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Entretien d'un réseau de promenades hivernales dans la vallée des Allues Le pétitionnaire devra mettre en oeuvre tous les moyens humains et matériels nécessaires- à l'entretien des promenades hivernales dans la vallée,- à la transmission journalière d'informations,- au ...
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Entretien d'un réseau de promenades hivernales dans la vallée des Allues

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1494728

Date de clôture estimée : 18/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (08/05/15)
160226-2015
BOAMP (05/05/15)
15-69340
Département(s) de publication : 73 Annonce No 15-69340 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Services Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Ville de Méribel les Allues, rue de la Resse, à l'attention de  le maire, F-73550 Meribel-les-Allues. Tél. (+33) 4 79 08 61 04. Fax (+33) 4 79 08 52 07. Code d'identification national : 21730015100016 . Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://mairiedesallues.fr . Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://mairiedesallues.fr . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Commune des Allues : Jean-Philippe SELLES, rue de la Resse, Chef-Lieu, F-73550 Méribel-les-Allues. Tél. (+33) 4 79 01 01 98. E-mail : services-techniques@mairiedesallues.fr . Fax (+33) 4 79 08 98 21. Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Mairie des Allues, rue de la Resse, Chef-Lieu, F-73550 Méribel-les-Allues. I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale. I.3) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : entretien d'un réseau de promenades hivernales dans la vallée des Allues. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Services. Catégorie de services : n o 01 Services d'entretien et de réparation. Code NUTS . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne un marché public II.1.4) Information sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : le pétitionnaire devra mettre en oeuvre tous les moyens humains et matériels nécessaires - à l'entretien des promenades hivernales dans la vallée, - à la transmission journalière d'informations, - au suivi hebdomadaire des données station : réunion, réclamations, etc ? - à la mise à jour annuelle des plans et de la signalétique. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 90611000 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Non. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : oui. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : II.2.2) Informations sur les options : II.2.3) Reconduction : II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Sans objet. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 100 % fonds propres. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Cerfa Dc1) - déclaration du candidat (imprimé Cerfa Dc2) - tout document attestant du pouvoir du signataire de l'offre (ou de l'habilitation du mandataire) à engager le candidat (ou le cotraitant) ; - si le candidat est en redressement judiciaire (ou procédure étrangère équivalente), copie du ou des jugements prononcés à cet effet (s'il n'est pas rédigé en langue française, le jugement doit être accompagné d'une traduction certifiée) ; - la déclaration sur l'honneur prévue à l'article 44 du Code des Marchés Publics, attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner mentionnée à l'article 43 : formulaire joint en annexe au présente RC ou tout document équivalent ; - documents attestant que le candidat dispose du niveau de capacité nécessaire pour l'exécution du marché (documents à joindre également par le sous-traitant le cas échéant en plus du formulaire DC 4). III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le niveau de chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Les entreprises nouvellement créées présentent une copie du récépissé de dépôt au centre de formalités des entreprises. les entreprises ne disposant pas de références ou de peu de références relatives à l'exécution de marchés de même nature fournissent, outre les éléments demandés lorsque ceci est possible, tout renseignement jugé de nature à prouver leur capacité. dans les deux cas elles peuvent notamment apporter la preuve du savoir-faire et des capacités d'autres opérateurs économiques - par exemple, entreprises du même groupe - à condition d'apporter la preuve qu'elles en disposeront pour l'exécution du marché (engagement écrit). Elles remettent alors les documents mentionnés ci-dessus pour chaque opérateur. en cas de groupement, l'appréciation de la capacité financière et technique est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Un mémoire technique précisant : - les modalités de mise en oeuvre du présent marché. - description de l'équipement technique et des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité de son entreprise. - fourniture des barèmes de référence et les repères concernés pour chaque point de livraison. - le détail du matériel porte outils utilisé et ses équipements, - les moyens humains - l'organisation mise en place pour satisfaire aux exigences du programme d'intervention (délais, priorités fixées en annexe 1), - l'outillage disponible et l'équipement technique, - les informations sur le damage (chenillette, personnel, etc?) - l'attestation de visite - les références des fournisseurs. III.2.4) Marchés réservés : Non. III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : La participation est réservée à une profession particulière : non. III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. valeur technique de l'offre %. Pondération : 60. 2. prix des prestations %. Pondération : 40. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 15FS-0338-C. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 18 juin 2015 - 17:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://mairiedesallues.fr Unité monétaire utilisée, l'euro.la durée du contrat est fixée à une saison hivernale reconductible trois fois. la durée maximale du contrat sera donc de 4 ans. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 mai 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble, place de Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble. Tél. (+33) 4 76 42 90 00. Fax (+33) 4 76 42 22 69. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 5 mai 2015
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