Centrale des marchés
étude pour le projet touristique du ballon d'alsace portant sur les hébergements étude pour le projet touristique du Ballon d'Alsace portant sur les hébergements correspondant : FONTAINE Jean-Marc directeur ville : BELFORT cedex url : http://www.smiba.fr fax : 03-84-21...
Syndicat mixte du Ballon d'Alsace 90004Belfort direction@smiba.fr 03 84 21 21 95
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étude pour le projet touristique du ballon d'alsace portant sur les hébergements

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2430312

Date de clôture estimée : 21/11/16
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (30/10/16)
BOAMP (27/10/16)
16-157061
Avis de marché

Département(s) de publication : 90, 68
Annonce No 16-157061
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : syndicat mixte du Ballon d'Alsace.
 Correspondant : fontaine Jean-Marc directeur, 2 bis rue Clemenceau B.P. 90221 90004 Belfort Cedextél. : 03-84-28-12-01télécopieur : 03-84-21-21-95courriel : direction@smiba.fr adresse internet : http://www.smiba.fr.

Objet du marché : étude pour le projet touristique du Ballon d'alsace portant sur les hébergements.
Lieu d'exécution : ballon d'alsace, 90200 Lepuix.

Caractéristiques principales : 
étude portant sur le projet d'hébergement touristique et visant à identifier les opportunité de développement en matière d'activités, dans le cadre du site classé du Ballon d'alsace et du projet d'opération Grand Site (Ogs)
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 3 mois à compter de la notification du marché.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
     - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
     - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : mémoire précisant la méthodologie proposée.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - la valeur technique de l'offre jugée sur le contenu du mémoire : 30 %;
     - lesr références en prestations similaires : 30 %;
     - le prix de la prestation : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 novembre 2016, à 12 heures.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : auprès du directeur : FONTAINE Jean-Marc
03.84.28.12.01
direction@smiba.fr.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
cahier des charges et annexes à télécharger sur le site
http://www.smiba.fr ou en contactant le directeur.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
à transmettre sous pli cacheté à Mme la Présidente du SMIBA 2b rue Clemenceau B.P. 90221
90004 Belfort Cedex.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 octobre 2016.

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