Centrale des marchés
2014/01 : Fourniture de dispositifs médicaux d'ostéosynthèses et de prothèses orthopédiques (orthopédie, traumatologie) 28 fourniture de dispositifs médicaux d'osthéosynthèses et de prothèses orthopédiques (orthopédie, traumatologie) au Coudray ville : Chartres Cedex lieu : bp30407 code_postal : 28018 pays ...
Les Hôpitaux de Chartres 28018Chartres ngallas@ch-chartres.fr 0237303115
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2014/01 : Fourniture de dispositifs médicaux d'ostéosynthèses et de prothèses orthopédiques (orthopédie, traumatologie)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 662744

Date de clôture estimée : 04/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/04/13)
13-65545
JOUE (16/04/13)
123576-2013
JOUE (02/05/13)
144123-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Les Hôpitaux de Chartres, bp30407, contact : service pharmacie stérilisation, à l'attention de gallas nathalie, F-28018 Chartres Cedex. Tél. : (+33) 2 37 30 30 50. E-mail : ngallas@ch-chartres.fr. Fax : (+33) 2 37 30 31 15.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.achat-hopital.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Les hôpitaux de Chartres, service pharmacie 4 rue claude bernard, F-28630 Le Coudray. Tél. : (+33) 2 37 30 30 50. Fax : (+33) 2 37 30 31 15

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
2014/01 : Fourniture de dispositifs médicaux d'ostéosynthèses et de prothèses orthopédiques (orthopédie, traumatologie).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesles hôpitaux de chartres - pharmacie stérilisation - 4 rue claude bernard, 28630 Le Coudray.
Code NUTS : FR242.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
2014/01 : fourniture de dispositifs médicaux d'osthéosynthèses et de prothèses orthopédiques (orthopédie, traumatologie).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33183200.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : 33 lots de la nomenclature 18 28 "dispositifs médicaux consommables pour orthopédie et ostéosynthèse.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
33 lots de la nomenclature 18 28 (dispositifs médicaux consommables pour orthopédie et ostéosynthèse)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
voir cahier des charges sur https://www.achat-hopital.com
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : section d'exploitation du budget de l'établissement et modalités de paiement selon l'article 98 du code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir RC (règlement de consultation).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir RC (règlement de consultation).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité
Pondération : 80.
2. prix
Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014/01.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
4 juin 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en mois : 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 28 rue de la bretonnerie, F-45057 Orléans. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voir articles L551-1 référé pré contractuel et L551-13 suivants du code de la justice administrative sur recours contractuel avec la possibilité d'introduire un "recours tropic".
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 11 avril 2013.

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