1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ATIGIP SEP RIEP
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de peintures industrielles en poudre applicables sur des produits métalliques, destinés à l'ensemble des ateliers métallerie ATIGIP- RIEP.
Description: Fourniture et livraison de peintures industrielles en poudre applicables sur des produits métalliques, destinés à l'ensemble des ateliers métallerie ATIGIP- RIEP.
Identifiant de la procédure: 8e7094dd-7112-40d9-811f-247d039ff34e
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44810000 Peintures
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et livraison de peintures industrielles en poudre applicables sur des produits métalliques, destinés à l'ensemble des ateliers métallerie ATIGIP- RIEP.
Description: Fourniture et livraison de peintures industrielles en poudre applicables sur des produits métalliques, destinés à l'ensemble des ateliers métallerie ATIGIP- RIEP.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44810000 Peintures
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: ATIGIP SEP RIEP - Tribunal de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours: ATIGIP SEP RIEP - Tribunal de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ATIGIP SEP RIEP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ATIGIP SEP RIEP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ATIGIP SEP RIEP - Tribunal de Limoges
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ATIGIP SEP RIEP
Organisation qui traite les offres: ATIGIP SEP RIEP
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ATIGIP SEP RIEP
Numéro d’enregistrement: 16001203500046
Ville: Tulle
Code postal: 19000
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Téléphone: 0555299922
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal de Limoges
Adresse postale: 2 Cr Bugeaud,
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Téléphone: 0555339155
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 3aefdc6d-c934-4ca6-b42d-9bf62a8e2a3f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 25/04/2025 14:24:05 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 272011-2025
Numéro de publication au JO S: 82/2025
Date de publication: 28/04/2025
