifier: 281746-2026
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Description: Suite aux retours des soumissionnaires, il a été constaté que le véhicule hybride non rechargeable demandé pour le lot 8 n’existe pas sur le marché. En conséquence, la spécification du lot 8 est modifiée pour prévoir une fourgonnette diesel (ou full électrique en variante). Par ailleurs, afin de garantir aux candidats un délai suffisant pour adapter leurs offres à cette modification, la date limite de réception des offres est prolongée jusqu’au 9 juin 2026 à 12h00. De plus, en réponse à une nouvelle demande d’ajustement, les quantités des lots suivants sont modifiées : - Lot n°2 : la quantité passe de 2 à 1 véhicule (SUV hybride non rechargeable) - Lot n°6 : la quantité passe de 3 véhicules à 4 véhicules (Petites citadines de société électrique) Variantes : - Pour le lot 5 : les candidats peuvent proposer 1 véhicule électrique ou thermique. - Pour le lot 7 : les candidats peuvent proposer des véhicules hybrides ou thermiques. - Pour le lot 8 : les candidats peuvent proposer 1 véhicule full électrique.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f4ebf52e-4fc0-4505-b8b2-24c1b6308ac1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 21/05/2026 10:34:39 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 356115-2026
Numéro de publication au JO S: 99/2026
Date de publication: 26/05/2026
