Centrale des marchés
Fourniture de conserves d'entrées à base de poissons Marché à bons de commande avec un minimum et un maximum en quantités pour la fourniture de conserves d'entrées à base de poissons cp : 78120 fax : (+33) 1-34-57-61-55 ville : Rambouillet de...
MINDEF/SCA/CESCOF 78120Rambouillet 01 34 57 61 55
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Fourniture de conserves d'entrées à base de poissons

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1587750

Date de clôture estimée : 24/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/07/15)
15-104355
Département(s) de publication : 78
Annonce No 15-104355 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


MINDEF/SCA/CESCOF, 11, rue de Groussay 11, rue de groussay, à l'attention de M. le directeur Du CESCOF, F-78120 Rambouillet. Fax (+33) 1 34 57 61 55.


Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


MINDEF/SCA/CESCOF centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne 11 rue de Groussay, Contact : chef de la section PI Vivres, F-78120 Rambouillet. Fax (+33) 1 34 57 61 55. Adresse internet : https://marches-publics.gouv.fr.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


MINDEF/SCA/CESCOF centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne 11 rue de Groussay, Contact : section analyse des offres, F-78120 Rambouillet. Fax (+33) 1 34 57 61 42. Adresse internet : https://marches-publics.gouv.fr.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


MINDEF/SCA/CESCOF centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne 11 rue de Groussay, à l'attention de M. le directeur Du CESCOF, F-78120 Rambouillet. Adresse internet : https://marches-publics.gouv.fr.




I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3)

Activité principale :


Défense.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
fourniture de conserves d'entrées à base de poissons.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : eloca Angers, 49130 Les Ponts-de-Ce.
 
 
Code NUTS FR512.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
 
 
Durée de l'accord-cadre: Durée en mois :36.
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
marché à bons de commande avec un minimum et un maximum en quantités pour la fourniture de conserves d'entrées à base de poissons.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
15200000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
lot 1 : garniture sandwich 1/10 OF (quantité sur 3 ans: minimum 300000 boîtes, maximum 750000 boîtes)
Lot 2 : thon à l'escabèche 1/10 OF (quantité sur 3 ans: minimum 300000 boîtes, maximum 750000 boîtes)
Lot 3 : filets de sardines 1/7 P21 OF (quantité sur 3 ans: minimum 300000 boîtes, maximum 750000 boîtes)
Lot 4 : rillettes de maquereau 1/10 OF (quantité quantité sur 3 ans: minimum 300000 boîtes, maximum 750000 boîtes)
Lot 5 : rillettes de thon 1/10 OF (quantité sur 3 ans: minimum 300000 boîtes, maximum 750000 boîtes)
Lot 6 : rillettes de saumon 1/10 OF (quantité sur 3 ans: minimum 300000 boîtes, maximum 750000 boîtes)
Lot 7 : rillettes de thon au fromage 1/10 OF (quantité sur 3 ans: minimum 300000 boîtes, maximum 750000 boîtes)
Lot 8 : brandade de Nîmes 1/10 OF (quantité sur 3 ans: minimum 150000 boîtes, maximum 600000 boîtes).
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : non.
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.

 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Garniture sandwich 1/10 OF
 
1)
Description succincte
 
 
Garniture sandwich 1/10 OF
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15200000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Quantité minimum sur 3 ans: 300000 boîtes/ Quantité maximum sur 3 ans: 750000 boîtes
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 2 intitulé : Thon à l'escabèche 1/10 OF
 
1)
Description succincte
 
 
Thon à l'escabèche 1/10 OF
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15200000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Quantité minimum sur 3 ans: 300000 boîtes/ Quantité maximum sur 3 ans: 750000 boîtes
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 3 intitulé : Filets de sardines 1/7 P21 OF
 
1)
Description succincte
 
 
Filets de sardines 1/7 P21 OF
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15200000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Quantité minimum sur 3 ans: 300000 boîtes/ Quantité maximum sur 3 ans: 750000 boîtes
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 4 intitulé : Rillettes de maquereau 1/10 OF
 
1)
Description succincte
 
 
Rillettes de maquereau 1/10 OF
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15200000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Quantité minimum sur 3 ans: 300000 boîtes/ Quantité maximum sur 3 ans: 750000 boîtes
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 5 intitulé : Rillettes de thon 1/10 OF
 
1)
Description succincte
 
 
Rillettes de thon 1/10 OF
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15200000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Quantité minimum sur 3 ans: 300000 boîtes/ Quantité maximum sur 3 ans: 750000 boîtes
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 6 intitulé : Rillettes de saumon 1/10 OF
 
1)
Description succincte
 
 
Rillettes de saumon 1/10 OF
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15200000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Quantité minimum sur 3 ans: 300000 boîtes/ Quantité maximum sur 3 ans: 750000 boîtes
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 7 intitulé : Rillettes de thon au fromage 1/10 OF
 
