A proximité de Les Ayvelles 08000 Ardennes
Acheteur : Habitat 08 - OPH des Ardennes
22/24 avenue des Martyrs de la Résistance
08000 Charleville-Mézières
Tel : +33 324581010
  Reste 41 jours - Date de clôture estimée : 16/09/2026  
21 Lots
Lot 1
Produits sols
Lot 2
Produits vitres
Lot 3
Produit désinfectant
Lot 4
Produit détergent - désinfectant
Lot 5
Produit dégraissant
Lot 6
Papiers toilettes - papiers essuie-mains - savons
Lot 7
Brosserie
Lot 8
Manche de brosserie
Lot 9
Matériel de lavage
Lot 10
Chariot de ménage
Lot 11
Gants de ménage
Lot 12
Gants de sécurité et lunettes de protection
Lot 13
Pelles VO et poussières
Lot 14
Sel de déneigement et matériel d'hiver
Lot 15
Ampoules LED
Lot 16
Tubes LED universels
Lot 17
Fusibles à voyant
Lot 18
Piles, batteries et lampes de poches
Lot 19
Sacs poubelles
Lot 20
Bombe de graisse et dégrippant et lubrifiants
Lot 21
Produits entretien voiture
Secteurs d'activité
Produits d'entretien des sols.
Piles alcalines.
Matériel de lavage.
Gants.
Sel de déneigement.
Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager.
Produits nettoyants pour automobiles.
Produits de nettoyage.
Sacs et sachets à ordures en polyéthylène.
Détergents.
Fusibles.
Graisses et lubrifiants.
Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table.
Lampes à tube fluorescent .

Fourniture de produits d'entretien et de petits consommables

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 27/07/2026
JOUE - 517821-2026
517821-2026 - Mise en concurrence
France – Produits d'entretien des sols – Fourniture de produits d'entretien et de petits consommables
OJ S 142/2026 27/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielHabitat 08 - OPH des Ardennes
Adresse électroniqueacocu@habitat08.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de produits d'entretien et de petits consommables
DescriptionFourniture de produits d'entretien et de petits consommables
Identifiant de la procédureb6b49abc-3ffc-4928-b9a5-9c5953e81614
Identifiant interne15623-15643
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39812100 Produits d'entretien des sols
Nomenclature complémentaire (cpv): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager, 31532110 Lampes à tube fluorescent, 18424000 Gants
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 016 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre21
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire21
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreProduits sols
DescriptionProduits sols
Identifiant interne15623
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39812100 Produits d'entretien des sols
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal08000
Subdivision pays (NUTS)Ardennes (FRF21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA120 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
DescriptionQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
NomPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
DescriptionPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursHabitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offresHabitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
LotLOT-0002
TitreProduits vitres
DescriptionProduits vitres
Identifiant interne15624
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal08000
Subdivision pays (NUTS)Ardennes (FRF21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA12 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre12 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
DescriptionQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
NomPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
DescriptionPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursHabitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offresHabitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
LotLOT-0003
TitreProduit désinfectant
DescriptionProduit désinfectant
Identifiant interne15625
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39831200 Détergents
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal08000
Subdivision pays (NUTS)Ardennes (FRF21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA6 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre12 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
DescriptionQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
NomPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
DescriptionPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursHabitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offresHabitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
LotLOT-0004
TitreProduit détergent - désinfectant
DescriptionProduit détergent - désinfectant
Identifiant interne15626
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39831200 Détergents
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal08000
Subdivision pays (NUTS)Ardennes (FRF21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA120 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
DescriptionQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
NomPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
DescriptionPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursHabitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offresHabitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
LotLOT-0005
TitreProduit dégraissant
DescriptionProduit dégraissant
Identifiant interne15627
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal08000
Subdivision pays (NUTS)Ardennes (FRF21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA60 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
DescriptionQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
NomPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
DescriptionPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursHabitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offresHabitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
LotLOT-0006
TitrePapiers toilettes - papiers essuie-mains - savons
DescriptionPapiers toilettes - papiers essuie-mains - savons
Identifiant interne15628
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal08000
Subdivision pays (NUTS)Ardennes (FRF21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA60 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
DescriptionQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
NomPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
DescriptionPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursHabitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offresHabitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
LotLOT-0007
TitreBrosserie
DescriptionBrosserie
Identifiant interne15629
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal08000
Subdivision pays (NUTS)Ardennes (FRF21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA20 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
DescriptionQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
NomPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
DescriptionPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursHabitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offresHabitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
LotLOT-0008
TitreManche de brosserie
DescriptionManche de brosserie
Identifiant interne15630
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal08000
Subdivision pays (NUTS)Ardennes (FRF21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA12 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre12 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
DescriptionQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
NomPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
DescriptionPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursHabitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offresHabitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
LotLOT-0009
TitreMatériel de lavage
DescriptionMatériel de lavage
Identifiant interne15631
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal08000
Subdivision pays (NUTS)Ardennes (FRF21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA112 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre112 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
DescriptionQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
NomPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
DescriptionPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursHabitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offresHabitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
LotLOT-0010
TitreChariot de ménage
DescriptionChariot de ménage
Identifiant interne15632
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42716110 Matériel de lavage
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal08000
Subdivision pays (NUTS)Ardennes (FRF21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA60 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
DescriptionQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
NomPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
DescriptionPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursHabitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offresHabitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
LotLOT-0011
TitreGants de ménage
DescriptionGants de ménage
Identifiant interne15633
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 18424000 Gants
