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A proximité de Colomiers 31772 Haute Garonne
Acheteur : ALTEAL
8 allée du Lauragais
31772 COLOMIERS
Tel : (33)811567567
2 Lots
Lot 1
Macro-lot 2 : construction d'environ 60 logements collectifs et individuels groupés
Lot 2
Macro-lot 3 : construction d'environ 71 logements collectifs et individuels groupés
Secteurs d'activité
Services d'architecte pour les bâtiments.
Services d'ingénierie.
Services d'architecture.
Services de conduite des travaux.

Mission de maîtrise d'oeuvre et mission complémentaire Opc pour la construction de logements collectifs et individuels groupés sur deux macro-lots - 60 et 71 logements respectivement à Frouzins

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/05/2023
JOUE - 271353-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ALTEAL
Numéro national d'identification: 63080226200034
Adresse postale: 8 allée du Lauragais
Ville: COLOMIERS
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31772
Pays: France
Courriel: servicemarche@alteal.net
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ladepeche-marchespublics.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Mission de maîtrise d'oeuvre et mission complémentaire Opc pour la construction de logements collectifs et individuels groupés sur deux macro-lots - 60 et 71 logements respectivement à Frouzins

Numéro de référence: 2023-003
II.1.2)Code CPV principal
71200000 Services d'architecture
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La nature des prestations attendues est détaillée au cahier des clauses techniques particulières

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 878 416.79 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Macro-lot 2 : construction d'environ 60 logements collectifs et individuels groupés

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
71300000 Services d'ingénierie
71520000 Services de conduite des travaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Cf. Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique/ Compréhension de l'opération dans son contexte / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Valeur technique/ Méthode de travail / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Valeur technique/ Présentation des moyens humains et techniques / Pondération: 15
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Macro-lot 3 : construction d'environ 71 logements collectifs et individuels groupés

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
71300000 Services d'ingénierie
71520000 Services de conduite des travaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Cf. Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique/ Compréhension de l'opération dans son contexte / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Valeur technique/ Méthode de travail / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Valeur technique/ Présentation des moyens humains et techniques / Pondération: 15
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 020-055834
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Macro-lot 2 : construction d'environ 60 logements collectifs et individuels groupés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/04/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: JUSTIN DEFOS DU RAU ARCHITECTURE
Adresse postale: 24 ALL FREDERIC MISTRAL
Ville: TOULOUSE
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31400
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 386 446.79 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Macro-lot 3 : construction d'environ 71 logements collectifs et individuels groupés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/04/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ARUA
Adresse postale: 28 ALL CHARLES DE FITTE
Ville: TOULOUSE
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 491 970.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Toulouse
Adresse postale: 2 Allée Jules Guesde
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31068
Pays: France
Téléphone: +33 561337000
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: USH HABITAT SOCIAL EN OCCITANIE
Adresse postale: 104 avenue Jean Rieux
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31500
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/05/2023