Avis de marché - Avis n° 24-122429 du 25/10/2024
Département(s) de publication : 19
Annonce n° 24-122429
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Conseil Départemental de la Corrèze
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22192720500197
Ville : Tulle cedex
Code postal : 19005
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 19
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2024AFF040
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Commande Publique
Adresse mail du contact : Marches@correze.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 555937842
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Certificats de qualifications professionnelles et description des moyens techniques
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 04/12/2024 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : Valeur technique (60%) Prix (40%)
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture de conditionnement pour les archives départementales de la Corrèze
Code CPV principal - Descripteur principal : 30193700
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Les caractéristiques principales sont les suivantes : Dans le cadre de son activité de conservation patrimoniale, les archives départementales ont besoin de matériels de conditionnement spécifiques.
Lieu principal d'exécution du marché : Archives Départemental de la Corrèze - 4 route du Touron - 19000 Tulle
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Lot n° 1 - Chemises, sous-chemises, étuis/pochettes de conditionnement, ramette de papier - qualité papier permanent
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 30193700
Lieu d'exécution du lot : ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CORREZE
-
Description du lot : Lot n° 2 - Boites de classement
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 30193700
Lieu d'exécution du lot : ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CORREZE
-
Description du lot : Lot n° 3 - Sangles avec boucle crantée, repliée à 45° avec point d'arrêt en L
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 30193700
Lieu d'exécution du lot : ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CORREZE
-
Description du lot : Lot n° 4 - Rouleaux et pochettes de conditionnement en polyester pour la conservation de longue durée
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 30193700
Lieu d'exécution du lot : ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CORREZE
-
Description du lot : Lot n° 5 - Boites de conditionnement à PH neutre carton compact contrecollé kraft des 2 côtés
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 30193700
Lieu d'exécution du lot : ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CORREZE
-
Description du lot : Lot n° 6 - Chemises à 3 rabats à dos variable
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 30193700
Lieu d'exécution du lot : ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CORREZE
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : La présente consultation est passée suivant une procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation librement définie par l'acheteur, en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1 et R. 2123-4 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Pour le lot n°1 les montants maximums annuels sont fixés à 7 000 euro(s) HT Pour le lot n°2 les montants maximums annuels sont fixés à 6 000 euro(s) HT Pour le lot n°3 les montants maximums annuels sont fixés à 4 500 euro(s) HT Pour le lot n°4 les montants maximums annuels sont fixés à 2 750 euro(s) HT Pour le lot n°5 les montants maximums annuels sont fixés à 1 250 euro(s) HT Pour le lot n°6 les montants maximums annuels sont fixés à 1 000 euro(s) HT Il est demandé aux candidats des échantillons - voir article 3.7 du RC. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 18 mars 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois dans les mêmes conditions par tacite reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 4 ans.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/10/2024