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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Donzère
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de Maîtrise d'oeuvre (MOE) pour l'opération de construction d'un Centre Culturel à Donzère (26)
Description: L'opération consiste en la construction neuve du centre culturel de Donzère et s'inscrit dans une volonté d'améliorer l'offre de l'équipement. Le centre devra comprendre un auditorium, une école de musique, une médiathèque, des espaces partagés et des extérieurs. L'enjeu de l'opération sera de créer un lieu favorable à l'enrichissement culturel tout en respectant les contraintes, notamment d'exploitation. La surface concernée sera de l'ordre de 1 089 mètres carrés SDO complétés par environ 200 mètres carrés d'espaces extérieurs (parvis, espace extérieur de la médiathèque, aire de livraison et stationnement deux roues) L'enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux s'élève à 3 000 000.00 euro(s) HT en date de valeur janvier 2026 Le respect du montant de l'enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux constitue une condition essentielle de l'offre des candidats
Identifiant de la procédure: e2f94bd4-8ead-48f0-8021-5c365a830384
Identifiant interne: Concours centre culturel
Type de procédure: Restreinte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71220000 Services de création architecturale
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Marché de Maîtrise d'oeuvre (MOE) pour l'opération de construction d'un Centre Culturel à Donzère (26)
Description: L'opération consiste en la construction neuve du centre culturel de Donzère et s'inscrit dans une volonté d'améliorer l'offre de l'équipement. Le centre devra comprendre un auditorium, une école de musique, une médiathèque, des espaces partagés et des extérieurs. L'enjeu de l'opération sera de créer un lieu favorable à l'enrichissement culturel tout en respectant les contraintes, notamment d'exploitation. La surface concernée sera de l'ordre de 1 089 mètres carrés SDO complétés par environ 200 mètres carrés d'espaces extérieurs (parvis, espace extérieur de la médiathèque, aire de livraison et stationnement deux roues) L'enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux s'élève à 3 000 000.00 euro(s) HT en date de valeur janvier 2026 Le respect du montant de l'enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux constitue une condition essentielle de l'offre des candidats
Identifiant interne: S-PF-74824
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71220000 Services de création architecturale
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 1
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique et professionnelle du candidat
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des références
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 30/04/2026
Modalités de sélection du concours:
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur: oui
Prime:
Rang du candidat recevant la prime: 1
Informations complémentaires: CF article 9 du RC
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: CF093F2D-A530-493F-3BF8A330F5E021C3
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Mairie de Donzère
Numéro d’enregistrement: 3708
Adresse postale: 10 rue Frédéric Mistral
Ville: Donzere
Code postal: 26290
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Point de contact: FERNANDEZ Marie
Téléphone: 0475497030
Télécopieur: 0475515538
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: CF093F4D-A528-3D34-635D6DE9DCD4B77A
Adresse postale: 2 place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Service du Greffe
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476518944
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: CF093F5D-08D9-3842-3E508BCF9FA28147
Adresse postale: 2 place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Service du Greffe
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476518944
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1ac9192c-cd97-4d39-9b06-99f202708115 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de concours
Sous-type d’avis: 23
Date d’envoi de l’avis: 10/02/2026 15:14:28 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 101668-2026
Numéro de publication au JO S: 30/2026
Date de publication: 12/02/2026
