Centrale des marchés
Fourniture d'équipements et d'accessoires pour le Centre d'imagerie moléculaire de Guadeloupe Les présents marchés ont pour objet la fourniture, installation, mise en service et maintenance :- D'enceintes blindées- Module de synthèse- Cyclotron de productiondestinés au service de médecine n...
SEM Patrimoniale Région Guadeloupe 97139Les Abymes sem-patrimoniale.rg@semprg.fr +590 590 48-0556
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Fourniture d'équipements et d'accessoires pour le Centre d'imagerie moléculaire de Guadeloupe

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1608652

Date de clôture estimée : 07/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (20/07/15)
15-109948
Département(s) de publication : 971
Annonce No 15-109948 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


SEM Patrimoniale Région Guadeloupe, no6 Lotissement dugazon de bourgogne petit-perou, Contact : joé-Francis CHOUX, à l'attention de jean-Paul Fischer, GP-97139 Abymes. Tél. (+59)0 5 90 28 86 48. E-mail : sem-patrimoniale.rg@semprg.fr. Fax (+59)0 5 90 48 05 56.


Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-15-109948.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


SEM Patrimoniale Région Guadeloupe, no6 Lotissement dugazon de bourgogne petit-perou, Contact : joé-Francis CHOUX, à l'attention de jean-Paul Fischer, GP-97139 Abymes. Tél. (+59)0 5 90 28 86 48. E-mail : sem-patrimoniale.rg@semprg.fr. Fax (+59)0 5 90 48 05 56.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


SEM Patrimoniale Région Guadeloupe, no6 Lotissement dugazon de bourgogne petit-perou, Contact : joé-Francis CHOUX, à l'attention de jean-Paul Fischer, GP-97139 Abymes. Tél. (+59)0 5 90 28 86 48. Fax (+59)0 5 90 48 05 56. Adresse internet : https://www.eguadeloupe.com/.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Autre : SAEML.
I.3)

Activité principale :


Logement et équipements collectifs.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
fourniture d'équipements et d'accessoires pour le Centre d'imagerie moléculaire de Guadeloupe.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : lieu-Dit Petit pérou, 97139 Abymes.
 
 
Code NUTS FR910.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
les présents marchés ont pour objet la fourniture, installation, mise en service et maintenance :
- d'enceintes blindées
- module de synthèse
- cyclotron de production
Destinés au service de médecine nucléaire du future centre d'imagerie moléculaire de Guadeloupe.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
33124200.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
le marché est composé de 3 lots :
Lot 1 - enceintes blindés
Lot 2 - module de synthèse
Lot 3 - cyclotron de production.
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : oui.
 
 
Description de ces options : lot 1 - enceintes blindés Options demandées au CCTP
Lot 2 - module de synthèse Options demandées au CCTP
Lot 3 - cyclotron de production Options demandées au CCTP.
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.

 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'enceintes blindées
 
1)
Description succincte
 
 
Cette consultation porte sur l'étude, la réalisation et l'installation d'enceintes blindées de production de 18FDG et d'autres traceurs émetteurs de positons.Les marquages au carbone 11 sont envisagés.- Le laboratoire sera équipé de :- deux enceintes blindées de chimie pour modules automatiques ;- une enceinte blindée pour les vannes d'orientation et les effluents liquides ;- une enceinte blindée de répartition avec sas blindé et hotte à flux laminaire adjacente pour l'introduction des matières premières ;- Un automate de distribution aseptique.Les enceintes de synthèse et l'enceinte effluent pourront travailler en confinement statique .Le système de compression sera installé dans une salle adjacente. Ce laboratoire de production fonctionne dans un environnement pharmaceutique contrôlé de classe C.La présente spécification définit l'étendue et le cadre des prestations à exécuter par le Titulaire du marché: les conditions d'étude, de réalisation, d'essais et de montage de ces enceintes blindées et de leurs annexes.La mise en service de l'équipement est planifiée pour le 1 juillet 2016, la mise en place des enceintes est prévue le 1 juin 2016.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33124200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 2 intitulé : Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'un module de synthèse
 
