Centrale des marchés
Acquisition de deux véhicules utilitaires d'occasion pour les ateliers municipaux Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville des Lilas Correspondant : M. Eric Decobert, Gestionnaire des Marchés Publics, 96 rue de Paris BP 76, 93260 Les lilas, tél. : 01 72 03 17...
Ville des Lilas 93260Les Lilas ericdecobert@leslilas.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Acquisition de deux véhicules utilitaires d'occasion pour les ateliers municipaux

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1156755

Date de clôture estimée : 01/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (12/07/14)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :Ville des Lilas
Correspondant : M. Eric Decobert, Gestionnaire des Marchés Publics, 96 rue de Paris BP 76, 93260 Les lilas, tél. : 01 72 03 17 49, courriel : ericdecobert@leslilas.fr
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques


Objet du marché :Acquisition de deux véhicules utilitaires d'occasion pour le service des ateliers municipaux de la Ville des Lilas.


Type de marché de fournitures :Achat
Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) :
Objet principal : 34100000
Lieu d'exécution et de livraison : Les Lilas, 93260 Les lilas
Code NUTS : FR106
La procédure d'achat du présent avis n'est pas couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.
L'avis implique un marché public

Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : non
Le présent marché de fourniture a pour objet l'acquisition de deux véhicules utilitaires légers d'occasion, motorisation diesel ou essence pour les ateliers municipaux :
- type fourgon léger deux places avec porte latérale à droite, porte arrière ouverture deux vantaux, avec galerie de toiture et signalétique avant et arrière avec des bandes rétro réfléchissantes pour les ateliers municipaux de la Ville des Lilas.
Les caractéristiques techniques des deux véhicules sont détaillées au Cahier des Clauses Particulières valant Acte d'engagement (CCP/AE). Elles sont identiques pour les deux lots.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Ce marché est décomposé en 2 lots définis dans le présent avis d'appel public à la concurrence, lesquels seront attribués séparément.
Descriptions concernant les achats complémentaires : Le présent marché ne comporte aucune option technique au sens du droit interne.
Prestations divisées en lots :oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Cautionnement et garanties exigés : Aucune retenue de garantie ni aucun cautionnement ne seront appliqués.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :Ressources propres de la Collectivité au titre de son budget.
Paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours suivant la réception de la facture en Mairie.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : Capacités juridiques, financières et techniques.
Marché réservé :Non

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Autres renseignements demandés :
Des documents dûment signés relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la responsabilité de la société.
Justificatif de l'inscription au registre de commerce de la profession ou au registre du commerce, le cas échéant, extrait K-Bis datant de moins de 3 mois.
Attestations d'assurances pour la responsabilité civile et professionnelle en cours de validité.
Présentation d'une liste de références de prestations en cours d'exécution ou exécutées de même nature au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Critères d'attribution :Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
Qualité technique de l'offre, évaluée sur 5 points (5 = Excellente, 1 = Médiocre) et affectée d'un coefficient de pondération de 0,40 (40 %)
Conditions financières, évaluées sur 5 points (5 points pour l'offre la moins élevée en décroissant jusqu'à la plus élevée) et affectées d'un coefficient de pondération de 0,60 (60 %)
Pas d'enchère électronique

Type de procédure :Procédure adaptée


Date limite de réception des offres :01 août 2014 à 16 h 45


Délai minimum de validité des offres :120 jours à compter de la date limite de réception des offres.


Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 80/14
Renseignements complémentaires :Les candidats adressent obligatoirement leur pli par voie papier.
Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le dossier de consultation est consultable et téléchargeable, directement et gratuitement sur le site " www.marchesonline.com"et sur le site de la Ville des Lilas " www.ville-leslilas.fr, rubrique « marchés publics ».
Le marché sera conclu à compter de sa notification au titulaire (qui vaut commande) jusqu'à la fin de la période de garantie respective pour chaque véhicule.
Pour chacun des lots, des négociations seront engagées avec les candidats ayant présenté une offre conformément à l'article 28 du Code des Marchés Publics.
Date d'envoi du présent avis à la publication :09 juillet 2014

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus :M. Stefanaggi , Ville des Lilas, 96 rue de Paris BP 76, 93260 Les lilas, tél. : 01 55 82 18 53, télécopieur : 01 80 60 94 81

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus :M. Eric Decobert , Ville des Lilas, 96 rue de Paris BP 76, 93260 Les lilas, tél. : 01 72 03 17 49, télécopieur : 01 72 59 83 76, courriel : ericdecobert@leslilas.fr

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :Mme Claudine Simondi , Ville des Lilas, 96 rue de Paris BP 76, 93260 Les lilas, tél. : 01 72 03 17 56, télécopieur : 01 72 59 83 76, courriel : claudinesimondi@leslilas.fr

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :Ville des Lilas Service des Marchés Publics, 96 rue de Paris BP 76, 93260 Les lilas, tél. : 01 72 03 17 56

Instance chargée des procédures de recours :Tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig, 93100 Montreuil

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :Tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig, 93100 Montreuil, tél. : 01 49 20 20 00, télécopieur : 01 49 20 20 99, courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr, adresse internet : http://montreuil.tribunal-administratif.fr

Nature et désignation des lots :
Lot(s) 1 Fourniture d'un véhicule utilitaire léger d'occasion, diesel ou essence, pour les ateliers municipaux.
C.P.V. - : Objet principal : 34100000
Lot(s) 2 Fourniture d'un véhicule utilitaire léger d'occasion, diesel ou essence, pour les ateliers municipaux.
C.P.V. - : Objet principal : 34100000
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00