Centrale des marchés
fournitures des denrées alimentaires 78 fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale aux Clayes sous Bois . ville : Les Clayes-sous-Bois code_postal : 78340 lieu : place Charles de Gaulle
Ville des Clayes Sous Bois 78340Les Clayes-sous-Bois reglementation@lesclayessousbois.fr 0134624797
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Fournitures des denrées alimentaires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 545199

Date de clôture estimée : 15/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/04/13)
13-49092
JOUE (03/04/13)
109039-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville des Clayes Sous Bois, place Charles de Gaulle, à l'attention de Mme Coté Millard Véronique, F-78340 Les Clayes-sous-Bois. Tél. : (+33) 01 30 79 38 52. E-mail : reglementation@lesclayessousbois.fr. Fax : (+33) 01 34 62 47 97.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-idf-centre.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fournitures des denrées alimentaires.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescuisine centrale rue Emile Baudot, 78340.
Code NUTS : FR103.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Fourchette entre 2 500 000 et 3 500 000 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent accord cadre porte sur la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale des Clayes Sous Bois .
Il s'agit d'un marché allotis passé sous la forme d'un accord cadre conformément aux article 26, 27 et 76 du code des marchés publics.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15800000, 15910000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
Lot n° 1

Intitulé : Fruits et légumes
1) Description succincte :
Le présent marché à pour objet la fourniture des fruits et légumes frais ; les produits de ce lot seront fournis en 4ème et 5ème gamme.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03221200.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 134 040,00 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
périodicité de remise en concurrence trimestrielle.
Lot n° 2

Intitulé : Produit surgelés et Viandes surgelées (pâtisserie , fruits et légumes, plats élaborés, produits traiteurs.
1) Description succincte :
Ce lot consiste en la fourniture de fruits et légumes surgelés, glaces et pâtisseries surgelées, plats élaborés et produits traiteurs surgelés.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 130 245,00 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
périodicité de remise en concurrence annuelle.
Lot n° 3

Intitulé : Produits Laitiers BOF
1) Description succincte :
foruniture produit laitiers et avicoles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15500000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 105 035,00 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
périodicité de remise annuelle
Lot n° 4

Intitulé : Épicerie, produits deshydratés et Boissons sans alcool
1) Description succincte :
fournitures épicerie plats préparés et boissons sans alcool
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15894300, 15980000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 209 500,00 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
remise en concurrence annuelle
Lot n° 5

Intitulé : Poissons surgelés
1) Description succincte :
le présent marché consiste en la fourniture de poisson surgelés.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 16 790,00 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
remise en concurrence annuelle
Lot n° 6

Intitulé : Viande fraiche et Charcuterie
1) Description succincte :
le présent marché consiste en la fourniture de viande fraiche et de charcuterie.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15100000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 121 840,00 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
remise en concurrence trimestrielle
Lot n° 7

Intitulé : Produits élaborés frais
1) Description succincte :
Fourniture de produits élaborés et frais.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15894300.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 7 000,00 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
remise en concurrence annuelle
Lot n° 8

Intitulé : Pains divers et pâtisseries fraîches
1) Description succincte :
le présent marché consiste en la fourniture de pains et de Pâtisseries fraîches.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811200, 15812100.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 70 920,00 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
remise en concurrence annuelle
Lot n° 9

Intitulé : alcool
1) Description succincte :
le présent marché consiste en fourniture d'alcoolisée.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24322500.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 19 850,00 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
remise ne concurrence annuelle
Lot n° 10

Intitulé : Produit pâtissiers
1) Description succincte :
le marché consiste à la fourniture produits pâtissier.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15833000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 7 000,00 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
remise en concurrence annuelle
Lot n° 11

Intitulé : Confiseries diverses, chocolat et friandises
1) Description succincte :
ce marché concsiste à la fourniture de confiserie.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15842300.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 6 700,00 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
remise en concurrence annuelle
Lot n° 12

Intitulé : Produits pré-poussés, pains à sandwitch et canapés
1) Description succincte :
ce marché consiste en la fourniture pré- poussés : mini pains chocolats , plaque pâte à Pizza ..
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15612500.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 16 000,00 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
remise en concurrence annuelle
Lot n° 13

Intitulé : Poissons frais
1) Description succincte :
la marché consiste en la fourniture de poissons frais.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03311000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 5 000,00 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
remise en concurrence trimestrielle
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations sont exécutés sur les fonds propres de la Ville.
Les paiement seront fait par la Ville dans un délai de 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- dc 1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics) ;
- dc 2 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualités et valeur gustative des produits proposés (sur la base des fiches techniques)
Pondération : 40.
2. qualité de service (réactivité du fournisseur, disponibilité, nom de l'interlocuteur, délais de livraison, traçabilité), ces éléments seront développés dans un mémoire technique.
Pondération : 35.
3. prix (sur la base des dqe fournis dans le cadre de l'appel d'offres)
Pondération : 25.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013-07.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 mai 2013, à 18:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Obtention gratuite du dossier de consultation sur demande écrite auprès de la Direction Juridique de la ville des Clayes sous Bois. Les retraits de dossier et les remises d'offres seront assurées par la Direction Juridique dans les conditions suivantes :
Lundi de 14h00 à 20h00
Mardi , Mercredi 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h30
Jeudi 8h30 à 12h00 et de 15h00 à 17h30
Vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h30
tél. :+33 01.30.79.38.99/52fax : +33 01.34.62.47.97
mail: reglementation@lesclayessousbois.fr
transmissions des offres
est rappelé que le ou les signataires doivent être habilités à engager la société.
Les offres seront transmises sous enveloppe cachetée comprenant :
Dc1 ou équivalent (ledit formulaire est téléchargeable à l'adresse suivante: tp://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm)
Dc2 ou équivalent (téléchargeable à la même adresse)
Noti 2 ou équivalent (téléchargeable à la même adresse)
Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ; ces pièces sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché ;
Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
l' Acte d'engagement de l'accord Cadre renseigné et signé
Le DQE
le CCTP renseigné et signé
Le CCAP renseigné et signé
Un mémoire Technique complet contenant tous les éléments permettant d'apprécié la qualité de service du candidat (réactivité du fournisseur, disponibilité, nom de l'interlocuteur, délais de livraison, traçabilité)
Les Fiches Techniques des Produits (elles devront notamment précisées si le produit contient du porc)
une liste des principales références sur des marchés similaires au cours des 3 dernières années
Les offres des candidats seront entièrement rédigées en langue française.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 mars 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.taversailles@juradm.fr. Tél. : (+33) 01 39 20 54 00. URL : http://www.taversaillesjuradm. Fax : (+33) 01 39 20 54 87
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 mars 2013.

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Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00