1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien des espaces verts et des abords des immeubles du patrimoine d'HABITAT 08
Description: Travaux d'entretien d'espaces verts
Identifiant de la procédure: 7382500d-cded-4adb-969d-115622cab219
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: CHARLEVILLE-MEZIERES NORD
Description: Entretien des espaces verts du secteur de l'agence CHARLEVILLE-MEZIERES NORD
Identifiant interne: 15275
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
Informations complémentaires: ARDENNES
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 319 451,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: critère prix
Description: critère prix : 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: valeur technique : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: voir règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui signe le marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: CHARLEVILLE-MEZIERES OUEST
Description: Entretien des espaces verts du secteur de l'agence CHARLEVILLE-MEZIERES OUEST
Identifiant interne: 15276
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
Informations complémentaires: Ardennes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 302 924,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: critère prix
Description: critère prix : 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: valeur technique : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: voir règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui signe le marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: CHARLEVILLE-MEZIERES SUD
Description: Entretien des espaces verts du secteur de l'agence CHARLEVILLE-MEZIERES SUD
Identifiant interne: 15277
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
Informations complémentaires: Ardennes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 267 581,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: critère prix
Description: critère prix : 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: valeur technique : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: voir règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui signe le marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: RETHEL
Description: Entretien des espaces verts du secteur de l'agence de RETHEL
Identifiant interne: 15278
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
Informations complémentaires: Ardennes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 393 787,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: critère prix
Description: critère prix : 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: valeur technique : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: voir règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui signe le marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: REVIN
Description: Entretien des espaces verts du secteur de l'agence de REVIN
Identifiant interne: 15279
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
Informations complémentaires: Ardennes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 303 209,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: critère prix
Description: critère prix : 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: valeur technique : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: voir règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui signe le marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: SEDAN
Description: Entretien des espaces verts du secteur de l'agence de SEDAN
Identifiant interne: 15280
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
Informations complémentaires: Ardennes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 403 692,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: critère prix
Description: critère prix : 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: valeur technique : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: voir règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Organisation qui signe le marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 990 644,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 1 990 644,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 319 451,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: IDVERDE
Offre:
Identifiant de l’offre: IDVERDE Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 319 451,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 15275
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/11/2024
Date de conclusion du marché: 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 302 924,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: IDVERDE
Offre:
Identifiant de l’offre: IDVERDE Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 302 924,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 15276
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/11/2024
Date de conclusion du marché: 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 267 581,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: IDVERDE
Offre:
Identifiant de l’offre: IDVERDE Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 267 581,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 15277
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/11/2024
Date de conclusion du marché: 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 393 787,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JUVIGNY ESPACES VERTS
Offre:
Identifiant de l’offre: JUVIGNY Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 393 787,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 15278
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/11/2024
Date de conclusion du marché: 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 303 209,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: IDVERDE
Offre:
Identifiant de l’offre: IDVERDE Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 303 209,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 15279
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/11/2024
Date de conclusion du marché: 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 403 692,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARTOPIA
Offre:
Identifiant de l’offre: ARTOPIA Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 403 692,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 15280
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/11/2024
Date de conclusion du marché: 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Habitat 08 - OPH des Ardennes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Habitat 08 - OPH des Ardennes
Numéro d’enregistrement: 35140150000019
Adresse postale: 22/24 avenue des Martyrs de la Résistance
Ville: Charleville-Mézières
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
Téléphone: +33 324581010
Télécopieur: +33 324583838
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Numéro d’enregistrement: 175 100 056 00019
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: CHALONS EN CHAMPAGNE
Code postal: 51036
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Téléphone: +33 326668687
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Numéro d’enregistrement: 175 400 019 00014
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Érignac
Ville: NANCY
Code postal: 54038
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: +33 383342565
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: IDVERDE
Numéro d’enregistrement: 339 609 661 00675
Adresse postale: Route de Belval
Ville: WARCQ
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: +33 324529561
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0005
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: JUVIGNY ESPACES VERTS
Numéro d’enregistrement: 34218136900022
Adresse postale: 5 rue du Moulin Florent
Ville: WITRY LES REIMS
Code postal: 51420
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Téléphone: +33 326972278
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ARTOPIA
Numéro d’enregistrement: 383 077 187 00078
Adresse postale: 1 bis rue Maurice Hollande
Ville: REIMS
Code postal: 51100
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Téléphone: +33 326666402
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 87d1c36e-fdd7-4168-b5d8-4e580cac2e9f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/01/2025 14:24:40 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 8537-2025
Numéro de publication au JO S: 5/2025
Date de publication: 08/01/2025
