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85 entretien et maintenance de la piscine intercommunale oasis à Les Essarts 85 entretien et maintenance de la piscine intercommunale oasis à Les Essarts entretien et Maintenance de la piscine intercommunale Oasis. code_postal : 85140 lieu : les Essarts, 85140 Les Essar...
Communauté Communes Pays des Essarts 85140(Les)Essarts 0251484667
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85 entretien et maintenance de la piscine intercommunale oasis à Les Essarts

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Marché public ou privé
Référence du marché : 69548

Date de clôture estimée : 24/04/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/03/12)
12-62414
85Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté Communes Pays des Essarts.
Correspondant : M. le président, 14 rue du Champ Renard Bp46, 85140 Les Essarts, tél. : 02-51-62-95-62, télécopieur : 02-51-48-46-67, courriel : contact@paysdesessarts.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : entretien et Maintenance de la piscine intercommunale Oasis.

Catégorie de services : 1.

C.P.V. - Objet principal : 50700000
Objets supplémentaires : 50711000, 50720000, 50510000, 77314000.

Lieu d'exécution : les Essarts, 85140 Les Essarts.

Code NUTS : FR.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :

Le marché a pour objet l'exécution d'une prestation de maintenance et d'entretien comprenant l'assistance technique, et le cas échéant, de dépannage de la piscine dans son ensemble et notamment de tout élément nécessaire au fonctionnement des bassins et de l'installation.

Il comprend:
- une partie ordinaire pour la maintenance des installations dans les lots 1 et 2 ;
- une partie à bons de commande, sans montant minimum et comportant un montant maximum, pour le dépannage et l'acquisition des pièces dans les lots 1 et 2 et pour l'ensemble des lots 3 et 4

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement par les ressources propres de la collectivité.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : les capacités professionnelles, techniques et financières.

Situation juridique - références requises .

Chaque candidat doit produire les pièces suivantes, datées et signées par lui :
- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC 4 ou forme libre) ;
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (DC 5 ou forme libre) ;
- déclaration sur l'honneur de régularité au regard des structures fiscales et des cotisations sociales (DC 7 ou forme libre) ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics ;
- copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ;
- attestation d'assurance responsabilité civile.

Capacité économique et financière - références requises : chaque candidat doit produire les pièces suivantes, datées et signées par lui :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises .

Chaque candidat doit produire les pièces suivantes, datées et signées par lui :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 24 avril 2012, à 17 heures.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2012-1.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : .

Documents à produire au stade de l'offre

Chaque candidat doit produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes ;
- l'acte d'engagement par lot et ses annexes à compléter par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaire du marché, dûment complété, daté et signé ;
- le détail quantitatif estimatif valant bordereau de prix par lot dûment complété, daté et signé ;
- un mémoire technique qui précisera l'organisation de l'entreprise pour assurer la mission ;
- méthodologie pour la connaissance de l'application de la réglementation ;
- moyens de communication avec l'exploitant ;
- traçabilité des interventions ;
- gestion de la qualité environnementale lors des différentes étapes ;
- mise en conformité ;
- entretien ;
- maintenance préventive ;
- maintenance corrective ;
- un certificat de visite des locaux.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 mars 2012.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes 6 Allée de l'ile Gloriette B.P. 24111, 44100 Nantes, tél. : 02-40-99-46-00, télécopieur : 02-40-99-46-58.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : un référé pré-contractuel peut être introduit dans les conditions fixées par les articles L551-1 et suivants du code de justice administrative.
Un référé contractuel peut être introduit dans les conditions fixées à l'article L551-13 et suivants du code de justice administrative.
Un recours en contestation de validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Maintenance, entretien et dépannage ponctuel sur les postes relatifs au traitement de l'air et de l'eau, à la production de chauffage et d'eau chaude sanitaire.

Cout estimé (H.T.) : entre 0 EUR et 42 000 EUR.
Lot(s) 2 Maintenance, entretien et dépannage ponctuel sur les postes relatifs au système électrique et à la protection incendie.

Cout estimé (H.T.) : entre 0 EUR et 14 000 EUR.
Lot(s) 3 Entretien annuel des espaces verts.

Cout estimé (H.T.) : entre 0 EUR et 4 000 EUR.
Lot(s) 4 Entretien et nettoyage des espaces extérieurs (excluant les espaces verts) et de la toiture.

Cout estimé (H.T.) : entre 0 EUR et 6 000 EUR

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