1)
Description succincte
 
 
L'acquisition d'un premier automate de radiosynthèse le SEM PATRIMONIALE GUADELOUPE s'inscrit dans la démarche de réalisation des principaux objectifs du laboratoire de radiopharmacie de l'unité : développement et préparation de radiotraceurs pour imagerie TEP, utilisables pour la production de 18FDG et en recherche biomédicale (usage chez l'homme).L'équipement à acquérir doit constituer une plate-forme technique évolutive et polyvalente, permettant la réalisation des radiomarquages au radionucléide F-18, C-11, GA-68A titre d'exemple, le schéma de radiosynthèse réalisable doit pouvoir inclure au moins les étapes suivantes : 1. récupération de cible ;2. fluoration selon schéma nucléophile classique ;3. déprotection du substrat protégé (en réacteur, en seringue et en cartouche) ;4. transformation supplémentaire nécessitant typiquement un deuxième réacteur préchargé, chauffé ou refroidi.5. purification par HPLC préparative, suivie de collecte sélective du pic radioactif recherché
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33124200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 3 intitulé : Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'un cyclotron de production
 
1)
Description succincte
 
 
fourniture d'un cyclotron de production pour la fabrication de fluor 18 [18F] et de carbone 11 [11C] radioéléments à usage médical.Le cyclotron sera dédié à la production de fluor 18 nécessaire à la synthèse de fluorodeoxyglucose (FDG) et d'autres molécules marquées au fluor 18 comme la F-DOPA, la F-Choline...D'autres molécules seront marquées au carbone 11.La production d'oxygène 15 sera envisagéeLe cyclotron alimentera le laboratoire de synthèse appartenant à la Pharmacie à Usage Intérieur (PUI) du CHU de Pointe à Pitre.La mise en service de l'équipement est planifiée pour le 1 juillet 2016, la mise en place du cyclotron est prévue 1 juin 2016.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33124200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Financement propre SEM Patrimoniale Région Guadeloupe.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)
Autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatifs aux prestations faisant l'objet du marché réalisés par l'entreprise au cours des trois derniers exercices disponibles (ou le cadre D- 1 de la déclaration du candidat Dc2).
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Le candidat présente une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années en précisant la nature des travaux réalisés et en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (ou cadre E de la déclaration du candidat Dc2)
- un dossier d'oeuvres permettant d'apprécier les moyens, qualités et capacités du candidat
Il est rappelé aux candidats que les références données doivent être représentatives des prestations objet du marché (références pour les types de prestations demandées) et qu'il doit joindre des références contrôlables.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



Section IV : Procédure

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. prix de l'offre. Pondération : 55.
     2. qualité des prestations proposées. Pondération : 45.
IV.2.2)
Enchère électronique :
 
 
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
SEM15-020.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
7 septembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :
 
 
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
 
 
Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif de Basse-Terre, 6 rue Victor Hugues, GP-97100 Basse Terre. Tél. (+59)0 5 90 81 96 70.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
17 juillet 2015.



I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


SEM Patrimoniale Région Guadeloupe, no6 Lotissement dugazon de bourgogne petit-perou, Contact : joé-Francis CHOUX, à l'attention de jean-Paul Fischer, GP-97139 Abymes. Tél. (+59)0 5 90 28 86 48. E-mail : sem-patrimoniale.rg@semprg.fr. Fax (+59)0 5 90 48 05 56.


Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-15-109948.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


SEM Patrimoniale Région Guadeloupe, no6 Lotissement dugazon de bourgogne petit-perou, Contact : joé-Francis CHOUX, à l'attention de jean-Paul Fischer, GP-97139 Abymes. Tél. (+59)0 5 90 28 86 48. E-mail : sem-patrimoniale.rg@semprg.fr. Fax (+59)0 5 90 48 05 56.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


SEM Patrimoniale Région Guadeloupe, no6 Lotissement dugazon de bourgogne petit-perou, Contact : joé-Francis CHOUX, à l'attention de jean-Paul Fischer, GP-97139 Abymes. Tél. (+59)0 5 90 28 86 48. Fax (+59)0 5 90 48 05 56. Adresse internet : https://www.eguadeloupe.com/.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Autre : SAEML.
I.3)

Activité principale :


Logement et équipements collectifs.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
fourniture d'équipements et d'accessoires pour le Centre d'imagerie moléculaire de Guadeloupe.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : lieu-Dit Petit pérou, 97139 Abymes.
 
 
Code NUTS FR910.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
les présents marchés ont pour objet la fourniture, installation, mise en service et maintenance :
- d'enceintes blindées
- module de synthèse
- cyclotron de production
Destinés au service de médecine nucléaire du future centre d'imagerie moléculaire de Guadeloupe.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
33124200.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
le marché est composé de 3 lots :
Lot 1 - enceintes blindés
Lot 2 - module de synthèse
Lot 3 - cyclotron de production.
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : oui.
 