1)
Description succincte
 
 
Rillettes de thon au fromage 1/10 OF
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15200000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Quantité minimum sur 3 ans: 300000 boîtes/ Quantité maximum sur 3 ans: 750000 boîtes
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 8 intitulé : Brandade de nîmes 1/10 OF
 
1)
Description succincte
 
 
Brandade de nîmes 1/10 OF
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15200000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Quantité minimum sur 3 ans: 150000 boîtes/ Quantité maximum sur 3 ans: 600000 boîtes
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
l'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 117 du code des marchés publics (Cmp) seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'etat.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
En cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme d'un groupement solidaire (par lot).
III.1.4)
Autres conditions particulières :
 
 
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaires Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique "formulaires". Le marché sera attibué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire NOTI 2 (état annuel des certificats reçus) ou des documents prévus à l'article 46 du CMP ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.
dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par co-traitant.
tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.
les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés.
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la prestation objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou preuve par équivalence;
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ou preuve par équivalence;
- présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou preuve par équivalence. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).
III.2.3)
Capacité technique :
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



Section IV : Procédure

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)
Enchère électronique :
 
 
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
CESCOF_P110.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
24 septembre 2015 - 15:30.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :
 
 
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP d'une durée de 3 ans - cahier des clauses administratives générales / fournitures courantes et services. Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du Cmp.
L'Administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.
le dossier de consultation peut être demandé par voie postale ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le "guide d'utilisation - utilisateur opérateur économique" figurant dans l'encart "aide" du site précité de la plateforme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement : tel 01 34 57 48 89.
conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19 mai 2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre Autorité de Certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition.
les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressés par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment : lettre/colis recommandé(e) avec accusé réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues aux articles 5 et 7 du Rc.
Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.
le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/coli sera déposé contre récépissé à l'adresse indiquée en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.
horaires d'ouverture du CESCOF : du lundi au jeudi inclus, de 9h00 à 11h30 et de 13h30 à 17h00; le vendredi de 9h00 à 11h30. Le CESCOF sera fermé le vendredi 14 août 2015.
la qualité des offres est évaluée au travers du dossier technique et des échantillons.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Directeur du CESCOF (recours gracieux) Quartier Estienne - 11 rue de Groussay - B.P. 50098 - 78513 Rambouillet Cedex; téléphone 0134574881 - télécopie 0134576155 / Tribunal administratif (recours administratif) : 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles - téléphone 0139205400 - télécopie 0139205487 - mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
 
 
GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES, 56 avenue de Saint-Cloud, F-78000 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. (+33) 1 39 20 54 00. Fax (+33) 1 39 20 54 87.

VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
6 juillet 2015.



I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


MINDEF/SCA/CESCOF, 11, rue de Groussay 11, rue de groussay, à l'attention de M. le directeur Du CESCOF, F-78120 Rambouillet. Fax (+33) 1 34 57 61 55.


Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


MINDEF/SCA/CESCOF centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne 11 rue de Groussay, Contact : chef de la section PI Vivres, F-78120 Rambouillet. Fax (+33) 1 34 57 61 55. Adresse internet : https://marches-publics.gouv.fr.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


MINDEF/SCA/CESCOF centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne 11 rue de Groussay, Contact : section analyse des offres, F-78120 Rambouillet. Fax (+33) 1 34 57 61 42. Adresse internet : https://marches-publics.gouv.fr.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


MINDEF/SCA/CESCOF centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne 11 rue de Groussay, à l'attention de M. le directeur Du CESCOF, F-78120 Rambouillet. Adresse internet : https://marches-publics.gouv.fr.




I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3)

Activité principale :


Défense.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
fourniture de conserves d'entrées à base de poissons.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : eloca Angers, 49130 Les Ponts-de-Ce.
 
 
Code NUTS FR512.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
 
 
Durée de l'accord-cadre: Durée en mois :36.
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
marché à bons de commande avec un minimum et un maximum en quantités pour la fourniture de conserves d'entrées à base de poissons.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
15200000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
lot 1 : garniture sandwich 1/10 OF (quantité sur 3 ans: minimum 300000 boîtes, maximum 750000 boîtes)
Lot 2 : thon à l'escabèche 1/10 OF (quantité sur 3 ans: minimum 300000 boîtes, maximum 750000 boîtes)
Lot 3 : filets de sardines 1/7 P21 OF (quantité sur 3 ans: minimum 300000 boîtes, maximum 750000 boîtes)
Lot 4 : rillettes de maquereau 1/10 OF (quantité quantité sur 3 ans: minimum 300000 boîtes, maximum 750000 boîtes)
Lot 5 : rillettes de thon 1/10 OF (quantité sur 3 ans: minimum 300000 boîtes, maximum 750000 boîtes)
Lot 6 : rillettes de saumon 1/10 OF (quantité sur 3 ans: minimum 300000 boîtes, maximum 750000 boîtes)
Lot 7 : rillettes de thon au fromage 1/10 OF (quantité sur 3 ans: minimum 300000 boîtes, maximum 750000 boîtes)
Lot 8 : brandade de Nîmes 1/10 OF (quantité sur 3 ans: minimum 150000 boîtes, maximum 600000 boîtes).
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : non.
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.

