1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ATIGIP SEP RIEP
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture, la livraison, l’installation, le raccordement, les réglages, les essais et la mise en service d’un système de convoyage destiné au transfert de piles de bois au sein de l’atelier menuiserie ATIGIP RIEP de Toul (54).
Description: Fourniture, la livraison, l’installation, le raccordement, les réglages, les essais et la mise en service d’un système de convoyage destiné au transfert de piles de bois au sein de l’atelier menuiserie ATIGIP RIEP de Toul (54).
Identifiant de la procédure: 0aeed7fb-80c4-4eec-9619-5ff04d2e3a3f
Identifiant interne: AO-13-09092026
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42417200 Convoyeurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture, la livraison, l’installation, le raccordement, les réglages, les essais et la mise en service d’un système de convoyage destiné au transfert de piles de bois au sein de l’atelier menuiserie ATIGIP RIEP de Toul (54).
Description: Fourniture, la livraison, l’installation, le raccordement, les réglages, les essais et la mise en service d’un système de convoyage destiné au transfert de piles de bois au sein de l’atelier menuiserie ATIGIP RIEP de Toul (54).
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42417200 Convoyeurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/01/2027 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: ATIGIP SEP RIEP
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ATIGIP SEP RIEP
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ATIGIP SEP RIEP
Numéro d’enregistrement: 160 012 035 00038
Département: 19000
Ville: TULLE
Code postal: 19000
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Point de contact: Yassine ID-KEBBACH
Téléphone: +3306 15 13 58 37
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement: 178 700 050 00010
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: e32f8511-d0b9-4e70-8ee0-9b7588f8e659 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/11/2026 11:18:48 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 796352-2026
Numéro de publication au JO S: 222/2026
Date de publication: 16/11/2026