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Fourniture et pose de menuiseries aluminium et PVC extérieures sur 3 sites de la Ville des Pavillons-sous-Bois Organisme : VILLE DE PAVILLONS-SOUS-BOIS Place Charles de Gaulle 93320 pavillons-sous-bois FR Téléphone : 0148027560 ; Fax : 0148027546 Intitulé : Fourniture et pose de menuiseries ...
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Fourniture et pose de menuiseries aluminium et PVC extérieures sur 3 sites de la Ville des Pavillons-sous-Bois

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Marché public ou privé
Référence du marché : 893714

Date de clôture estimée : 20/12/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (28/11/13)

Organisme : VILLE DE PAVILLONS-SOUS-BOIS Place Charles de Gaulle 93320 pavillons-sous-bois FR Téléphone : 0148027560 ; Fax : 0148027546

Intitulé : Fourniture et pose de menuiseries aluminium et PVC extérieures sur 3 sites de la Ville des Pavillons-sous-Bois

Objet : Fourniture et pose de menuiseries aluminium et PVC extérieures sur 3 sites de la Ville des Pavillons-sous-Bois

Référence : 2013-52

Procédure : Procédure adaptée

Type de marché : Fournitures

Lieu d'exécution : Seine-Saint-Denis (93)

Date d'ouverture de la salle : 27/11/2013 17:29:53

Date limite de dépôt des plis : 20/12/2013 18:00:00

Lots : Lot 1 : Marché à lot unique

Description : Caractéristiques principales : La présente consultation a pour objet la fourniture et à la pose de menuiseries aluminium et PVC sur 3 sites de la Ville des Pavillons-sous-Bois. Lieux d'exécution : -Club Yvonne de Gaulle : 39 allée Jean-Baptiste Clément -Ecole maternelle Robillard : 6 8 allée Robillard -Bibliothèque : 8 allée Robillard Cautionnement et garanties exigés : Une retenue de garantie de 5,00 % sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. Il pourra y être substitué une caution personnelle et solidaire. Cette garantie doit être constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte. En cas d'avenant, elle doit être complétée dans les mêmes conditions. Dans l'hypothèse où la garantie ne serait pas constituée, ou complétée, dans ce délai, la retenue de garantie correspondant à l'acompte est prélevée et le titulaire perd jusqu'à la fin du délai de garantie la possibilité de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie. Lorsque l'acte spécial de sous-traitance prévoit une retenue de garantie, il appartient au titulaire principal de la gérer. Si la réception est prononcée sans réserve ou si les réserves ont été levées avant la fin du délai de garantie, la retenue de garantie sera remboursée après l'expiration du délai de garantie Modalités de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur le budget propre de la commune Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services : Entreprise individuelle ou groupement momentané d'entreprises. Dans ce dernier cas, si le pouvoir adjudicateur le demande, elles devront prendre la forme d'un groupement solidaire

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