 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du marché).

LOT no 1 intitulé : Garniture sandwich 1/10 OF
 
1)
Description succincte
 
 
Garniture sandwich 1/10 OF
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15200000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Quantité minimum sur 3 ans: 300000 boîtes/ Quantité maximum sur 3 ans: 750000 boîtes
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 2 intitulé : Thon à l'escabèche 1/10 OF
 
1)
Description succincte
 
 
Thon à l'escabèche 1/10 OF
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15200000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Quantité minimum sur 3 ans: 300000 boîtes/ Quantité maximum sur 3 ans: 750000 boîtes
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 3 intitulé : Filets de sardines 1/7 P21 OF
 
1)
Description succincte
 
 
Filets de sardines 1/7 P21 OF
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15200000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Quantité minimum sur 3 ans: 300000 boîtes/ Quantité maximum sur 3 ans: 750000 boîtes
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 4 intitulé : Rillettes de maquereau 1/10 OF
 
1)
Description succincte
 
 
Rillettes de maquereau 1/10 OF
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15200000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Quantité minimum sur 3 ans: 300000 boîtes/ Quantité maximum sur 3 ans: 750000 boîtes
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 5 intitulé : Rillettes de thon 1/10 OF
 
1)
Description succincte
 
 
Rillettes de thon 1/10 OF
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15200000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Quantité minimum sur 3 ans: 300000 boîtes/ Quantité maximum sur 3 ans: 750000 boîtes
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 6 intitulé : Rillettes de saumon 1/10 OF
 
1)
Description succincte
 
 
Rillettes de saumon 1/10 OF
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15200000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Quantité minimum sur 3 ans: 300000 boîtes/ Quantité maximum sur 3 ans: 750000 boîtes
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 7 intitulé : Rillettes de thon au fromage 1/10 OF
 
1)
Description succincte
 
 
Rillettes de thon au fromage 1/10 OF
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15200000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Quantité minimum sur 3 ans: 300000 boîtes/ Quantité maximum sur 3 ans: 750000 boîtes
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 8 intitulé : Brandade de nîmes 1/10 OF
 
1)
Description succincte
 
 
Brandade de nîmes 1/10 OF
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15200000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Quantité minimum sur 3 ans: 150000 boîtes/ Quantité maximum sur 3 ans: 600000 boîtes
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
l'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 117 du code des marchés publics (Cmp) seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'etat.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
En cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme d'un groupement solidaire (par lot).
III.1.4)
Autres conditions particulières :
 
 
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaires Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique "formulaires". Le marché sera attibué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire NOTI 2 (état annuel des certificats reçus) ou des documents prévus à l'article 46 du CMP ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.
dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par co-traitant.
tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.
les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés.
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la prestation objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou preuve par équivalence;
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ou preuve par équivalence;
- présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou preuve par équivalence. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).
III.2.3)
Capacité technique :
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)
Enchère électronique :
 
 
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
CESCOF_P110.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
24 septembre 2015 - 15:30.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :
 
 
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP d'une durée de 3 ans - cahier des clauses administratives générales / fournitures courantes et services. Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du Cmp.
L'Administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.
le dossier de consultation peut être demandé par voie postale ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le "guide d'utilisation - utilisateur opérateur économique" figurant dans l'encart "aide" du site précité de la plateforme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement : tel 01 34 57 48 89.
conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19 mai 2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre Autorité de Certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition.
les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressés par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment : lettre/colis recommandé(e) avec accusé réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues aux articles 5 et 7 du Rc.
Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.
le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/coli sera déposé contre récépissé à l'adresse indiquée en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.
horaires d'ouverture du CESCOF : du lundi au jeudi inclus, de 9h00 à 11h30 et de 13h30 à 17h00; le vendredi de 9h00 à 11h30. Le CESCOF sera fermé le vendredi 14 août 2015.
la qualité des offres est évaluée au travers du dossier technique et des échantillons.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Directeur du CESCOF (recours gracieux) Quartier Estienne - 11 rue de Groussay - B.P. 50098 - 78513 Rambouillet Cedex; téléphone 0134574881 - télécopie 0134576155 / Tribunal administratif (recours administratif) : 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles - téléphone 0139205400 - télécopie 0139205487 - mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
 
 
GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES, 56 avenue de Saint-Cloud, F-78000 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. (+33) 1 39 20 54 00. Fax (+33) 1 39 20 54 87.

VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
6 juillet 2015.
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