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal08000
Subdivision pays (NUTS)Ardennes (FRF21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA22 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre22 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
DescriptionQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
NomPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
DescriptionPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursHabitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offresHabitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
LotLOT-0012
TitreGants de sécurité et lunettes de protection
DescriptionGants de sécurité et lunettes de protection
Identifiant interne15634
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 18424000 Gants
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal08000
Subdivision pays (NUTS)Ardennes (FRF21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA22 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre22 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
DescriptionQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
NomPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
DescriptionPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursHabitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offresHabitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
LotLOT-0013
TitrePelles VO et poussières
DescriptionPelles VO et poussières
Identifiant interne15635
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal08000
Subdivision pays (NUTS)Ardennes (FRF21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA14 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre14 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
DescriptionQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
NomPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
DescriptionPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursHabitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offresHabitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
LotLOT-0014
TitreSel de déneigement et matériel d'hiver
DescriptionSel de déneigement et matériel d'hiver
Identifiant interne15636
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34927100 Sel de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal08000
Subdivision pays (NUTS)Ardennes (FRF21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA60 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
DescriptionQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
NomPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
DescriptionPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursHabitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offresHabitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
LotLOT-0015
TitreAmpoules LED
DescriptionAmpoules LED
Identifiant interne15637
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 31532110 Lampes à tube fluorescent
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal08000
Subdivision pays (NUTS)Ardennes (FRF21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA120 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
DescriptionQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
NomPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
DescriptionPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursHabitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offresHabitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
LotLOT-0016
TitreTubes LED universels
DescriptionTubes LED universels
Identifiant interne15638
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 31532110 Lampes à tube fluorescent
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal08000
Subdivision pays (NUTS)Ardennes (FRF21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA60 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
DescriptionQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
NomPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
DescriptionPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursHabitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offresHabitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
LotLOT-0017
TitreFusibles à voyant
DescriptionFusibles à voyant
Identifiant interne15639
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 31211300 Fusibles
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal08000
Subdivision pays (NUTS)Ardennes (FRF21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA6 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre6 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
DescriptionQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
NomPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
DescriptionPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursHabitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offresHabitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
LotLOT-0018
TitrePiles, batteries et lampes de poches
DescriptionPiles, batteries et lampes de poches
Identifiant interne15640
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 31411000 Piles alcalines
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal08000
Subdivision pays (NUTS)Ardennes (FRF21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA10 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre10 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
DescriptionQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
NomPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
DescriptionPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursHabitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offresHabitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
LotLOT-0019
TitreSacs poubelles
DescriptionSacs poubelles
Identifiant interne15641
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal08000
Subdivision pays (NUTS)Ardennes (FRF21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA100 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
DescriptionQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
NomPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
DescriptionPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursHabitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offresHabitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
LotLOT-0020
TitreBombe de graisse et dégrippant et lubrifiants
DescriptionBombe de graisse et dégrippant et lubrifiants
Identifiant interne15642
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24951000 Graisses et lubrifiants
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal08000
Subdivision pays (NUTS)Ardennes (FRF21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA10 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre10 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
DescriptionQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
NomPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
DescriptionPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursHabitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offresHabitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
LotLOT-0021
TitreProduits entretien voiture
DescriptionProduits entretien voiture
Identifiant interne15643
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39831500 Produits nettoyants pour automobiles
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal08000
Subdivision pays (NUTS)Ardennes (FRF21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA10 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre10 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
DescriptionQualité et/ou efficacité des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
NomPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
DescriptionPerformances environnementales et caractère durable des produits et fournitures
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursHabitat 08 - OPH des Ardennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécutionHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesHabitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui traite les offresHabitat 08 - OPH des Ardennes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielHabitat 08 - OPH des Ardennes
Numéro d’enregistrement35140150000019
DépartementArdennes
Adresse postale22/24 avenue des Martyrs de la Résistance
VilleCharleville-Mézières
Code postal08000
Subdivision pays (NUTS)Ardennes (FRF21)
PaysFrance
Adresse électroniqueacocu@habitat08.fr
Téléphone+33 324581010
Télécopieur+33
Adresse URL pour l'échange d'informationshttps://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Numéro d’enregistrement17510005600019
Adresse postale25 rue du Lycée
VilleCHALONS-EN-CHAMPAGNE CEDEX
Code postal51036
Subdivision pays (NUTS)Ardennes (FRF21)
PaysFrance
Téléphone+33 326668687
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d’enregistrement17540001900014
Adresse postalePréfecture de Meurthe-et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac
VilleNANCY Cedex
Code postal54038
Subdivision pays (NUTS)Ardennes (FRF21)
PaysFrance
Téléphone+33 383342565
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis45b5b9f7-cdb6-45a7-a7ca-d2f9a0dac317  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis23/07/2026 16:32:22 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis517821-2026
Numéro de publication au JO S142/2026
Date de publication27/07/2026