1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: CREATION D'UNE RESSOUCERIE INTERCOMMUNALE
Description: Construction d'un bâtiment de type industriel destiné à accueillir une ressourcerie intercommunale sur la commune de PIGNANS
Identifiant de la procédure: b8343cff-e562-41cc-8f3e-da81df0c7c18
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZA La Lauve Migranon
Ville: PIGNANS
Code postal: 83790
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Terrassement - VRD
Description: Terrassement - VRD
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 9 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours: - Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée - Référé contractuel : en application de l’art. R 551-7 du code de justice administrative - Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l’accomplissement des me-sures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Organisation qui signe le marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Gros œuvre
Description: Gros œuvre
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45213250 Travaux de construction de bâtiments industriels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 9 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours: - Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée - Référé contractuel : en application de l’art. R 551-7 du code de justice administrative - Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l’accomplissement des me-sures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Organisation qui signe le marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Charpente métallique - Couverture - Bardage
Description: Charpente métallique - Couverture - Bardage
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262650 Travaux de bardage
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 9 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours: - Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée - Référé contractuel : en application de l’art. R 551-7 du code de justice administrative - Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l’accomplissement des me-sures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Organisation qui signe le marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Menuiseries extérieures aluminium
Description: Menuiseries extérieures aluminium
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 9 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours: - Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée - Référé contractuel : en application de l’art. R 551-7 du code de justice administrative - Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l’accomplissement des me-sures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Organisation qui signe le marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Cloisons doublages - Faux plafonds - Menuiseries intérieures - Revêtement de sol et de murs - Peintures
Description: Cloisons doublages - Faux plafonds - Menuiseries intérieures - Revêtement de sol et de murs - Peintures
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 9 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours: - Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée - Référé contractuel : en application de l’art. R 551-7 du code de justice administrative - Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l’accomplissement des me-sures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Organisation qui signe le marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Electricité – Courants faibles
Description: Électricité – Courants faibles
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 9 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours: - Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée - Référé contractuel : en application de l’art. R 551-7 du code de justice administrative - Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l’accomplissement des me-sures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Organisation qui signe le marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Plomberie - CVC
Description: Plomberie - CVC
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 9 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours: - Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée - Référé contractuel : en application de l’art. R 551-7 du code de justice administrative - Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l’accomplissement des me-sures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Organisation qui signe le marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 173 876,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOTTAL TP VRD
Offre:
Identifiant de l’offre: 83.073.25.09
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 267 080,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 83.073.25.09
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/04/2025
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Organisation qui signe le marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: IMP CONSTRUCTION
Offre:
Identifiant de l’offre: 83.073.25.10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 234 570,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 83.073.24.10
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/04/2025
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Organisation qui signe le marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SALSE
Offre:
Identifiant de l’offre: 83.073.25.11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 329 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 83.073.25.11
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/04/2025
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Organisation qui signe le marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: OLB MENUISERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: 83.073.25.12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 49 970,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 83.073.25.12
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/04/2025
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Organisation qui signe le marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: IMP CONSTRUCTION
Offre:
Identifiant de l’offre: 83.073.25.13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 76 564,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 83.073.24.13
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/04/2025
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Organisation qui signe le marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RENOV’ELEC
Offre:
Identifiant de l’offre: 83.073.25.14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 89 991,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 83.073.24.14
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/04/2025
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Organisation qui signe le marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: N. JOHANN - SDCI
Offre:
Identifiant de l’offre: 83.073.25.15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 126 701,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 83.073.24.15
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/04/2025
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Organisation qui signe le marché: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté de Communes Coeur du Var (83)
Numéro d’enregistrement: 24830055000030
Adresse postale: Quartier Précoumin - Route de Toulon
Ville: Le Luc en Provence
Code postal: 83340
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 498104370
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement: 13000525900010
Adresse postale: 5 Rue Racine
Ville: TOULON
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 494427930
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SOTTAL TP VRD
Numéro d’enregistrement: 839232030
Adresse postale: Quartier Maravenne BP 8
Ville: LA LONDE LES MAURES
Code postal: 83250
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 494013042
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: IMP CONSTRUCTION
Numéro d’enregistrement: 892712217
Adresse postale: 260 Allée des Romarins ZAC Nicopolis
Ville: BRIGNOLES
Code postal: 83170
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 603840605
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0005
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SALSE
Numéro d’enregistrement: 569500945
Adresse postale: 457 Rue Lavoisier ZI Toulon Est
Ville: LA FARLEDE
Code postal: 83210
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 494147585
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: OLB MENUISERIE
Numéro d’enregistrement: 448423400
Adresse postale: 10 Place Chavanelle
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: +33 670139168
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: RENOV’ELEC
Numéro d’enregistrement: 419680913
Adresse postale: 224 Rue des Palmiers
Ville: PUGET SUR ARGENS
Code postal: 83480
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 494816552
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: N. JOHANN - SDCI
Numéro d’enregistrement: 808315972
Adresse postale: 724 Avenue Pierre Brossolette
Ville: DRAGUIGNAN
Code postal: 83300
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 494470226
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9f2a9b3c-6375-4c79-a1d1-d6f223d82c2a - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 05/05/2025 15:42:48 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 293275-2025
Numéro de publication au JO S: 88/2025
Date de publication: 07/05/2025