 
Description de ces options : lot 1 - enceintes blindés Options demandées au CCTP
Lot 2 - module de synthèse Options demandées au CCTP
Lot 3 - cyclotron de production Options demandées au CCTP.
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.

 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 

LOT no 1 intitulé : Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'enceintes blindées
 
1)
Description succincte
 
 
Cette consultation porte sur l'étude, la réalisation et l'installation d'enceintes blindées de production de 18FDG et d'autres traceurs émetteurs de positons.Les marquages au carbone 11 sont envisagés.- Le laboratoire sera équipé de :- deux enceintes blindées de chimie pour modules automatiques ;- une enceinte blindée pour les vannes d'orientation et les effluents liquides ;- une enceinte blindée de répartition avec sas blindé et hotte à flux laminaire adjacente pour l'introduction des matières premières ;- Un automate de distribution aseptique.Les enceintes de synthèse et l'enceinte effluent pourront travailler en confinement statique .Le système de compression sera installé dans une salle adjacente. Ce laboratoire de production fonctionne dans un environnement pharmaceutique contrôlé de classe C.La présente spécification définit l'étendue et le cadre des prestations à exécuter par le Titulaire du marché: les conditions d'étude, de réalisation, d'essais et de montage de ces enceintes blindées et de leurs annexes.La mise en service de l'équipement est planifiée pour le 1 juillet 2016, la mise en place des enceintes est prévue le 1 juin 2016.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33124200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 2 intitulé : Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'un module de synthèse
 
1)
Description succincte
 
 
L'acquisition d'un premier automate de radiosynthèse le SEM PATRIMONIALE GUADELOUPE s'inscrit dans la démarche de réalisation des principaux objectifs du laboratoire de radiopharmacie de l'unité : développement et préparation de radiotraceurs pour imagerie TEP, utilisables pour la production de 18FDG et en recherche biomédicale (usage chez l'homme).L'équipement à acquérir doit constituer une plate-forme technique évolutive et polyvalente, permettant la réalisation des radiomarquages au radionucléide F-18, C-11, GA-68A titre d'exemple, le schéma de radiosynthèse réalisable doit pouvoir inclure au moins les étapes suivantes : 1. récupération de cible ;2. fluoration selon schéma nucléophile classique ;3. déprotection du substrat protégé (en réacteur, en seringue et en cartouche) ;4. transformation supplémentaire nécessitant typiquement un deuxième réacteur préchargé, chauffé ou refroidi.5. purification par HPLC préparative, suivie de collecte sélective du pic radioactif recherché
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33124200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 3 intitulé : Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'un cyclotron de production
 
1)
Description succincte
 
 
fourniture d'un cyclotron de production pour la fabrication de fluor 18 [18F] et de carbone 11 [11C] radioéléments à usage médical.Le cyclotron sera dédié à la production de fluor 18 nécessaire à la synthèse de fluorodeoxyglucose (FDG) et d'autres molécules marquées au fluor 18 comme la F-DOPA, la F-Choline...D'autres molécules seront marquées au carbone 11.La production d'oxygène 15 sera envisagéeLe cyclotron alimentera le laboratoire de synthèse appartenant à la Pharmacie à Usage Intérieur (PUI) du CHU de Pointe à Pitre.La mise en service de l'équipement est planifiée pour le 1 juillet 2016, la mise en place du cyclotron est prévue 1 juin 2016.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33124200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Financement propre SEM Patrimoniale Région Guadeloupe.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)
Autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatifs aux prestations faisant l'objet du marché réalisés par l'entreprise au cours des trois derniers exercices disponibles (ou le cadre D- 1 de la déclaration du candidat Dc2).
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Le candidat présente une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années en précisant la nature des travaux réalisés et en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (ou cadre E de la déclaration du candidat Dc2)
- un dossier d'oeuvres permettant d'apprécier les moyens, qualités et capacités du candidat
Il est rappelé aux candidats que les références données doivent être représentatives des prestations objet du marché (références pour les types de prestations demandées) et qu'il doit joindre des références contrôlables.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. prix de l'offre. Pondération : 55.
     2. qualité des prestations proposées. Pondération : 45.
IV.2.2)
Enchère électronique :
 
 
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
SEM15-020.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
7 septembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :
 
 
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
 
 
Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif de Basse-Terre, 6 rue Victor Hugues, GP-97100 Basse Terre. Tél. (+59)0 5 90 81 96 70.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
17 juillet 2015.
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