Centrale des marchés
Fournitures de produits d'espaces verts Les Pieux Fournitures de produits d'espaces verts Procédure adaptée Nom, adresses et point(s) de contact : communauté de communes des Pieux, 31, route de Flamanville, B.P. 21,...
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Fournitures de produits d'espaces verts

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Marché public ou privé
Référence du marché : 670913

Date de clôture estimée : 13/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
OUESTMARCHES (25/04/13)
7082657501
JOUE (20/04/13)
131122-2013
Les Pieux
Fournitures de produits d'espaces verts
Procédure adaptée







Nom, adresses et point(s) de contact : communauté de communes des Pieux, 31, route de Flamanville, B.P. 21, à l'attention de M. Philippe Aucher, F-50340 Les Pieux. Tél. (+33) 2 33 87 68 00.
E-mail : marches@cc-lespieux.com Fax (+33) 2.33.93.37.56.
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cc-lespieux.com
Adresse du profil d'acheteur : https://marches-publics-manche.fr/
Modalités de retrait du dossier de consultation des entreprises : remise gratuite au candidat par téléchargement à partir de la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante : https://marches-publics-manche.fr/ ou sur demande écrite adressée par courrier à la communauté de communes des Pieux, 31, route de Flamanville, BP 21, 50340 Les Pieux, par fax au 02.33.93.37.56, par courriel à marches@cc-lespieux.com ou encore sur simple présentation à l'accueil de la communauté de communes.
Intitulé de la consultation : fournitures de produits d'espaces verts. Dossier 2013 002.
Description succincte de la consultation : la consultation est lancée en vue de conclure 4 marchés distincts de fournitures, à bons de commande :
Lot 1 : désherbants et autres produits phytosanitaires :
Montant minimum annuel : 2 500 euros H.T.
Montant maximum annuel : 10 000 euros H.T.
Lot 2 : terreaux et fertilisants :
Montant minimum annuel : 500 euros H.T.
Montant maximum annuel : 2 500 euros H.T.
Lot 3 : semences et bulbes :
Montant minimum annuel : 400 euros H.T.
Montant maximum annuel : 1 500 euros H.T.
Lot 4 : paillages et accessoires :
Montant minimum annuel : 200 euros H.T.
Montant maximum annuel : 5 000 euros H.T.
Les candidats peuvent postuler pour un seul lot, plusieurs lots ou bien pour la totalité des lots.
Modalités de passation et forme du marché : la consultation est lancée selon une procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des marchés publics.
Variantes : elles ne sont pas autorisées.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement est assuré par autofinancement. Les paiements interviendront dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement à la communauté de communes des Pieux. Le défaut de paiement dans ce délai fait courir, de plein droit et sans autre formalité préalable, des intérêts moratoires dans les conditions prévues par le décret n° 2002-232 du 21 février 2002 modifié.
Critère d'attribution : pour chaque lot, le montant total exprimé en euros
H.T. dans le détail estimatif.
Date limite de réception des candidatures et des offres : 13 mai 2013, à 17 h.
Langue pouvant être utilisée dans la candidature et l'offre : français.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : 120 jours à compter de la date limite de réception des candidatures et des offres.
Informations complémentaires : les candidatures et les offres seront remises par voie électronique à l'adresse https://marches-publics-manche.fr ou par voie postale en recommandé avec avis de réception, ou déposé contre récépissé à l'adresse suivante : communauté de communes des Pieux, 31, route de Flamanville, B.P. 21, 50340 Les Pieux. Les dossiers dont l'avis de réception serait délivré après la date et heure limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 17 avril 2013. Le présent avis d'appel public à la concurrence est librement accessible sur le site du Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) à : http://simap.europa.eu/
Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Caen, 3, rue Arthur-Le-Duc, B.P. 25086, F-14050 Caen Cedex 4. E-mail : greffe.ta-caen@juradm.fr Tél. (+33) 2 31 70 72 72.
Adresse Internet : http://caen.tribunal-administratif.fr
Fax (+33) 2.31.52.42.17.
Date d'envoi du présent avis : 17 avril 2013.
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