A proximité de Les Gets 74260 Haute Savoie
Acheteur : SOLEGETS
61 Route du Front de Neige
74260 Les Gets
Tel : 0450797979
  Reste 24 jours - Date de clôture estimée : 07/09/2026  
Secteurs d'activité
Véhicules de service hivernal.
Véhicules à chenilles.

Fourniture et livraison de 2 engins de damage standards avec reprise de 2 engins de damage

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/08/2026
JOUE - 563429-2026
563429-2026 - Mise en concurrence
France – Véhicules de service hivernal – Fourniture et livraison de 2 engins de damage standards avec reprise de 2 engins de damage
OJ S 155/2026 13/08/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSOLEGETS
Adresse électroniqueinfo@solegets.com
Forme juridique de l’acheteurEntreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateurLoisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture et livraison de 2 engins de damage standards avec reprise de 2 engins de damage
DescriptionLa présente consultation concerne la fourniture et la livraison de 2 engins de damage standards, incluant la reprise de 2 engins de damage existants
Identifiant de la procédure5da3a2e7-38f1-4372-a7a9-8ab256804bea
Identifiant interneSOLEGETS-2627-003-FS
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34143000 Véhicules de service hivernal
Nomenclature complémentaire (cpv): 43500000 Véhicules à chenilles
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreFourniture et livraison de 2 engins de damage standards avec reprise de 2 engins de damage
DescriptionLa présente consultation concerne la fourniture et la livraison de 2 engins de damage standards, incluant la reprise de 2 engins de damage existants
Identifiant interneF-PF-76901
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34143000 Véhicules de service hivernal
Nomenclature complémentaire (cpv): 43500000 Véhicules à chenilles
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleLes Gets
Code postal74260
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début20/09/2026
Durée6 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 08:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 08:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuLes Gets
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Bonneville
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSOLEGETS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Bonneville
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement6B96AC99-0488-0273-A3B3F33D52701388
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSOLEGETS
Numéro d’enregistrement5911
Adresse postale61 Route Du Front De Neige
VilleLes Gets
Code postal74260
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactMichel Mugnier
Adresse électroniqueinfo@solegets.com
Téléphone0450797979
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielSOLEGETS
Numéro d’enregistrement6B96ACBB-D6E9-B498-353DCE85BC096AE2
Adresse postale61 route du Front de Neige
VilleLes Gets
Code postal74260
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactJérôme BAUD
Adresse électroniquejerome.baud@lesgets.com
Téléphone0450797979
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal judiciaire de Bonneville
Numéro d’enregistrement6B96AD11-CC8E-1646-9E18D0BA3DE46BED
Adresse postaleQuai du Parquet Bp 136
VilleBonneville
Code postal74136
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil-bonneville@justice.fr
Téléphone(33)450254800
Télécopieur(33)450973986
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal judiciaire de Bonneville
Numéro d’enregistrement6B96AD2B-E48A-030E-08795D27BF481611
Adresse postaleQuai du Parquet Bp 136
VilleBonneville
Code postal74136
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil-bonneville@justice.fr
Téléphone(33)450254800
Télécopieur(33)450973986
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis7fbf6f7c-5397-4e97-a770-a7bfd3fd8e92  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis11/08/2026 16:10:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis563429-2026
Numéro de publication au JO S155/2026
Date de publication13/08/2026