Avis de marché
Travaux
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
travaux d'entretien courant - démolition-Gros oeuvre - maçonnerie - carrelage-Faience Voirie - clôture pour le CH de Libourne et CH de Sainte-Foy-La-Grande (GHT Alliance 33)
travaux d'entretien courant - démolition-Gros oeuvre - maçonnerie - carrelage-Faience - voirie - clôture pour le CH de Libourne et CH de Sainte-Foy-La-Grande (GHT Alliance 33)
centre Hospitalier de Libourne et Centre Hospitalier de Sainte Foy La Grande
travaux d'entretien courant - démolition-Gros ?Uvre ? Maçonnerie - carrelage-Faience ? Voirie - clôture pour le CH de Libourne et CH de Sainte-Foy-La-Grande (GHT Alliance 33)
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L.2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique ; Lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; Numéro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois dernières années exercices disponibles
Section IV: Procédure
les modalités d'ouverture des offres sont indiqués à titre indicatif
Section VI: Renseignements complémentaires