Centrale des marchés
Fourniture et pose de panneaux de signalisation directionnelle 1 Identification de pouvoir adjudicateur : Commune Les Angles, monsieur le maire, hôtel de ville, avenue Jules-Ferry, 30133 Les Angles, Tél. : 04 90 15 10 50, Télécopieur : 04 90 25 84 41. 2 Ob...
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Fourniture et pose de panneaux de signalisation directionnelle

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1243129

Date de clôture estimée : 31/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (30/09/14)
1 Identification de pouvoir adjudicateur :Commune Les Angles, monsieur le maire, hôtel de ville, avenue Jules-Ferry, 30133 Les Angles, Tél. : 04 90 15 10 50, Télécopieur : 04 90 25 84 41.
2 Objet du marché : Fourniture et pose de panneaux de signalisation directionnelle.
Caractéristiques principales :Marché à bons de commande : maxi annuel : 30 000 E HT.
Lieu d'exécution :Territoire communal.
Nomenclature CPV :34928470-3 / 44423400-5 / 44423450-0.
Date d'effet du marché :Date de notification pour une année, puis reconductible expressément 3 fois.
3 Renseignements d'ordre juridiques, économiques, financiers et techniques :
Conditions relatives au marché :
Modalités de financement et de paiement :financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.
Conditions de participations :
Critères de sélection :ceux énoncés dans le règlement de consultation (RC).
4 Procédure :
Type de procédure :Procédure adaptée suivant articles 10, 16, 28, 40, 56 et 77 du CMP. Il n'est pas renoncé à la faculté de négocier avec tous les candidats ayant remis une offre. Soumis à l'AMP. Cette consultation fait suite à une procédure déclarée sans suite pour des motifs tirés de l'intérêt général.
Critères d'attribution :Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères définis au règlement de la consultation.
Renseignements d'ordre administratifs :
Conditions de retrait :téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com.
Date limite de réception des offres : vendredi 31 octobre 2014 - 12 heures.
Délai de validité des offres :90 jours.
5 Autres renseignements :
Modalités de remise des offres :Définies au dossier de consultation. Mode de transmission privilégiée des candidatures et offres étant le support papier.
Renseignements techniques :Services Techniques Municipaux, 21 rue Boileau, 30133 Les Angles, d.biancotto@lesangles30.eu.
Informations relatives aux recours :

instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d'une suspension (jusqu'à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée) et recours en appréciation/contestation de la validité du marché - Recours Tropic (2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution) : Tribunal administratif de Nîmes ;
un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d'un avis en cas de transparence ex ante volontaire au Journal Officiel de l'Union Européenne et la signature du marché ;
organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges, Préfecture de région, Secrétariat général pour les affaires générales, bd Paul-Peytal, 13282 Marseille Cedex 20.
6 Date d'affichage et d'envoi du présent avis à la publication :29 septembre 2014.
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