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A proximité de Marseille 13256 Bouches Du Rhone
Acheteur : conseil departemental bdr
13256 Marseille
Tel : +33 413312136
3 Lots
Lot 1
arrondissement d'aix-en-provence
Lot 2
arrondissement d'arles
Lot 3
arrondissement de Marseille Etang de Berre
Secteurs d'activité
Équipement de signalisation.
Matériel de signalisation.

fourniture et pose de signalisation verticale directionnelle sur le domaine public routier départemental - 3 lots

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 07/07/2023
JOUE - 410020-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: conseil departemental bdr
Adresse postale: 52 avenue saint just
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13256
Pays: France
Courriel: Contact.dap@departement13.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://marches.departement13.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture et pose de signalisation verticale directionnelle sur le domaine public routier départemental - 3 lots

Numéro de référence: 2022-0549
II.1.2)Code CPV principal
34928471 Matériel de signalisation
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture et pose de signalisation verticale directionnelle sur le domaine public routier départemental - 3 lots

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 4 800 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

arrondissement d'aix-en-provence

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34942000 Équipement de signalisation
34928471 Matériel de signalisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

arrondissement d'aix-en-provence - accord- cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel : 400 000 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

arrondissement d'arles

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34942000 Équipement de signalisation
34928471 Matériel de signalisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

arrondissement d'arles - accord- cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel : 400 000 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

arrondissement de Marseille Etang de Berre

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34942000 Équipement de signalisation
34928471 Matériel de signalisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

arrondissement Marseille Etang de Berre - accord- cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel : 400 000 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 238-686872
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-3501
Lot nº: 1
Intitulé:

fourniture et pose de signalisation verticale directionnelle sur le domaine public routier départemental - 3 lots

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/06/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: lacroix city saint herblain
Adresse postale: 8 Impasse du Bourrelier BP 30004
Ville: Saint-Herblain
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 44801
Pays: France
Adresse internet: http://www.lacroix-city.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 575 186.36 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 503 567.36 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

pose de signalisation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-3502
Lot nº: 2
Intitulé:

fourniture et pose de signalisation verticale directionnelle sur le domaine routier départemental - 3 lots

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/06/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: lacroix city saint herblain
Adresse postale: 8 Impasse du Bourrelier BP 30004
Ville: Saint-Herblain
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 44801
Pays: France
Adresse internet: http://www.lacroix-city.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 554 567.76 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 488 077.16 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

pose de signalisation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-3503
Lot nº: 3
Intitulé:

fourniture et pose de signalisation verticale directionnelle sur le domaine routier départemental - 3 Lots

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/06/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: lacroix city saint herblain
Adresse postale: 8 Impasse du Bourrelier BP 30004
Ville: Saint-Herblain
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 44801
Pays: France
Adresse internet: http://www.lacroix-city.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 565 336.56 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 497 233.28 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

pose de signalisation

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

la valeur totale du marché/du lot indiquée dans la rubrique V.2.4 comprend le montant pris pour la comparaison des offres sur la durée totale du marché. Lieu et horaire où le contrat peut être consulté sur rdv par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts ou tout candidat évincé (dans le respect du secret industriel)

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 Rue Jean-François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France
Adresse internet: http://Marseille.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif inter régional de règlement amiable des différents (Ccira)
Adresse postale: secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar) Place Félix Barret - cs8001
Ville: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne no358994 et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-marseille@juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/07/2023