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A proximité de Grenoble 38031 Isere
Acheteur : GRENOBLE ALPES METROPOLE
le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
38031 GRENOBLE
Tel : 0476595959
Secteurs d'activité
Chlorure ferrique.

relance du lot no2 - fourniture de coagulants de type Pac 18 (livraison Vrac) pour l'usine de traitement des eaux usées Aquapole suite à l'infructuosité d'un appel d'offres

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/06/2023
JOUE - 340942-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: grenoble-alpes metropole
Numéro national d'identification: 20004071500019
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Ville: Grenoble
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38031
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lametro.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

relance du lot no2 - fourniture de coagulants de type Pac 18 (livraison Vrac) pour l'usine de traitement des eaux usées Aquapole suite à l'infructuosité d'un appel d'offres

Numéro de référence: 2023-Fcs-Reg-0117
II.1.2)Code CPV principal
24312122 Chlorure ferrique
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

procédure en marché sans mise en concurrence, consécutive à la relance du lot no02 dont la procédure a fait l'objet d'une infructuosité en raison d'une absence de candidatures ou d'offres et en application de l'article R 2122-2 du code de la commande publique

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 490 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24312122 Chlorure ferrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

procédure en marché sans mise en concurrence, consécutive à la relance du lot no02 dont la procédure a fait l'objet d'une infructuosité en raison d'une absence de candidatures ou d'offres et en application de l'article R 2122-2 du code de la commande publique

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

relance du lot no2 - fourniture de coagulants de type Pac 18 (livraison Vrac) pour l'usine de traitement des eaux usées Aquapole suite à l'infructuosité d'un appel d'offres publié le 12 août 2022

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-10000162-00
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/05/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: kemira
Adresse postale: rte De Mothern
Ville: Lauterbourg
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67630
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 490 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

490 000 euro(s) Ht maximum sur 4 ans

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/06/2023