Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
Accord cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre sur les travaux d'accessibilité (parties communes et logements)
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande
Section IV: Procédure
Section V: Attribution du marché
Section V: Attribution du marché
Section VI: Renseignements complémentaires
Cf. le greffe du Tribunal judiciaire de Paris indiqué à l'adresse ci-dessus